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Document publié le Jeudi 28 janvier 2021 par la commune de Pierrefeu-du-Var.
Lien du pdf (Conseil Municipal - OJ CM 28 janvier)
Thèmes du document : Travail et emploi, Investissement et développement économique, Économie et finances,
CONSEIL MUNICIPAL DU 28 JANVIER 2021
17H30 – SALLE MALRAUX
ORDRE DU JOUR
ADMINISTRATION GENERALE
1. Avis sur la dérogation préfectorale au repos dominical des salariés
(ouverture des commerces des dimanches de février 2021)
2. Information sur les décisions municipales
RESSOURCES HUMAINES
3. Délibération portant autorisation donnée à Monsieur le Maire de procéder à la création d’emplois permanents à temps complet relatifs
aux avancements par voie de promotion interne et d’intégration
directe
FINANCES
4. Délibération portant sur les modalités de gestion des services de
transport à titre principal pour les scolaires organisés avec participation financière entre la commune et la Région.
5. Participation communale des transports scolaires des cars des campagnes des élèves maternelles et primaires
6. Attribution d’une subvention exceptionnelle : Ecole de JSP de Porte des Maures
7. Annulation d'une autorisation de programme et des crédits de paiement pour l'opération de modification du boulodrome –
modification du local municipal – 2021
8. Modification d'une autorisation de programme et des crédits de
paiement pour l'opération de réfection urbaine et d’embellissement paysager du cœur de village – zone du DIXMUDE – 2021
9. Budget Commune – Autorisation de lancement des premiers investissements avant l’adoption du Budget Primitif 2021
10.Budget EAU – Autorisation de lancement des premiers investissements avant l’adoption du Budget Primitif 2021
11. Budget Assainissement – Autorisation de lancement des premiers investissements avant l’adoption du Budget Primitif 2021
12. Modification d'une autorisation de programme et des crédits de paiement pour l'opération de réalisation d’une station de traitement biologique des effluents phytosanitaires - 2021