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unknown - Métropole - Clermont Auvergne - DEL20171215 003 Document publié le Vendredi 15 décembre 2017 Lien du pdf (unknown - Métropole - Clermont Auvergne - DEL20171215 003)Thèmes du document : Tourisme, Mode, textile et habillement, Démocratie locale et participation citoyenne, EXTRAIT DU REGISTRE DES DÉLIBERATIONS

Séance présidée par Olivier BIANCHI Date de la convocation : 08/12/17

GESTION DU SERVICE PUBLIC DE L'OFFICE DE TOURISME COMMUNAUTAIRE SPL CLERMONT AUVERGNE TOURISME - DÉLIBÉRATION SUR LE PRINCIPE DE RECOURS À UNE CONCESSION DE SERVICE PUBLIC

DÉLIBÉRATION N° DEL20171215_003

Commission principale : 3 Tourisme

Rapporteur : Roger GARDES.

Le Conseil communautaire de la Communauté urbaine clermontoise s'est réuni le 15 décembre 2017 à 08 H 15 Avenue de l'Union Soviétique à Clermont-Ferrand.

Conseiller(e)s présent(e)s :

Olivier BIANCHI, Bertrand PASCIUTO, Louis GISCARD D'ESTAING, Roger GARDES, Pierre RIOL, René VINZIO, Hervé PRONONCE, Didier LAVILLE, Marcel ALEDO, Jean-Marc MORVAN, François RAGE, Odile VIGNAL, Cyril CINEUX, Isabelle LAVEST, Laurent GILLIET, Michel BEYSSI, Flavien NEUVY, Laurent MASSELOT, René DARTEYRE, Michel SABRE, Jean ALBISETTI, Henri GISSELBRECHT, Laurent GANET, Laurent BRUNMUROL, Martine BELLEROSE, Marianne SIMEON, Aline FAYE, Nadia FORTE-VIGIER, Jocelyne CHALUS, Jacqueline BOLIS, Marie-José TROTE, Michel LACROIX, Chantal LAVAL, Annie LEVET, Didier MULLER, Cécile AUDET, Jérôme AUSLENDER, Saïd BARA, Valérie BERNARD, Dominique BRIAT, Pascal GUITTARD, Françoise NOUHEN, Dominique ADENOT, Jean-Pierre BRENAS, Édith CANDELIER, Christiane JALICON, Nicolas BONNET, Guillaume VIMONT, Patricia GUILHOT, Florent NARANJO, Gérard BOHNER, Sylviane TARDIEU, Claire JOYEUX, Monique POUILLE, Michel RENAUD, Marie-Jeanne RAYNAL, Sylvie DI NALLO, Danielle MISIC, Blandine GALLIOT, Martine FAUCHER, Michel MIRAND, Chantal LELIÈVRE, Claude PRACROS, Agnès DESEMARD Conseiller(e)s ayant donné pouvoir :

Christine DULAC-ROUGERIE pouvoir à François RAGE

François SAINT-ANDRÉ pouvoir à Nicolas BONNET

Pierre BORDES pouvoir à Chantal LAVAL

Julie DUVERT pouvoir à Michel LACROIX

Grégory BERNARD pouvoir à Valérie BERNARD

Sondès EL HAFIDHI pouvoir à Pascal GUITTARD

Géraldine BASTIEN pouvoir à Jean-Pierre BRENAS

Nadia GUERMIT-MAFFRE pouvoir à Christiane JALICON

Dominique ROGUE-SALLARD pouvoir à Odile VIGNAL

Jean-Christophe CERVANTÈS pouvoir à Cyril CINEUX

Magali GALLAIS pouvoir à Sylviane TARDIEU

Olivier ARNAL pouvoir à Monique POUILLE

Martine MICHEL pouvoir à Danielle MISIC

Véronique PRIEUR pouvoir à Jean-Marc MORVAN

Conseiller(e)s excusé(e)s :

Alain DUMEIL, Philippe BOHELAY, Marion CANALES, Simon POURRET, Jean-Pierre LAVIGNE, François BARRIÈRE, Anne FAUROT, Antoine RECHAGNEUX, Alain LAFFONT, Nicole PRIEUX, Grégory LÉPÉE

N° DEL20171215_003

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Direction du Tourisme et des Relations Internationales / 3355

CLERMONT AUVERGNE MÉTROPOLE

CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 15 DÉCEMBRE 2017 À 08 H 15

Conseillers en

exercice :

89

Conseillers

présents :

64

Conseillers

représentés :

14

Total votants :

78CLERMONT AUVERGNE MÉTROPOLE

COMMISSION URBANISME, ESPACES NATURELS, TOURISME du 27 novembre 2017

BUREAU du 1 décembre 2017

CONSEIL COMMUNAUTAIRE du 15 décembre 2017

Direction du Tourisme et des Relations Internationales / 3355

Sandrine GODEBOUT

GESTION DU SERVICE PUBLIC DE L'OFFICE DE TOURISME COMMUNAUTAIRE SPL CLERMONT AUVERGNE TOURISME - DÉLIBÉRATION SUR LE PRINCIPE DE RECOURS À UNE CONCESSION DE SERVICE PUBLIC

Le Conseil communautaire a délibéré le 17 juin 2016 pour créer un Office de Tourisme Communautaire sous la forme d'une Société Publique Locale (SPL), afin de mettre en œuvre la compétence « tourisme » prise par la Communauté urbaine lors de cette même séance. Les actionnaires de la SPL Clermont Auvergne Tourisme sont : Clermont Auvergne Métropole, les villes de Clermont-Ferrand, Royat et Chamalières et le Département du Puy-de- Dôme. La SPL est régie par les dispositions des articles L.1531-1, L.1521-1 et suivants du Code Général des Collectivités Territoriales (CGCT) et par le livre II du Code du Commerce (en tant que Société Anonyme).

La création de l'Office de Tourisme Communautaire sous statut juridique de SPL a été choisie en tenant compte de la spécificité et des caractéristiques des prestations attendues par la Communauté urbaine. II est apparu opportun que la gestion de l’Office de Tourisme Communautaire soit confiée à un exploitant présentant des qualités professionnelles en matière de gestion à caractère commercial. Clermont Auvergne Métropole n’a pas vocation à gérer directement cet équipement, ce domaine d’activités nécessitant des compétences et des personnels spécifiques. C’est pourquoi il apparaissait opportun d’en confier la gestion à un partenaire extérieur spécialisé, plus réactif, dès lors qu’il était soumis à un régime juridique plus souple de droit privé : une SPL constituée par le regroupement des six offices de tourisme et syndicats d'initiatives préexistants.

Ainsi, la SPL Clermont Auvergne Tourisme a débuté son activité le 1er janvier 2017 avec le transfert de l'ensemble des salariés des offices de tourisme de Clermont-Ferrand, de Royat-Chamalières, d'Orcines, de Ceyrat – Saint-Genès-Champanelle et des syndicats d'initiatives de Pont-du-Château et de Châteaugay.

Pour l'année 2017, la SPL Clermont Auvergne Tourisme mène ses activités au travers d'une convention d'objectifs et de moyens, adoptée par le Conseil communautaire du 6 décembre 2016, par laquelle la Communauté urbaine lui confie les missions d'Office de Tourisme Communautaire de catégorie I à savoir :

- assurer les missions et fonctions d'un office de tourisme communautaire de catégorie I selon les articles L133-3 et L133-9 du Code du Tourisme : accueil, information, promotion touristique de la destination, coordination des interventions des acteurs touristique locaux, commercialisation de produits touristiques, contribution à la définition et à la mise en œuvre de la politique touristique de Clermont Auvergne Métropole ;

- participer à la collecte de la taxe de séjour communautaire ;

- préparer le plan marketing stratégique de promotion de la destination pour les années 2018-2021.

La Communauté urbaine verse à la SPL, en contrepartie de ces missions 1 540 000 € TTC pour l'année 2017.

Au delà des missions d'un office de tourisme, et dans un souci d'assurer une continuité dans les prestations qui étaient jusqu'alors proposées par les offices de tourisme et syndicats d'initiatives préexistants, la Communauté urbaine a également confié à la SPL deux missions supplémentaires en 2017 :

- la gestion et l'animation de l'espace d'exposition « Espace Victoire » au sein du site de l'Office de Tourisme Communautaire, place de la Victoire à Clermont-Ferrand pour un montant de 122 124 € TTC pour l'année 2017 ;

- la programmation, l'organisation et la commercialisation de visites guidées individuelles en lien avec le patrimoine au sens large du terme à l'échelle du territoire communautaire pour un montant de 187 945 € TTC pour l'année 2017.

Ces missions supplémentaires font chacune l'objet d'un marché passé en application de l'article 17 de l'ordonnance n°2015-899 du 23/07/15, entre la Communauté urbaine et la SPL, qui précise les prestations qui sont fournies par celle-ci et le montant versé par Clermont Auvergne Métropole en règlement du prix des prestations.

N° DEL20171215_003

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Direction du Tourisme et des Relations Internationales / 3355Ce dispositif associant convention d'objectifs et marchés d'achat de prestations, a été choisi pour permettre à la SPL de commencer rapidement son activité dans la continuité des actions déjà mises en place par les offices de tourisme et syndicats d'Initiatives préexistants pour l'année 2017. Cette année est une année de transition pour le nouvel Office de Tourisme Communautaire, qui a accueilli son Directeur Général le 7 mars 2017.

Clermont Auvergne Métropole ne dispose pas des informations nécessaires pour périniser ce dispositif et établir à nouveau des contrats de commande publique avec la SPL. En effet, établir le cahier des charges du marché des prestations confiées à la SPL revient à construire le plan d'actions de l'Office de Tourisme Communautaire à la place de son Directeur Général. Le marché ne correspond donc plus aux raisons qui ont conduit à créer un Office de Tourisme Communautaire sous statut de SPL, à savoir de pouvoir confier à une équipe de professionnels la gestion en responsabilité de la promotion touristique de la métropole avec les objectifs d’accroître l'image, la notoriété et la fréquentation touristique sur le territoire. A charge à la direction de la SPL et à son équipe de définir les plans d'actions adaptés à mettre en œuvre pour les atteindre.

Plusieurs modes de gestion de la relation avec la SPL sont ainsi possibles pour la Communauté urbaine, à savoir :

- la régie : la collectivité exploite elle même le service avec ses propres moyens et son propre personnel. L'administration assure le suivi et l'entretien des installations, la facturation et la gestion clientèle. Le service finance ses dépenses d'investissement et de fonctionnement par une redevance perçue auprès des usagers. Quant à l'exploitation, elle est réalisée aux frais et risques de la régie. Cette régie peut prendre deux formes : soit dotée de la personnalité morale et de l'autonomie financière (art. L2221-10 et suivants du CGCT), soit dotée de la seule autonomie financière (art L.2221-1 et suivants du CGCT). Compte tenu des objectifs poursuivis depuis l'ouverture de ce service public, Clermont Auvergne Métropole ne possède pas le personnel susceptible de gérer l'Office de Tourisme Communautaire et a déjà choisi de créer une SPL pour assurer la gestion de cette activité. Dès lors, ce mode de gestion n'est pas approprié.

- le marché public : c'est un contrat administratif conclu à titre onéreux entre un acheteur et un opérateur économique (personne physique ou morale, publique ou privée) pour répondre aux besoins de l'acheteur en matière de travaux, de fournitures ou de services. Le contenu du marché est défini par le cahier des charges rédigé par l'acheteur qui décrit précisemment ce qu'il attend du prestataire. Ainsi, le cahier des charges est un document contractuel décrivant ce qui est attendu par le pouvoir adjudicateur qui est seul compétent pour proposer une solution technique appropriée. Le marché public présente l'avantage pour la collectivité de contrôler le titulaire de façon étroite, cependant la charge du risque financier pèse sur la personne publique et sa responsabilité est entière à l'égard des tiers. De plus le marché nécessite que la collectivité connaisse de façon détaillée les prestations confiées pour établir le cahier des charges. Cependant, établir un cahier des charges précis des prestations et des missions ne permet pas de laisser la latitude nécessaire à la SPL pour mettre en œuvre le schéma de développement touristique de Clermont Auvergne Métropole. En conséquence, le marché public n’est pas l'outil adéquat pour poursuivre cet objectif.

- le contrat de concession : contrat administratif par lequel la personne publique concédante confie au concessionnaire le soin de gérer le service public ou l'exploitation d'un ouvrage public, à ses risques et périls, mais sous le contrôle du concédant. L'élément caractéristique de la concession réside dans le versement au concessionnaire de redevances par les usagers en contrepartie des prestations qui lui sont fournies. La durée de la concession est déterminée par les parties, notamment en fonction du délai d'amortissement des investissements, mais ne peut pas être permanente. A la fin de la concession, les biens sont répartis entre le concédant et le concessionnaire, conformément au cahier des charges du contrat, en 3 catégories : les biens de retour, les biens de reprise et les biens propres. L’intérêt du contrat de concession est de faire réaliser les bâtiments et ouvrages par le délégataire, or cet aspect n'intervient pas dans le cadre de la gestion de l'Office de Tourisme Communautaire, ce mode de gestion n'est donc pas pertinent pour Clermont Auvergne Métropole.

- le contrat d'affermage : contrat administratif par lequel une personne publique délègue à un tiers (le fermier) la gestion d'un service public pour une durée déterminée. Le mode de rémunération du fermier est semblable à celui du concessionnaire vu ci-avant. Cependant, l'affermage diffère dans l'obligation faite au fermier de rétrocéder une partie des recettes perçues auprès des usagers à la personne publique affermante (appelée "surtaxe"). Ceci est dû au fait que le fermier ne supporte pas les charges des frais d'établissement. Pour cette même raison, l'affermage est d'une durée plus courte que la concession. Cette formule contractuelle parait être la plus appropriée à la situation de Clermont Auvergne Métropole du fait de l'absence de bâtiments et d'ouvrages à réaliser.

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Direction du Tourisme et des Relations Internationales / 3355Il est donc proposé de confier la gestion et la mise en oeuvre des missions de l'office de Tourisme Communautaire sous la forme d'un contrat de délégation de service public de type affermage qui apparait être le mode de gestion le plus approprié.

Le délégataire exploitant à ses risques et périls bénéficie d'une marge de manœuvre suffisante pour assumer ce risque, au contraire du marché public. De plus, cette forme d'exploitation du service correspond aux objectifs qui ont conduits à la création de la SPL Clermont Auvergne Tourisme.

En principe, la conclusion d’une convention de délégation de service public implique la mise en œuvre d’une procédure de publicité et mise en concurrence régie par les articles L. 1411-1 et suivants du CGCT. Dans le cas présent, Clermont Auvergne Métropole étant actionnaire de la SPL Clermont Auvergne Tourisme, la collectivité bénéficie de l'exception « in house » qui dispense de procédure préalable de publicité et de mise en concurrence, en application de l’article 16 de l’ordonnance n° 2016-65 du 29 janvier 2016 relative aux contrats de concession.

L’approbation du contrat négocié de la convention de délégation de service public fera l’objet d’une délibération du Conseil communautaire.

Le contrat d'affermage envisagé prévoit les dispositions suivantes :

- concernant le périmètre et les missions de la délégation : deux grandes catégories de missions seront confiées à la SPL, l'une au titre de l'accueil, de l'information, de la promotion (missions d'intérêt général définies par les articles L. 133-3 et L. 133-9 du Code du tourisme) et de la commercialisation touristiques et l'autre au titre de la stratégie et du développement touristique, de l'attractivité et du marketing territorial.

- concernant les aspects financiers : compte tenu des contraintes de service public imposées par la Communauté urbaine et inhérentes au service public affermé, notamment en termes d’amplitude et de conditions d’ouverture, de la proposition de certains parcours de visites gratuits (destinés notamment aux scolaires), de la politique de communication et de promotion de la destination, la Communauté urbaine versera à la SPL, chaque année, une subvention forfaitaire d’exploitation, nette de TVA. La SPL se rémunérera par les recettes tirées de l'exploitation du service public délégué et de toutes les recettes annexes (visites touristiques guidées, régie publicitaire, forfaits touristiques, congrès, boutique…). La SPL versera à la Communauté urbaine une redevance liée à l'exploitation du service public délégué proportionnelle à son chiffre d'affaires hors taxe, ainsi qu'une redevance pour frais de contrôle.

- concernant la durée : la durée envisagée de la future convention de délégation de service public est de quatre ans à compter du 1er juillet 2018. Elle correspond ainsi à la durée du plan marketing stratégique de promotion de la destination pour les années 2018 à 2021, demandé à la SPL dans le cadre de la convention d'objectifs et de moyens 2017 et du 1er semestre 2018.

- concernant le personnel : Clermont Auvergne Métropole met à disposition de la SPL une personne sur un poste de « conseiller en séjours ». Le reste du personnel de la SPL est constitué des salariés des six anciennes associations des offices de tourisme et syndicats d'initiatives préexistants à la SPL.

Conformément à l'article L. 1411-4 du CGCT, préalablement à la présente délibération, le Comité Technique du 8 décembre 2017 et la Commission Consultative des Services Publics Locaux du 27 novembre 2017, ont rendu leur avis sur la gestion de l'Office de Tourisme Communautaire par la SPL Clermont Auvergne Tourisme par une concession de service public de type affermage.

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Direction du Tourisme et des Relations Internationales / 3355Le Conseil Communautaire, après en avoir délibéré, décide à la majorité :

 d'approuver le principe et la mise en œuvre de la procédure de concession de service au sens des articles L. 1411-1 et suivants du Code Général des Collectivités Territoriales (CGCT), sous forme de délégation de service public de type affermage, pour la gestion de l'Office de Tourisme Communautaire par la SPL Clermont Auvergne Tourisme ;

 d'autoriser le Président, ou son représentant, à accomplir et signer tous les actes nécessaires à la procédure, et notamment à négocier librement le projet de contrat conformément à l'article L. 1411-5 du CGCT.

TOTAL VOTANTS : 78 = 64 Conseillers Présents + 14 Représentés - 0 Non participation

TOTAL DES VOIX EXPRIMÉES : 78 = Pour : 75 + Contre : 3

Abstention : 0

Pour ampliation certifiée conforme,

Le Président,

Pour le Président et par délégation

Le Vice-Président

Roger GARDES

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