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Conseil Municipal - OJ du 25 janvier
Document publié le Mercredi 25 janvier 2017 par la commune de Pierrefeu-du-Var.
Lien du pdf (Conseil Municipal - OJ du 25 janvier)
Thèmes du document : Aménagement du territoire, Démocratie locale et participation citoyenne, Institutions publiques,
ORDRE DU JOUR DU CONSEIL MUNICIPAL DU 25/01/18 1
SEANCE DU CONSEIL MUNICIPAL
Jeudi 25 janvier 2017 à 18 h00
Salle du Conseil Municipal
A l’Hôtel de Ville
ORDRE DU JOUR
ADMINISTRATION GENERALE
*25/01/18-01 : Modification des statuts de la communauté de communes MPM
*25/01/18-02 : Avenant n° 1 à la convention d’intervention sur le site de l’ancien sanatorium du REAL MARTIN
*25/01/18-03 : Adhésion de la commune de RIANS au SIVAAD
*25/01/18-04 : Actes d’engagements du SIVAAD – autorisation de signature donnée à Monsieur le Maire
*25/01/18-05 : Information sur les décisions municipales
PERSONNEL
*25/01/18-06 : Modification du tableau des effectifs
FINANCES
*25/01/18-07 : Modification d’une AP/CP - Opération de réalisation de travaux d’optimisation du réseau et diminution des pertes d’eau.
*25/01/18-08 : Demande de subvention au titre de la DETR 2018
*25/01/18-09 : Budget commune – Autorisation de lancement des premiers investissements avant l’adoption du Budget Primitif 2018
*25/01/18-10 : Budget Eau – Autorisation de lancement des premiers investissements avant l’adoption du Budget Primitif 2018
*25/01/18-11 : Budget assainissement – Autorisation de lancement des premiers investissements avant l’adoption du Budget Primitif 2018
*25/01/18-12 : Mandat spécial pour la remise du label « ville sportive et active » à Toulouse ORDRE DU JOUR DU CONSEIL MUNICIPAL DU 25/01/18 2
URBANISME
*25/01/18-13 : Autorisation de lancement d’une procédure de déclaration d’utilité publique, des études techniques nécessaires à la constitution des dossiers d’enquête d’utilité publique et parcellaire, ainsi que tout dossier d’enquête nécessaire, concernant la réalisation de l’emplacement réservé n°12 du Plan Local d’Urbanisme relatif à l’élargissement de la voie « Chemin de Sigou ».
*25/01/18-14 : Dénomination de la voie privée du lotissement « Les Cystes» réalisé sur la propriété cadastrée E5471-5472 située Quartier du Deffens de Becasson.
*25/01/18-15 : Dénomination de la voie privée du lotissement « Les Mimosas de Sigou » réalisé sur la propriété cadastrée E464- 465-466-467-478-479-480-481-2041 située « Quartier Sigou le Haut »
*25/01/18-16 : Délibération portant dénomination de la voie privée du lotissement « Le Panoramique» réalisé sur la propriété cadastrée 1450-2374 située « Rue Côme Monier »
*25/01/18-17 : Modification de la délibération n°2000/001 en date du 28 février 2000 - dénomination de rues – Remplacement de la dénomination « Chemin de Bauvais » par « Allée de Bauvais ».