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unknown - Métropole - Clermont Auvergne - DEL20140422 003 Document publié le Mardi 22 avril 2014 Lien du pdf (unknown - Métropole - Clermont Auvergne - DEL20140422 003)Thèmes du document : Démocratie, Mode, textile et habillement, Grandes et moyennes entreprises, EXTRAIT DU REGISTRE DES DÉLIBERATIONS

Séance présidée par Olivier BIANCHI Date de la convocation : 16/04/14

ÉLECTION DES VICE-PRÉSIDENTS ET AUTRES MEMBRES DU

BUREAU

DÉLIBÉRATION N° DEL20140422_003

Commission principale : COMMISSION FINANCES - BUDGET - FISCALITÉ - MOYENS GÉNÉRAUX - AFFAIRES JURIDIQUES - MARCHÉS PUBLICS - PATRIMOINE BÂTI - FONCIER - RESSOURCES HUMAINES

Rapporteur : Olivier BIANCHI

Le Conseil de Communauté de l'Agglomération Clermontoise s'est réuni le 22 avril 2014 à 09 H 00 Avenue de l'Union Soviétique à Clermont-Ferrand.

Conseiller(e)s présent(e)s :

Laurent GILLIET, Martine BELLEROSE, Didier LAVILLE, Marianne SIMEON, Alain DUMEIL, Aline FAYE, François SAINT-ANDRÉ, Michel BEYSSI, Nadia FORTE-VIGIER, Flavien NEUVY, Jocelyne CHALUS, Hervé PRONONCE, Jacqueline BOLIS, Laurent MASSELOT, Marie-José TROTE, Louis GISCARD D'ESTAING, Chantal LAVAL, Michel LACROIX, Julie DUVERT, Pierre BORDES, René DARTEYRE, Annie LEVET, Olivier BIANCHI, Christine DULAC-ROUGERIE, Alain LAFFONT, Odile VIGNAL, Cyril CINEUX, Patricia GUILHOT, Grégory BERNARD, Sondès EL HAFIDHI, Jérôme AUSLENDER, Françoise NOUHEN, Nicolas BONNET, Magali GALLAIS, Florent NARANJO, Cécile AUDET, Saïd BARA, Isabelle LAVEST, Simon POURRET, Dominique BRIAT, Philippe BOHELAY, Nicole PRIEUX, Dominique ADENOT, Dominique ROGUE-SALLARD, Jean-Christophe CERVANTES, Sylviane TARDIEU, Pascal GUITTARD, Valérie BERNARD, Guillaume VIMONT, Marion CANALES, Gérard BOHNER, Jean-Pierre BRENAS, Édith CANDELIER, Jean-Pierre LAVIGNE, Nadia GUERMIT- MAFFRE, François BARRIÈRE, Christiane JALICON, Didier MULLER, Géraldine BASTIEN, Antoine RECHAGNEUX, Anne FAUROT, Bertrand PASCIUTO, Monique POUILLE, Olivier ARNAL, François RAGE, Michel RENAUD, Michel SABRE, Marie-Jeanne RAYNAL, Jean ALBISETTI, Yvette TEYSSIER, Grégory LÉPÉE, Danielle MISIC, Laurent GANET, Martine MICHEL, Jean-Marc MORVAN, Véronique PRIEUR, Pierre RIOL, Blandine GALLIOT, René VINZIO, Martine FAUCHER, Laurent BRUNMUROL, Chantal LELIÈVRE, Marcel ALEDO, Claude PRACROS, Roger GARDES, Agnès DESEMARD

Conseiller(e)s ayant donné pouvoir :

Claire JOYEUX pouvoir à Cyril CINEUX

Henri GISSELBRECHT pouvoir à Danielle MISIC

Michel MIRAND pouvoir à Marcel ALEDO

N° DEL20140422_003

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Direction des Affaires Juridiques, Assemblées et Instances

Dossier suivi par SM / 1027

COMMUNAUTÉ D'AGGLOMÉRATION CLERMONTOISE

CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 22 AVRIL 2014 À 09H 00

Conseillers en

exercice :

89

Conseillers

présents :

86

Conseillers

représentés :

3

Total votant:

89ÉLECTION DES VICE-PRÉSIDENTS ET AUTRES MEMBRES DU BUREAU

N° DEL20140422_003

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Direction des Affaires Juridiques, Assemblées et Instances

Dossier suivi par SM / 1027Conformément à l’article L. 5211-10 du CGCT, le bureau d’un EPCI est composé du Président de l’EPCI, d’un ou plusieurs Vice-Présidents, et éventuellement d’autres membres.

Il appartient maintenant à l'assemblée de déterminer le nombre de Vice- Présidents dans les limites fixées par ce même article : « Le nombre de vice-présidents est déterminé par l'organe délibérant, sans que ce nombre puisse être supérieur à 20 %, arrondi à l'entier supérieur, de l'effectif total de l'organe délibérant ni qu'il puisse excéder quinze Vice-Présidents ».

Il est proposé de fixer ce nombre à : 9 Vice-Présidents.

Cette proposition est soumis au vote.

- Pour : 89

- Contre : 0

- Abstentions : 0

En application de l'article 6 des statuts de Clermont Communauté « Le Bureau de la Communauté d’Agglomération comprend un représentant de chaque commune adhérente » il sera ensuite procédé à l'élection de 11 autres membres du Bureau de telle sorte que les 21 communes de l’agglomération soient représentées.

ÉLÉCTION DES VICE-PRÉSIDENTS

ÉLÉCTION DU 1er VICE-PRÉSIDENT

Monsieur le Président propose la candidature de M. Bertrand PASCIUTO Il est demandé aux autres candidats de bien vouloir se faire connaître Le Conseil de la Communauté procède au vote.

Résultat du scrutin :

Nombre de bulletins : 89

Blancs : 9

Nuls : 8

Suffrages exprimés : 72

Majorité absolue : 37

Ont obtenu : M. Bertrand PASCIUTO : 71 voix

Ont obtenu : M. Alain LAFFONT : 1 voix

M. Bertrand PASCIUTO ayant obtenu la majorité absolue des suffrages exprimés, est proclamé 1er Vice-Président du Bureau de la COMMUNAUTE D’AGGLOMERATION CLERMONTOISE.

ÉLÉCTION DU 2ème VICE-PRÉSIDENT

Monsieur le Président propose la candidature de M. Louis GISCARD D'ESTAING

Il est demandé aux autres candidats de bien vouloir se faire connaître Le Conseil de la Communauté procède au vote.

N° DEL20140422_003

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Direction des Affaires Juridiques, Assemblées et Instances

Dossier suivi par SM / 1027Résultat du scrutin :

Nombre de bulletins : 89

Blancs : 7

Nuls : 6

Suffrages exprimés : 76

Majorité absolue : 39

A obtenu : M. Louis GISCARD D'ESTAING : 76 voix

M. Louis GISCARD D'ESTAING ayant obtenu la majorité absolue des suffrages exprimés, est proclamé 2eme Vice-Président du Bureau de la COMMUNAUTE D’AGGLOMERATION CLERMONTOISE.

ÉLÉCTION DU 3ème VICE-PRÉSIDENT

Monsieur le Président propose la candidature de M. Roger GARDES Il est demandé aux autres candidats de bien vouloir se faire connaître Le Conseil de la Communauté procède au vote.

Résultat du scrutin :

Nombre de bulletins : 89

Blancs : 4

Nuls : 8

Suffrages exprimés : 77

Majorité absolue : 39

Ont obtenu : M. Roger GARDES : 75 voix

Ont obtenu : M. Alain LAFFONT : 2 voix

M. Roger GARDES ayant obtenu la majorité absolue des suffrages exprimés, est proclamé 3eme Vice-Président du Bureau de la COMMUNAUTE D’AGGLOMERATION CLERMONTOISE.

ÉLÉCTION DU 4eme VICE-PRÉSIDENT

Monsieur le Président propose la candidature de M. Pierre RIOL

Il est demandé aux autres candidats de bien vouloir se faire connaître Le Conseil de la Communauté procède au vote.

Résultat du scrutin :

Nombre de bulletins : 89

Blancs : 18

Nuls : 7

Suffrages exprimés : 64

Majorité absolue : 33

Ont obtenu : M. Pierre RIOL : 62 voix

Ont obtenu : M. Alain LAFFONT : 2 voix

M. Pierre RIOL ayant obtenu la majorité absolue des suffrages exprimés, est proclamé 4eme Vice-Président du Bureau de la COMMUNAUTE D’AGGLOMERATION CLERMONTOISE.

N° DEL20140422_003

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Direction des Affaires Juridiques, Assemblées et Instances

Dossier suivi par SM / 1027ÉLÉCTION DU 5eme VICE-PRÉSIDENT

Monsieur le Président propose la candidature de M. René VINZIO

Il est demandé aux autres candidats de bien vouloir se faire connaître Le Conseil de la Communauté procède au vote.

Résultat du scrutin :

Nombre de bulletins : 89

Blancs : 7

Nuls : 8

Suffrages exprimés : 74

Majorité absolue : 38

Ont obtenu : M. René VINZIO : 72 voix

Ont obtenu : M. Alain LAFFONT : 2 voix

M. René VINZIO ayant obtenu la majorité absolue des suffrages exprimés, est proclamé 5eme Vice-Président du Bureau de la COMMUNAUTE D’AGGLOMERATION CLERMONTOISE.

ÉLÉCTION DU 6eme VICE-PRÉSIDENT

Monsieur le Président propose la candidature de M. Hervé PRONONCE Il est demandé aux autres candidats de bien vouloir se faire connaître Le Conseil de la Communauté procède au vote.

Résultat du scrutin :

Nombre de bulletins : 89

Blancs : 8

Nuls : 11

Suffrages exprimés : 70

Majorité absolue : 36

Ont obtenu : M. Hervé PRONONCE : 67 voix

Ont obtenu : M. Alain LAFFONT : 3 voix

M. Hervé PRONONCE ayant obtenu la majorité absolue des suffrages exprimés, est proclamé 6eme Vice-Président du Bureau de la COMMUNAUTE D’AGGLOMERATION CLERMONTOISE.

ÉLÉCTION DU 7eme VICE-PRÉSIDENT

Monsieur le Président propose la candidature de M. Didier LAVILLE Il est demandé aux autres candidats de bien vouloir se faire connaître Le Conseil de la Communauté procède au vote.

Résultat du scrutin :

Nombre de bulletins : 89

Blancs : 10

Nuls : 8

Suffrages exprimés : 71

N° DEL20140422_003

5/11

Direction des Affaires Juridiques, Assemblées et Instances

Dossier suivi par SM / 1027Majorité absolue : 36

Ont obtenu : M. Didier LAVILLE : 69 voix

Ont obtenu : M. Alain LAFFONT : 2 voix

M. Didier LAVILLE ayant obtenu la majorité absolue des suffrages exprimés, est proclamé 7eme Vice-Président du Bureau de la COMMUNAUTE D’AGGLOMERATION CLERMONTOISE.

ÉLÉCTION DU 8eme VICE-PRÉSIDENT

Monsieur le Président propose la candidature de M. Marcel ALEDO Il est demandé aux autres candidats de bien vouloir se faire connaître Le Conseil de la Communauté procède au vote.

Résultat du scrutin :

Nombre de bulletins : 89

Blancs : 9

Nuls : 3

Suffrages exprimés : 77

Majorité absolue : 39

Ont obtenu : M. Marcel ALEDO : 75 voix

Ont obtenu : M. Alain LAFFONT : 2 voix

M. Marcel ALEDO ayant obtenu la majorité absolue des suffrages exprimés, est proclamé 8eme Vice-Président du Bureau de la COMMUNAUTE D’AGGLOMERATION CLERMONTOISE.

ÉLÉCTION DU 9eme VICE-PRÉSIDENT

Monsieur le Président propose la candidature de M. Jean-Marc MORVAN Il est demandé aux autres candidats de bien vouloir se faire connaître Le Conseil de la Communauté procède au vote.

Résultat du scrutin :

Nombre de bulletins : 89

Blancs : 10

Nuls : 9

Suffrages exprimés : 70

Majorité absolue : 36

Ont obtenu : M. Jean-Marc MORVAN : 68 voix

Ont obtenu : M. Alain LAFFONT : 2 voix

M. Jean-Marc MORVAN ayant obtenu la majorité absolue des suffrages exprimés, est proclamé 9eme Vice-Président du Bureau de la COMMUNAUTE D’AGGLOMERATION CLERMONTOISE.

L'Assemblée procède désormais à la désignation des membres du Bureau.

N° DEL20140422_003

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Direction des Affaires Juridiques, Assemblées et Instances

Dossier suivi par SM / 1027ÉLÉCTION DES AUTRES MEMBRES DU BUREAU

ÉLÉCTION DU RERÉSENTANT DE LA COMMUNE D'AUBIÈRE AU BUREAU

Monsieur le Président propose la candidature de M. Laurent GILLIET Il est demandé aux autres candidats de bien vouloir se faire connaître Le Conseil de la Communauté procède au vote.

Résultat du scrutin :

Nombre de bulletins : 89

Blancs : 11

Nuls : 9

Suffrages exprimés : 69

Majorité absolue : 35

A obtenu : M. Laurent GILLIET : 69 voix

Ont obtenu :

M. Laurent GILLIET ayant obtenu la majorité absolue des suffrages exprimés, est proclamé membre du Bureau de la COMMUNAUTE D’AGGLOMERATION CLERMONTOISE.

ÉLÉCTION DU RERÉSENTANT DE LA COMMUNE DE BEAUMONT AU BUREAU

Monsieur le Président propose la candidature de M. Alain DUMEIL

Il est demandé aux autres candidats de bien vouloir se faire connaître Le Conseil de la Communauté procède au vote.

Résultat du scrutin :

Nombre de bulletins : 89

Blancs : 10

Nuls : 2

Suffrages exprimés : 77

Majorité absolue : 39

Ont obtenu : M. Alain DUMEIL : 76 voix

Ont obtenu : M. François SAINT-ANDRÉ : 1 voix

M. Alain DUMEIL ayant obtenu la majorité absolue des suffrages exprimés, est proclamé membre du Bureau de la COMMUNAUTE D’AGGLOMERATION CLERMONTOISE.

ÉLÉCTION DU RERÉSENTANT DE LA COMMUNE DE BLANZAT AU BUREAU

Monsieur le Président propose la candidature de M. Michel BEYSSI Il est demandé aux autres candidats de bien vouloir se faire connaître Le Conseil de la Communauté procède au vote.

Résultat du scrutin :

Nombre de bulletins : 88

Blancs : 9

Nuls : 7

Suffrages exprimés : 72

Majorité absolue : 37

N° DEL20140422_003

7/11

Direction des Affaires Juridiques, Assemblées et Instances

Dossier suivi par SM / 1027A obtenu : M. Michel BEYSSI : 72 voix

M. Michel BEYSSI ayant obtenu la majorité absolue des suffrages exprimés, est proclamé membre du Bureau de la COMMUNAUTE D’AGGLOMERATION CLERMONTOISE.

(Mme Anne FAUROT quitte la séance à partir de cette élection)

ÉLÉCTION DU RERÉSENTANT DE LA COMMUNE DE CEBAZAT AU BUREAU

Monsieur le Président propose la candidature de M. Flavien NEUVY Il est demandé aux autres candidats de bien vouloir se faire connaître Le Conseil de la Communauté procède au vote.

Résultat du scrutin :

Nombre de bulletins : 89

Blancs : 13

Nuls : 5

Suffrages exprimés : 71

Majorité absolue : 36

A obtenu : M. Flavien NEUVY : 71 voix

M. Flavien NEUVY ayant obtenu la majorité absolue des suffrages exprimés, est proclamé membre du Bureau de la COMMUNAUTE D’AGGLOMERATION CLERMONTOISE.

ÉLÉCTION DU RERÉSENTANT DE LA COMMUNE DE CEYRAT AU BUREAU

Monsieur le Président propose la candidature de M. Laurent MASSELOT Il est demandé aux autres candidats de bien vouloir se faire connaître Le Conseil de la Communauté procède au vote.

Résultat du scrutin :

Nombre de bulletins : 89

Blancs : 14

Nuls : 5

Suffrages exprimés : 70

Majorité absolue : 36

A obtenu : M. Laurent MASSELOT : 70 voix

M. Laurent MASSELOT ayant obtenu la majorité absolue des suffrages exprimés, est proclamé membre du Bureau de la COMMUNAUTE D’AGGLOMERATION CLERMONTOISE.

ÉLÉCTION DU RERÉSENTANT DE LA COMMUNE DE CHÂTEAUGAY AU BUREAU

Monsieur le Président propose la candidature de M. René DARTEYRE Il est demandé aux autres candidats de bien vouloir se faire connaître Le Conseil de la Communauté procède au vote.

N° DEL20140422_003

8/11

Direction des Affaires Juridiques, Assemblées et Instances

Dossier suivi par SM / 1027Résultat du scrutin :

Nombre de bulletins : 88

Blancs : 10

Nuls : 7

Suffrages exprimés : 71

Majorité absolue : 36

Ont obtenu : M. René DARTEYRE : 70 voix

Ont obtenu : Mme Annie LEVET : 1 voix

M. René DARTEYRE ayant obtenu la majorité absolue des suffrages exprimés, est proclamé membre du Bureau de la COMMUNAUTE D’AGGLOMERATION CLERMONTOISE.

ÉLÉCTION DU RERÉSENTANT DE LA COMMUNE DE DURTOL AU BUREAU

Monsieur le Président propose la candidature de M. Michel SABRE Il est demandé aux autres candidats de bien vouloir se faire connaître Le Conseil de la Communauté procède au vote.

Résultat du scrutin :

Nombre de bulletins : 88

Blancs : 13

Nuls : 7

Suffrages exprimés : 68

Majorité absolue : 35

Ont obtenu : M. Michel SABRE : 67 voix

Ont obtenu : Mme Marie-Jeanne RAYNAL : 1 voix

M. Michel SABRE ayant obtenu la majorité absolue des suffrages exprimés, est proclamé membre du Bureau de la COMMUNAUTE D’AGGLOMERATION CLERMONTOISE.

ÉLÉCTION DU RERÉSENTANT DE LA COMMUNE DE GERZAT AU BUREAU

Monsieur le Président propose la candidature de M. Jean ALBISETTI Il est demandé aux autres candidats de bien vouloir se faire connaître Le Conseil de la Communauté procède au vote.

Résultat du scrutin :

Nombre de bulletins : 88

Blancs : 10

Nuls : 3

Suffrages exprimés : 75

Majorité absolue : 38

Ont obtenu : M. Jean ALBISETTI : 74 voix

Ont obtenu : Mme Yvette TEYSSIER : 1 voix

M. Jean ALBISETTI ayant obtenu la majorité absolue des suffrages exprimés, est proclamé membre du Bureau de la COMMUNAUTE D’AGGLOMERATION CLERMONTOISE.

N° DEL20140422_003

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Direction des Affaires Juridiques, Assemblées et Instances

Dossier suivi par SM / 1027ÉLÉCTION DU RERÉSENTANT DE LA COMMUNE DE LEMPDES AU BUREAU

Monsieur le Président propose la candidature de M. Henri GISSELBRECHT Il est demandé aux autres candidats de bien vouloir se faire connaître Le Conseil de la Communauté procède au vote.

Résultat du scrutin :

Nombre de bulletins : 88

Blancs : 9

Nuls : 11

Suffrages exprimés : 68

Majorité absolue : 35

Ont obtenu : M. Henri GISSELBRECHT : 63 voix

Ont obtenu : Mme Danielle MISIC : 5 voix

M. Henri GISSELBRECHT ayant obtenu la majorité absolue des suffrages exprimés, est proclamé membre du Bureau de la COMMUNAUTE D’AGGLOMERATION CLERMONTOISE.

ÉLÉCTION DU RERÉSENTANT DE LA COMMUNE DE NOHANENT AU BUREAU

Monsieur le Président propose la candidature de M. Laurent GANET Il est demandé aux autres candidats de bien vouloir se faire connaître Le Conseil de la Communauté procède au vote.

Résultat du scrutin :

Nombre de bulletins : 88

Blancs : 13

Nuls : 6

Suffrages exprimés : 69

Majorité absolue : 35

Ont obtenu : M. Laurent GANET : 64 voix

Ont obtenu : Mme Martine MICHEL : 5 voix

M. Laurent GANET ayant obtenu la majorité absolue des suffrages exprimés, est proclamé membre du Bureau de la COMMUNAUTE D’AGGLOMERATION CLERMONTOISE.

ÉLÉCTION DU RERÉSENTANT DE LA COMMUNE DE ROMAGNAT AU BUREAU

Monsieur le Président propose la candidature de M. Laurent BRUNMUROL Il est demandé aux autres candidats de bien vouloir se faire connaître Le Conseil de la Communauté procède au vote.

Résultat du scrutin :

Nombre de bulletins : 88

Blancs : 11

Nuls : 8

Suffrages exprimés : 69

N° DEL20140422_003

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Direction des Affaires Juridiques, Assemblées et Instances

Dossier suivi par SM / 1027Majorité absolue : 35

Ont obtenu : M. Laurent BRUNMUROL : 64 voix

Ont obtenu : Mme Chantal LELIEVRE : 5 voix

M. Laurent BRUNMUROL ayant obtenu la majorité absolue des suffrages exprimés, est proclamé membre du Bureau de la COMMUNAUTE D’AGGLOMERATION CLERMONTOISE.

Le Conseil Communautaire, après en avoir délibéré, décide à l'unanimité :

Le Bureau de la communauté est donc composé de 21 membres :

- du Président ; M. Olivier BIANCHI

- de 9 Vice-Présidents : M. Bertrand PASCIUTO, M. Louis GISCARD D’ESTAING, M. Roger GARDES, M. Pierre RIOL, M. René VINZIO, M. Hervé PRONONCE, M. Didier LAVILLE, M. Marcel ALEDO, M. Jean-Marc MORVAN.

- et de 11 autres membres : M. Laurent GILLIET, M. Michel BEYSSI, M. Alain DUMEIL, M. Flavien NEUVY, M. Laurent MASSELOT, M. René DARTEYRE, M. Michel SABRE, M. Jean ALBISETTI, M. Henri GISSELBRECHT, M. Laurent GANET, M. Laurent BRUNMUROL.

TOTAL VOTANTS :

Non participation :

89

0

TOTAL DES VOIX EXPRIMÉES : 89

Pour : 89

Contre : 0

Abstention : 0

Pour ampliation certifiée conforme,

Le Président,

N° DEL20140422_003

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Direction des Affaires Juridiques, Assemblées et Instances

Dossier suivi par SM / 1027