Offres
API
Connexion
Documents similaires
Procès Verbal - PV JEUDI 8 JUIN 2023
Compte-Rendu - 06 2021 CR CM DU 10 juin 2021
Procès Verbal - 2025 06 PV REUNION CM DU 15 MAI SIGNE
Déliberation - 06 2024 LISTE DES DELIBERATIONS 06 06 2024
Déliberation - 2023 04 009 VOTE DES TAUX D IMPOSITION 2023 06 AVR
Procès Verbal - 2026 06 PV REUNION CM DU VEND 5 JUIN 2026 SIGNE
Déliberation - DELIBERATIONS JUIN 2023
Procès Verbal - 06 PV 6 JUIN 2024 SIGNE
Déliberation - 2022 10 025 SIEDA OPERATION DIAGNOSTICS ENERGETIQU
Déliberation - 06 2025 LISTE DES DELIBERATIONS DU 17 JUIN 2025
Déliberation - 2023 06 8 JUIN 2023
Document publié le Jeudi 8 juin 2023 par la commune de Mouret.
Lien du pdf (Déliberation - 2023 06 8 JUIN 2023)
Thèmes du document : Énergies, Logement, Famille,
DEPARTEMENT DE L’AVEYRON
MAIRIE DE MOURET
12330
05 65 69 82 86
mairiedemouret3@orange.fr
LISTE DES DELIBERATIONS
Séance du jeudi 8 juin 2023
Président : Monsieur Gabriel ISSALYS, Maire
Membres du Conseil présents 10 : Mesdames BOSC Claudine, LE CAM Laurence, GAYRARD Pauline.
Messieurs CAPELLE Florent, CASTANIER Fernand, CARLES Laurent, COSTES Jean- Michel ,FONTAINE Hubert, ISSALYS Gabriel, PRADELS Laurent.
Absents excusés 3 : Mmes COMBOUL Brigitte, LESTRADE Sylvie, M. BOUSQUET Guillaume.
Secrétaire de séance : M. CAPELLE Florent
Nombre de membre : en exercice : 13 – présents 10
Quorum : atteint
N° délibérations Descriptif Adoptée 2023-015 Attribution subvention DETR intempérie- nouveau plan de financement pour les travaux de reconstruction du mur de soutènement en bordure
de la RD904 à La Garibal
X
2023-016 Accord subvention Fonds vert - nouveau plan de financement pour les travaux de rénovation de l’éclairage public X
2023-017 Adhésion groupement de commande du SIEDA pour l’entretien, le renouvellement des luminaires et optimisation énergétique des
installations. X
2023-018 Rénovation éclairage public – rénovation luminaire à Mouret –
La Garibal et Cantaloube X
2026-019 Extinction éclairage public sur le territoire de la commune
(équipement technique). X
Date d’affichage : 09/06/2023
Date de Publication : 12/06/2023