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Déliberation - ymf40z79jyeevya
Déliberation - 0cecydqrcrgccq
Déliberation - xwiq83dx43hwi6y
Document publié le Lundi 15 juin 2020 par la commune de Côtes-d'Arey.
Lien du pdf (Déliberation - xwiq83dx43hwi6y)
Thèmes du document : Institutions publiques, Éducation, Ruralité,
EXTRAIT
DU
REGISTRE
DES
DELIBERATIONS
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
du
jeudi
11
juin
2020
L'an
deux
mille
vingt,
le jeudi
11
juin
à
20
heures
30
minutes,
le
Conseil
Municipal
de
la
commune
de
LES
CÔTES
D’AREY,
dûment
convoqué
en
date
du
5 juin
2020
par
Christian
BOREL,
Maire,
s’est
réuni
en
session
ordinaire,
à
la
Salle
d’Animation
Rurale,
sous
la
présidence
de
Christian
BOREL,
Maire.
Christian
BOREL
fait l’appel
et constate
que
le quorum
est atteint.
Nombre
de
conseillers
municipaux
en
exercice
: 19
Présents
: 19
Votants
: 19
Etaient
présents
: Christian
BOREL,
Jean-Pierre
CAILLOT,
Dominique
CHESNEAU,
Bernadette
DUTOUR,
Karine
FERRAND,
Florent
GAUVIGNON,
Lionel
MIGNEROT,
Laurence
MULLER,
Yannick
OLLAGNIER,
Laurence
OULED-ABDALLAH,
Pierre
PELLOUX-PRAYER,
Philippe
PERRIN,
Sandrine
SILVESTRE,
Katy
THAIZE,
Anne
TREYNET,
Geoffrey
VALLIN,
Catherine
VIGNON,
Bernard
HUBERT,
Christophe
ROSY.
Secrétaire
de
séance
: Jean-Pierre
CAILLOT
Ouverture
de
la séance
à
: 20
h 30
Délibération
n°
2020-09
Délibération
portant
désignation
des
membres
des
commissions
municipales
et extramunicipales
:
Conformément
au
règlement
intérieur
du
conseil
municipal,
le conseil
municipal
doit
créer
six
commissions
municipales
et deux
commissions
extramunicipales
qui
comprennent
chacune
six
conseillers
municipaux.
Après
consultation
des
conseillers,
les
propositions
de
nomination
sont
les
suivantes :
Pour
les
commissions
municipales
:
Actions sociales - les ainés
OULED-ABDALLAH
DUTOUR
TREYNET
GAUVIGNON
VALLIN
FERRAND
Animation
Vie
économique
et cadre
de
:
vie
CHESNEAU
DUTOUR
TREYNET
MULLER
VIGNON
HUBERT
Bâtiments
CAILLOT
TREYNET
OLLAGNIER
THAIZE
VALLIN
PERRIN
Communication
CAILLOT
DUTOUR
MIGNEROT
VIGNON
GAUVIGNON
HUBERT
Urbanisme
Voirie Réseaux
PELLOUX-
PRAYER
SILVESTRE
OLLAGNIER
THAIZE
VALLIN
PERRIN
Vie scolaire
QOULED
DUTOUR
MÜLLER
MIGNEROT
GAUVIGNON
FERRAND
Pour
les
commissions
extramunicipales
:
:
PELLOUX-PRAYER
CAILLOT
TREYNET
OLLAGNIER
VALLIN
ROSY
Agriculture et ruralité
à
CHESNEAU
PELLOUX
-PRAYER
MÜLLER
VIGNON
OLLAGNIER
ROSY
Environnement et Développement Durab| Le
conseil
municipal
approuve
à
l’unanimité
ces
désignations.
Pour
extrait/ceftifié
orme
et
exécutoire
Caton
Christian
BÉREL
OC
D
À
Transmis
au
To
Publié
le
15 juin 2020
DELIBERATION
11
juin
2020
DCM
2020-09
membres
commissions