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Procès Verbal - PV CM 03 24
Document publié le Mercredi 6 mars 2024 par la commune de Chenecey-Buillon.
Lien du pdf (Procès Verbal - PV CM 03 24)
Thèmes du document : Justice et droit, Démocratie, Ruralité,
Procès-Verbal
Conseil municipal du
Mercredi 6 mars 2024 à 20H30
L'an deux mil vingt-quatre, le 6 mars à vingt heures trente, le conseil municipal de la
commune de Chenecey-Buillon s'est réuni au lieu habituel de ses séances après
convocation légale, sous la présidence de Mme Laurence BREUILLOT pour la session ordinaire du mois de Mars.
Etaient présents : Laurence BREUILLOT, Daniel BRANCHER, Julien GUYONNEAU, Denis
REVILLARD, Didier ROULIN, Geneviève TISSERAND, Céline VANOTTI, Jacques MOREL,
GILLES FORT, Mme Christine CULOT, Mr Bernard GAUTHIER, Mr Benoit MEYER
Etaient absents excusés : Mr Vincent VANHUFFEL (procuration au Maire)
! a été procédé, conformément à l’article L121-14 du Code des Communes, à l'élection
d'un secrétaire pris dans le Conseil. Mr Bernard GAUTHIER ayant obtenu la majorité
des suffrages, a été désigné pour remplir ces fonctions qu'il a acceptées.
ORDRE DU JOUR
Approbation CR de Février 2024
La Poste : dossier d’adressage et modifications
Travaux rue de l'Eglise : état d'avancement
Associations : vote des subventions 2024
Tiers lieu : Collectif et accompagnement de Florisse LOPEZ ( Mélfair)- appel à projet MSA-
demande d'ouverture du lieu auprès de l'EPF pour la fête de printemps
6. RD 110 : mise en sécurité et abattage des arbres-diagnostic phytosanitaire : réunion avec le
département et les propriétaires en avril 2024
7. Bois : Résultat des offres de vente de lots de bois sur pied
8. Divers : opération brioche...
HBUNER
1. Approbation CR de Février 2024 par la secrétaire Mme CULOT
2. La Poste : dossier d’adressage et modifications
e Depuis La loi dite 3D, obligations faites aux communes de numéroter et dénommer
les voies afin de faciliter l’acheminement des secours, des colis, le déploiement de la
fibre optique. Ces données alimenteront ensuite la Base d'adresse Nationale, le
référentiel unique de l’adresse en France.
e La commune a commandé à la poste une étude sur la problématique d'adressage en
2022
e La restitution de l'ensemble des modifications sera mise en délibéré au prochain
conseil. Les habitants ayant des changements d’adressage seront avertis par la
collectivité prochainement.
3. Travaux rue de PEglise : état d'avancement
e Le Maire et le premier adjoint font le point de l’état d'avancement des travaux
d'enfouissement des réseaux secs par le SYDED et font part de certaines difficultés rencontrées avec des branchements de propriétaires. Le SYDED a été contacté et
RDV a été fixé sur place.
Les poteaux électriques sont retirés et les branchements effectués. La fibre est
également redéployée.
Le choix du maitre d'oeuvre des travaux d'assainissement de la rue de l’Eglise a été
effectué par le SIVOM: il s’agit du bureau BEI
4. Associations : vote des subventions 2024
CPEPESC : 500 euros
SEMONS L ESPOIR : 103 euros
ADMR QUINGEY : 250 euros
AGIR SOLIDAIRE France : 200 euros
APE Charnay Chenecey : 150 euros
ATELIER COULEURS ET PASSIONS : 150 euros
COMITE DES FETES : 150 euros
COUP DE POUCE ALIMENTAIRE : 218 euros
ECHO DE LA LOUE : 150 euros
PETANQUE Charnay Chenecey : 150 euros
Section GYMNASTIQUE : 200 euros
US DOUBS LOUE : 150 euros
ZACCROIJEUX : 150 euros
ASSOIFFES D AZUR : 150 euros
INVENTAIR DES POSSIBLES : 150 euros
Course de Vélo : 100 euros
DELIBERATION : 10 voix pour et 3 élus ne prennent pas part au vote
5. Tiers lieu : Collectif et accompagnement de Florisse LOPEZ ( Mélfair)- appel à projet MSA-
demande d'ouverture du lieu auprès de l’EPF pour la fête de printemps
La commune sollicite F’'EPF pour l’autoriser à ouvrir le lieu le 7 avril prochain afin
d'organiser une manifestation « Fête de Printemps »
Délibération : Unanimité
Sollicitation de la MSA dans le cadre de son appel à projet « Grandir en milieu
rural » : il s'agit de soutenir les porteurs de projets dans le développement et la
mise en place de projets innovants en faveur des familles agricoles et des
territoires ruraux.
Délibération Unanimité
6. RD 110 : mise en sécurité et abattage des arbres-diagnostic phytosanitaire : réunion avec
le département et les propriétaires le 18 avril 2024
Mise en sécurité et abattage des arbres dangereux en amont de la RD 110 par une
opération commune Département/commune
Courant 2023, le département a commandé à un bureau d'étude spécialisé en
diagnostics phytosanitaires, une mission de caractérisation de l’état des bois et
leurs marquages en vue d'opération d’abattages.
Les propriétaires sont responsables de tout incident qui émanerait de leur
responsabilité et porterait atteinte à un usager de la voirie ou occasionnerait des
dégâts au domaine public routier.
Réunion le 18 avril à 20H salle de convivialité avec les propriétaires
Bois : Résultat des offres de vente de lots de bois sur pied
Lot 1 : David KAFIZ : pour 102 euros
Lot 3 : Jacques MOREL : pour 70 euros
LOT 4 : David KAFIZ pour 102 euros Remise en vente des Lots B/E/F/1/1/2/2/5/6/ avec une exploitation jusqu’au 30 septembre
2024
Délibération : 12 voix pour et un élu ne prend pas part au vote
8. Divers:
e Opération brioche : Nécessité de s'inscrire auprès de Mme TISSERAND 06 76 90 78
21 pour récupérer sa commande en mairie le 13 avril matin. Prix minimum 7 euros.
Merci aux donateurs.
e Nettoyage de Printemps: 16 mars : RDV à 9H près de l’Eglise pour nettoyer le
village, les rives de la loue et ancienne décharge de la rue Combe Marin
+ _Caborde de Canton sur Roche et restauration : Coût de la restauration 5146 euros
avec une subvention de 80%. Inscription de la commune à la fondation du
patrimoine afin d'obtenir les 20% manquants.
Clôture 22H30
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