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Document publié le Jeudi 2 novembre 2023 par la commune de Cognac-la-Forêt.
Lien du pdf (Déliberation - 1701076136 034 2023 DECISION MODIFICATIVE 02 BUDGET PRINCIPAL 2023)
Thèmes du document : Institutions publiques, Économie et finances, Justice et droit,
Accusé de réception en préfecture
087-218704609-20231106-00004 034-DE
Reçu le 09/11/2023
Nombre de Conseillers
En exercice : 14
Présents : 10
Absents : 04
Votants : 12
MAIRIE DE COGNAC LA FORET
HAUTE-VIENNE
EXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATIONS
L’an deux mille vingt trois
Le lundi 6 novembre
Le Conseil Municipal de COGNAC LA FORET dûment convoqué à 19 h 00, s’est réuni en session ordinaire, à la mairie, sous la présidence de Mr VIGNERIE Christian, Maire.
Date de convocation du Conseil Municipal : 02 novembre 2023
Présents : Mr VIGNERIE, Maire, Mr JAVELAUD, Mme THOMAS, Mr MAYNARD Adjoints au Maire, Mme MOREL, Mme LORGUE, Mr VARENNE, Mr RESTOUEIX, Mme COIFFE, Mme FEIFER.
Absents excusés :
Mme PIEKARCZYK Daria qui a donné pouvoir à Mr VARENNE Denis , Mr FABRE Pierre qui a donné procuration à Mr MAYNARD Jean, Mr MOREAU Laurent, Mme GODARD Frédérique
Secrétaire de séance : Mr RESTOUEIX Jean-Luc
034/2023 -DECISION MODIFICATIVE 02 - BUDGET PRINCIPAL 2023
Le Maire informe le Conseil Municipal que les crédits votés à certains articles du budget principal 2023 doivent être modifiés, il y a lieu de procéder par décision modificative de la manière suivante :
Matériel de transport
Frais d’études
Le Conseil Municipal approuve la décision modificative ci-dessus.
Fait et délibéré en Mairie les jour, mois et an que dessus.
Au registre sont les signatures.
Pour copie conforme en Mairie.