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unknown - Communauté de communes - Roussillon Conflent - CC2
unknown - Communauté de communes - Roussillon Conflent - CC20250204 decision 89.2024 annexe
Document publié le Mardi 19 novembre 2024
Lien du pdf (unknown - Communauté de communes - Roussillon Conflent - CC20250204 decision 89.2024 annexe)
Thèmes du document : Consommateurs, Industrie, Bois et produits du bois,
Date de transmission de l'acte: 19/12/2024
Date de reception de l'AR: 19/12/2024
066-246600415-CC_010_2024-CC her Benlie P'Hparnne AGEDI ÉPUBLIQUE FRANÇAISE
MINISTERE DE L'ECONOMIE, DES FINANCES ET DE L'INDUSTRIE
Direction des Affaires Juridiques
PUBLI
VENANITNE
ation du pouvoir adjudicateur (ou dell'eni
COMMUNAUTE DE COMMUNES ROUSSILLON CONFLENT
1, Rue Michel Blanc BP5 - 66130 ILLE-SUR-TET
fication du titulaire duimarché public ou de l'a:
QUINTA
23, Avenue de l'aérodrome - 66240 SAINT ESTEVE
Tel : 04 68 54 28 22 - Courriel : accueil@menuiserie-quinta. fr
SIRET : 32908670600028
C-Obietidu marché|public oude l'accord-cadre:
M Objet du marché public ou de l'accord-cadre :
CREATION D'UN PERISCOLAIRE/EXTRASCOLAIRE ET D'UN RESTAURANT SCOLAIRE à Rodes
m Date de la notification du marché public ou de l'accord-cadre : 8/8/2023
# Durée d'exécution du marché public ou de l'accord-cadre : jours calendaires.
# Montant initial du marché public ou de l'accord-cadre :
“Taux de la TVA : 20%
= Montant HT: 109 350,00 € HT
“Montant TTC: 131 220,00 € TTC
M Modifications introduites par le présent avenant :
1. Modification du montant des travaux :
+ TS/TMN° 01 - plus-value de 1 275,00 € HT
© Fourniture et pose d'un meuble de cuisine en stratifié
Les clauses du marché initial non modifiées par le présent avenant demeurent applicables.
# Incidence financière de l'avenant :
L'avenant a une incidence financière sur le montant du marché public ou de l'accord-cadre :
[1 NON H oui
Montant de l'avenant :
“Taux de la TVA : 20% Date de transmission de l'acte: 19/12/2024
Date de reception de LR: 19/12/2024
"Montant HT: 1 275,00 € HT
066-2266bnanttT@ 14 FIBATE TTC
"___% déRE Rtloduit par l'avenant : 1 117%
Nouveau montant du marché public ou de l'accord-cadre :
"Taux de la TVA : 20%
“Montant HT: 110 625,00 € HT
"Montant TTC: 132 750,00 € TTC
Nom, prénom et qualité
du signataire (*) Signature
rem
adiudicateur (ou de
Pour l'Etat et ses établissements :
(Visa ou avis de l'autorité chargée du contrôle financier.)
A file. Zur. ET. , le 19 Novembre 2024
Signature
(représentant du pouvoir adjudicateur ou de l'entité adjudicatrice) Date de transmission de l'acte: 19/12/2024
Date de reception de l'AR: 19/12/2024
‘publié ou de l'accord:cadre,
= En cas de remise contre récépissé :
Le titulaire signera la formule ci-dessous :
« Reçue à titre de notification copie du présent avenant »
Signature du titulaire,
“ En cas d'envoi en lettre recommandé avec accusé de réception :
(Coller dans ce cadre l'avis de réception postal, daté et signé par le titulaire du marché public ou de l'accord-cadre.)
m En cas de notification par voie électronique :
(Indiquer la date et l'heure d'accusé de réception de la présente notification par le titulaire du marché public ou de l'accord-cadre.)
Date de mise à jour : 25/02/2011. Date de transmission de l'acte: 19/12/2024
Date de reception eTAR: 19/12/2024
à 1 066-246600415-c0. m0 Dod4-co TRAVAUX MODIFICATIFS AlËTET? Ca AE IDE V SUPPLÉMENTAIRE N°Lot06-01
Ve
CREATION D'UN PERISCOLAIRE/EXTRASCOLAIRE ET D'UN RESTAURANT SCOLAIRE à Rodes Maitre d'Ouvrage: Communaute de Communes Roussillon Contlent
Lot 06 - Menuiserie bois : QUINTA
= Montant: 1275,00 € HT (Plus -Value)
“Devis N°D2411006
“ Date:18/11/2024
stat
E Ajout de prestation supplémentaires [] Aléas de chantier
[1 Suppression de prestations [] Prolongation des délais d'exécution
[] Mise en conformité nouvelle Législation [] Modification des délais d'exécution
Ori d odi
E Maîtrise d'ouvrage [] Entreprise
[] Maîtrise d'œuvre [1 Utilisateurs
[1 8c [ Autres
Descriptif de la demande de modification :
Fourniture et pose d'un meuble de cuisine en stratifié.
Analyse du prix:
o Quantités conformes
o Prix conformes
Avis du Maître d'œuvre : Signature du Maître d'ouvrage :
» Fayorable Le 18 Novembre 2024
Atelier GARRABÉ
Millas, 18 novémbre 1°
=.
34, Rue de la Clouse - 66170 MILLAS — Tél. : 04.68.08.27.10 - Email : contact@garrabe-architectes.fr
SARL. au capital de 4080 € - Inscrit N° 17981 de l'Ordre des Architectes LR. - SIRET : 818 045 395 00014 - APE : 7111 - TVA Intracommunautaire. FR 14 8180453956 Page: 1/1 Date de transmission de l'acte: 19/12/2024
Date de reception de l'AR: 19/12/2024
066-246600M5:6Cn010 2024-CC
AGEDI
MENUTITSERTE
QUINTA
Chantier:
Création d'un groupe périscolaire / extrascolaire et d'un restaurant scolaire à Rodes
Objet:
Meuble de cuisine
Communauté des Communes
Roussillon Conflent
1, rue Michel Blanc BP5
66130 ILLE SUR TET
Saint Estève le 18 novembre 2024
DEVIS N° D2411006
Descriptif U | Qté Prix unit. Prix total H.T
Partie basse à deux portes, plinthe et plan de travail
Crédence
Partie haute à deux portes
validité du devis : 1 mois
Délai de commande et fabrication 5 semaines hors congés
Délai d'interventions: 1 jour
Conditions de règlement : à réception de facture
Fourniture et pose d'un meuble de cuisine en stratifié comprenant:
1275,00 € 1 275,00 €
Total HT
Tva à 20%
Total TTC
1 275,00 €
255,00 €]
1 530,00 €]
Le client
“Bon pour accord"
Menuiserie QUINTA
23, av. de l'aérodrome - 66240 ST ESTEVE
Tél. 04 68 54 28 22 - accueil@menuiserie-quinta.fr
SAS capital 1 000 000€ - Siret : 32908670600028 - APE 4332A Date de transmission de l'acte: 19/12/2024
Date de reception de l'AR: 19/12/2024
066-246600415-CC_010_2024-CC
AGEDI