Offres
API
Connexion
Documents similaires
Déliberation - 1701076136 034 2023 DECISION MODIFICATIVE 02 BUD
Déliberation - 1671466262 040 2022 Decision modificative 01 b
Déliberation - 1688467251 018 02 2023 DM 01 Budget principal 20
unknown - Communauté de communes - Ouest Limousin - 16974679
Déliberation - 1681477677 003 2023 Affectation des resultats 20
Déliberation - 1688371525 017 2023 Admission en creance eteinte
Déliberation - 2023 d 081 budget principal 2023 decision modifica
unknown - Communauté de communes - Ouest Limousin - 17010761
Déliberation - 1681478027 006 2023 Vote des budgets primitifs 202
Déliberation - 2022 042 DECISION MODIFICATIVE BUDGET PRINCIPAL
Déliberation - 1697467923 028 2023 Decision modificative 02 Budget principal 2023
Document publié le Mardi 19 septembre 2023 par la commune de Cognac-la-Forêt.
Lien du pdf (Déliberation - 1697467923 028 2023 Decision modificative 02 Budget principal 2023)
Thèmes du document : Institutions publiques, Économie et finances, Justice et droit,
Accusé de réception en préfecture
Rene le 0410/2028 > 0-08DE MAIRIE DE COGNAC LA FORET
HAUTE-VIENNE
EXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATIONS
Nombre de Conseillers
En exercice : 14
Présents : 11
Absents : 03
Votants :13
L'an deux mille vingt trois
Le lundi vingt cinq septembre
Le Conseil Municipal de COGNAC LA FORET dûment convoqué à 19 h 00, s’est réuni en session ordinaire, à la mairie, sous la présidence de Mr VIGNERIE Christian, Maire.
Date de convocation du Conseil Municipal : 19 septembre 2023
Présents : Mr VIGNERIE, Maire, Mr JAVELAUD, Mme THOMAS, Mr
MAYNARD Adjoints au Maire, Mme MOREL, Mme LORGUE, Mr VARENNE,
Mr MOREAU , Mr RESTOUEIX, Mme COIFFE, Mme PIEKARCZYK.,
Absents excusés : .
Mme FEIFER Elodie qui a donné pouvoir à Mr VARENNE Denis , Mr FABRE Pierre qui a donné procuration à Mr MAYNARD Jean
Absente: Mme GODARD Frédérique
Secrétaire de séance : Mme COIFFE Marie-Lyne
028/2023 - DECISION MODIFICATIVE 02 —- BUDGET PRINCIPAL 2023
Le Maire informe le Conseil Municipal que les crédits votés à certains articles du budget principal 2023 doivent être modifiés, il y a lieu de procéder par décision modificative de la manière suivante :
Divers 6238 137,00
Dotations aux provisions pour
dépréciation des comptes de tiers
Le Conseil Municipal approuve la décision modificative ci-dessus.
Fait et délibéré en Mairie les jour, mois et an que dessus.
Au registre sont les signatures.
Pour copie conforme en Mairie.
Le Maire,
VIGNERIE Christian