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unknown - Communauté de communes - Pyrénées Cerdagne - 38 z
Déliberation - 2024 066 AVENANT 2 SHCB tampon
Déliberation - decision avenant 2 lot 2 signee
unknown - D22 Avenant 2 Aldo segre
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Gigean.
Lien du pdf (unknown - D22 Avenant 2 Aldo segre)
Thèmes du document : Institutions publiques, Consommateurs, Justice et droit,
4
RE
+
Liberté
» Égaliré
+ Fraternité
RÉPUBLIQUE
FRANÇAISE
MINISTÈRE
DE
L'ECONOMIE
ET
DES
FINANCES
Direction
des
Affaires
Juridiques
COMMUNE
DE
GIGEAN
1 place
de
l'Hôtel
de
Ville
34770
GIGEAN
IDVERDE
-— Agence
de
Montpellier
2
Zi
de
l'Embosque
e
6
rue
du
Terra
idverde
34
770
GIGEAN
SIRET
: 339
609
661
01
293
# Objet
du
marché
public:
RENOVATION
DU
STADE
ALDO
SEGRE
5
N°
du
marché
public:
MAPA
2020
STADE
B
Date
de
la
notification
du
marché
public
: 10/11/2020
#
Durée
d'exécution
du
marché
public
: 3 semaines
de
préparation
et
12
semaines
à partir
du
16/11/2020
m Montant
initial
du
marché
public
:
“ Taux
de
la TVA:
20
%
=
Montant
HT:
604
218.10
€
HF
*
Montant
TTC:
725
061.72
€
TTC
” POUR
MEMOIRE,
AVENANT
1
:
22
615.16€
HT
Formulaire
non
de
l'économie.
AR
CONTROLE
DE
LEGALITE
:
034
- 213401136
- 20210609
- D22_2021
- CC
en
date
du
09
/ 06
/ 2021
;
REFERENCE
ACTE
:
D22_2021 E-Sighature-du
titulaire
dû
marché
public
2
ee
Nom,
prénom
et
qualité
:
-
|
du
signataire
(*)
.
Lieu
et
date
de
signature
Signature
5
ù
S
DA
=
E
L
He
Es
pur
SE
Prese,
Lo
Es
Giga
3/5
(2
V
D
a
4
€CA1ee_
ctpeti
À
Rue
du
Tera
fl de
JE
SRE
aa770
GIGEAN
JRuS
AU
tu,
- 04
67
46
08
60
;
de.com
enre
mortpelier@iaver
)
sirgt.
34v
609
661
o1
293
(°
Le
signataire
doit
avoir
le pouvoir
d'engager
la personne
qu'il
représente.
F-
Signature
du
pouvoir
adjudicateur
ou
de
l'entité
adjudicatrice
0
0
Pour
l'Etat
et
ses
établissements
:
(Visa
ou
avis
de
l'autorité
chargée
du
contrôle
financier.)
A: Frqeav
LL le..ASloul
ot
Signature
{représentant
du
pouvoir
adjudicateur
ou
de
l'entité
adjudicatrice)
AR
CONTROLE
DE
LEGALITE
:
034
- 213401136
- 20210609
- D22_2021
- CC
en
date
du
09
/ 06
/ 2021
;
REFERENCE
ACTE
:
D22_2021 REPUBLIQUE
FRANÇAISE
Département
de
l'Héraul
Gigean
EXTRAIT
DU
REGISTRE
DES
DECISIONS
DU
MAIRE
DE
LA
COMMUNE
DE
GIGEAN
D22-2021
OBJET
: RENOVATION
DU
STADE
ALDO
SEGRE
-— AVENANT
N°2
Monsieur
le Maire
de
la Commune
de
Gigean,
- Vu
le Code
général
des
collectivités
territoriales
et plus
particulièrement
les
articles
L 2122-22
et
L 2122-
23, - Vu
le Code
de
la commande
publique,
- Vu
la délibération
n°2020-15,
en
date
du
25
mai
2020,
relative
aux
délégations
consenties
en
application
des
dispositions
des
textes
susvisés,
- Vu
la délibération
n°2020-72
attribuant
le marché
de
travaux
relatif
à la
rénovation
du
stade
Aldo
Segre
à
la
société
ID
VERDE,
- Considérant
qu'il
est
nécessaire
d'ajouter
au
projet
de
terrain
de
football
la fourniture
et la
pose
d'une
paire
de
cage
de
football
à 8
neuve,
y compris
la
pose
de
fourreaux
et
de
filets
pare
ballon,
DECIDE
- D'approuver
l'avenant
n°2
par
lequel
des
prestations
initiales
ont
été
modifiées,
des
prix
nouveaux
et des
prestations
ont
été
ajoutées
entraînant
une
augmentation
du
marché
:
-
Montant
de
l'avenant
: 9 675.00
HT
Nouveau
montant
du
marché
public
:
-
Taux
dela
TVA:20%
-
Montant
HT
: 636
508.26
HT
- Conformément
à l'article
L. 2122-23
du
CGCT,
il sera
rendu
compte
de
la présente
décision
au
Conseil
Municipal, - Monsieur
le Directeur
Général
des
Services
est
Chargé
de
l'exécution
de
la présente,
- La
présente
décision
peut
faire
l’objet
d'un
recours
auprès
du
Tribunal
Administratif
de
Montpellier
dans
un
délai
de
deux
mois
à
compter
de
sa
notification
et/ou
publication
et
de
sa
transmission
au
contrôle
de
légalité.
Fait
à Gigean,
le
19
mai
2021.
Le
Maire,
. te %
qu
#
+
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LU
Î
4
Marcel
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4
AR
CONTROLE
DE
LEGALITE
:
034
- 213401136
- 20210609
- D22_2021
- CC
en
date
du
09
/ 06
/ 2021
;
REFERENCE
ACTE
:
D22_2021