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Déliberation - jeh9rrvgly6ieg
Document publié le Jeudi 15 février 2024 par la commune de Côtes-d'Arey.
Lien du pdf (Déliberation - jeh9rrvgly6ieg)
Thèmes du document : Institutions publiques, Démocratie, Éducation,
AFFICHEE LE 28/02/24
NUMERO OBJET DECISION DU CONSEIL MUNICIPAL
2024/01 Installation d'un nouveau conseiller municipal Installation de M. Ciprian BERMUDEZ
2024/02 Election d'une nouvelle adjointe au Maire
Election uninominale à
bulletins secrets : Mme
Bernadette DUTOUR,
élue au premier tour
2024/03 Remplacement d'un membre du conseil municipal au conseil d'administration du CCAS Désignation de M. Ciprian BERMUDEZ
Modification de la composition des commissions municipales
Reportée au prochain
conseil municipal
2024/04 Participation financière de la commune aux travaux d'eaux pluviales montée Château Grillet Approuvée
2024/05 Approbation de l'actualisation et de la modification des statuts de Vienne Condrieu Agglomération Approuvée
2024/06 Règlement intérieur de la bibliothèque municipale Approuvée
2024/07
Convention avec le Service Départemental d'Incendie et de Secours de l'Isère (SDIS) relative aux conditions d'utilisation et de la mise à disposition de
l'application informatique partagée de gestion de la défense extérieure contre l'incendie REMOcRA
Approuvée
2024/08 Mise à jour du tableau des emplois Approuvée
2024/09 Protection sociale complémentaire/prévoyance - mandat au Centre de Gestion 38 (CDG38) Approuvée
LISTE DES DELIBERATIONS
DU CONSEIL MUNICIPAL
SEANCE DU JEUDI 15 FEVRIER 2024