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Conseil Municipal - D2024 056 TAB EFFECTIF
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Vourles.
Lien du pdf (Conseil Municipal - D2024 056 TAB EFFECTIF)
Thèmes du document : Institutions publiques, Démocratie, Économie et finances,
\Ourles
Mairie
REPUBLIQUE FRANÇAISE - DEPARTEMENT DU RHONE
COMMUNE DE VOURLES
Nombre de conseillers :
En exercice : 23
Présents :19
Votants : 23
Ont voté :
Pour : 23
Contre : 0
Abstention : 0
L'an deux mil vingt-quatre, le quatre juillet à vingt heures à Vourles, le Conseil municipal de Vourles dûment convoqué le vingt huit juin deux mille vingt-quatre, s'est réuni en conseil municipal à la salle du conseil en mairie de Vourles, sous la présidence de Madame Catherine STARON, Maire.
Étaient présents: Catherine STARON, Elyane CLOP, Pascale MILLOT, Dominique REGNIER, Pascale BONNIER, Jean Pierre COMBLET, Elisabeth CHENAU, Sébastien BLANC, Pascale TURMEL-LOTTEAU,
Christophe CUOQ, Fabien DUMAS, Françoise ROUBIN, Jean Marie CARRE, Claire RENOUPREZ,
Christophe PINEL, Adeline FILLOT, Anne-Marie ISSARTIAL, Serge MICHAUT, et Philippe RISCH
Absents : Thierry DILLENSEGER, Ernest FRANCO, Véronique PROT, et Valérie CHANUT
Pouvoirs: Thierry DILLENSEGER (pouvoir donné à Elyane CLOP), Ernest FRANCO (pouvoir donné à Catherine STARON), Véronique PROT (pouvoir donné à Elisabeth CHENAU), et Valérie CHANUT (pouvoir donné à Adeline FILLOT)
Secrétaire de séance : Françoise ROUBIN
DELIBERATION DU CONSEIL MUNICIPAL DU 04/07/2024
N°2024-056
OBJET : MISE A JOUR DU TABLEAU DES EMPLOIS DE LA COMMUNE
Conformément à l'article L 313-1 du code général de la fonction publique, les emplois de chaque collectivité ou établissement sont créés par l'organe délibérant de la collectivité ou de l'établissement.
Il appartient donc au Conseil Municipal, compte tenu des nécessités des services, de modifier le tableau des emplois, afin de permettre la nomination des agents inscrits au tableau d'avancement de grade établi pour l'année.
Cette modification, préalable aux nominations, entraîne la suppression des emplois d'origine, et la création d'emplois correspondants aux grades d'avancement.
Considérant que le tableau des emplois adopté par le Conseil Municipal
Madame le Maire propose
- Les suppressions de 1 poste Animateur TC et 1 poste adjoint d'animation TNC
- Les créations de 3 postes adjoint animation TC
Le conseil municipal,
Madame Catherine STARON, Maire, entendue
A l’unanimité des membres présents et représentés
DECIDE d'adopter le tableau des effectifs annexé
Le tableau des emplois est modifié à compter du 01/08/2024
Les crédits nécessaires à la rémunération et aux charges des agents nommés dans les emplois seront inscrits au budget.
Publiée le
Pour extrai rtifié conforme,
Accusé de réception en préfecture
069-216902684-20240704-2024-056-DE
Date de télétransmission : 05/07/2024
Date de réception préfecture : 05/07/2024