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Arrêté - SF 2024 049
Arrêté - SF 2023 049
Document publié le Mardi 12 septembre 2023 par la commune de Bellegarde.
Lien du pdf (Arrêté - SF 2023 049)
Thèmes du document : Transports, Sécurité publique, Assurance,
RERE RÉPUBLIQUE FRANÇAISE AERARIUS Liberté - Egalité - Fraternité
Bellegarde, le 12 septembre 2023
DÉPARTEMENT DU GARD
BELLEGARDE N° SF/2023/049
FE ARRETE DU MAIRE
OBJET :
COURSE PEDESTRE
La Foulée des Clairettes
Association Running Club Bellegarde
Dimanche 5 novembre 2023
Le maire de la commune de BELLEGARDE
EF
4
9
Vu le Code Général des Collectivités Territoriales et notamment les articles L 2212-1 et suivants, L 2218-1 et suivants concernant les pouvoirs de Police du Maire, Vu le code de la route et notamment l'article R 417-10,
Vu l'arrêté en date du 24 novembre 1967 relatif à la signalisation routière modifiée, Vu l'arrêté municipal n°SRC2021-001 du 1e janvier 2021 portant règlementation de la circulation et du stationnement sur le territoire de la Commune de Bellegarde, Vu le code pénal et notamment son article R 610-5,
Considérant que de nécessaires mesures de sécurité doivent être observées afin de réduire les risques d'accidents et de protéger le public lors de la manifestation, Considérant que la demande de M. DEVIN Cyril, Président du Running Club Bellegarde d'organiser une course pédestre et qu'il importe, à cette occasion, de prendre pour des raisons d'ordre et de sécurité, des mesures tendant à règlementer le stationnement et la circulation des véhicules ainsi qu'à informer le public.
ARRETE
ARTICLE 1 :
Le Running Club représenté par M. DEVIN Cyril, domicilié 226 Rue des Grenaches 30127 BELLEGARDE, est autorisé à organiser une course pédestre le dimanche 5 novembre 2023 de 7h30 à 12h30 dans le cadre de la 27ème Foulée des Clairettes.
ARTICLE 2 : Itinéraire
Avenue des Arènes
Rue Bossuet
Rue de Nîmes
Rond-point Chemin du Coste Canet
Tour du Lac
Sentier M. Gobinet
Chemin du Troubadour
Chemin de Sautebraut
Chemin Vigne de M. Chaptial
Chemin Vigne de Ms. Pascal, Niel et Pegeot
Chemin Haut de Générac
Chemin de la Carrière
Sentier des Moineaux au chemin du Troubadour
E] Hôtel de Ville - place Charles de Gaulle - 30127 Bellegarde & 04 6601 11 lé - mairie.accueil@bellegarde.fr
Arrêté du Maire n°$F/2023/049 - La Foulée des Clairettes 2023 - Page Isur 2 Chemin du Coste Canet
Rue du Crau des Bards
Chemin de la Tour
Rue du Docteur Grimaud
Rue Alexandre Dumas
Rue Jean Reboul
Rue de la République
Rue de Beaucaire
Arrivée aux Arènes, Place Batisto Bonnet.
ARTICLE 3 : Interdiction et mesures de sécurité
La circulation et le stationnement des véhicules sont interdits le dimanche 5 novembre 2023 de 7h30 à 12h30 : Place Batisto Bonnet.
Pendant le déroulement de la manifestation de 7h30 à 12h30, les rues concernées par l'itinéraire et celles ayant un accès direct seront fermées au besoin par les organisateurs. La signalisation et les mesures de protection seront mises en place par le Running Club Bellegarde sur les portions de voies citées dans l'article 2, l'encadrement de la manifestation sera assuré par les organisateurs.
ARTICLE 4 : Assurance
Les risques pouvant résulter de cette manifestation sont couverts par Un contrat d'assurance en responsabilité civile souscrit par le Running Club Bellegarde auprès de l'agence d'assurance FSCT.
L'organisateur devra être dûment assuré à la date de la manifestation faut de quoi le présent arrêté sera nul et non avenu.
ARTICLE 5 :
Monsieur le Directeur Général des Services communaux, le commandant de la communauté
de brigades de gendarmerie, le chef de poste de la police municipale, et fous les agents habilités à constater les contraventions à la police de circulation, sont chargés chacun en ce qui le concerne de l'exécution du présent arrêté.
ARTICLE 6 :
Le présent arrêté sera mis en ligne sur le site de la commune (www.bellegarde.fr) le 14 septembre 2023, notifié à l'organisateur et ampliation sera adressée à :
Monsieur le Préfet
Communauté de brigades de gendarmerie de Bouillargues et Bellegarde Monsieur le Directeur Général des Services communaux
Monsieur le responsable de la police municipale à Bellegarde
Monsieur le responsable des services techniques municipaux
Monsieur Cyril DEVIN, président du Running club Bellegarde. 4499499
Le Maire certifie sous sa responsabilité le caractère exécutoire de cet acte et informe que le présent arrêté peut faire l'objet d'un recours pour excès de pouvoir devant le Tribunal Administratif de Nîmes dans un délai de deux mois à compter de la date de publication. Le Tribunal Administratif peut être saisi par l'application informatique « Télérecours Citoyens » accessible par le site internet www.felerecours.fr.
Juan MARTINEZ,
Maire de Bellegarde
E] Hôtel de Ville - place Charles de Gaulle - 30127 Bellegarde & 04660111 16 - A mairie.accueil@bellegarde.fr
Arrêté du Maire n°SF/2023/049 - La Foulée des Clairettes 2023 - Page I1sur 2