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unknown - Communauté de communes - Sud Hérault - Delibs conseil 15.11.2023
Document publié le Mercredi 15 novembre 2023
Lien du pdf (unknown - Communauté de communes - Sud Hérault - Delibs conseil 15.11.2023)
Thèmes du document : Démocratie, Loisirs, Télécommunications et internet,
COMMUNAUTE DE COMMUNES SUD-HERAULT
1 ALLEE DU LANGUEDOC
34620 PUISSERGUIER
Liste des délibérations prises lors de la séance du Conseil
Communautaire du 15 novembre 2023
N° de la gi délibération OBJET Décision Vote
2023-114 | ésignation du référent déontologue des | Voté à POUR::31
élus l'unanimité
‘ Voté à
2023-115 | Adoption Nomenclature M57 ; LE POUR : 31 l'unanimité
Fixation du périmètre des amortissements Voté à
2023-1116 et durée des amortissements M57 l'unanimité POUR 581
2023-117 égime semi-budgétaire des provisions et | Voté à POUR : 31
charges l'unanimité
2023-118 | Fongibilité des crédits ,Vota POUR : 31 l'unanimité
Là Voté à
2023-119 | Table de transposition M14 - M57 , ue POUR : 31 l’unanimité
2023-120 | Décision Modificative n°3 : voté 2. POUR : 31 l'unanimité
2023-121 Signature conventian MLI ee et | Voté à | POUR : 31
reconduction de la subvention l'unanimité
Demande de subvention auprès du CD34
pour la mise en place du forum des métiers Voté à
023-12 POUR :
2023-122 2024 (en direction des collégiens du l'unanimité …
territoire)
à : 5x POUR : 24
2023123 rene des tarifs centres de loisirs voté lamäjorité CONTRE :4
ABSTENTION :3
sg RE | Loos POUR : 24
2023-124 Mottenon Aglement nue a Voté à la majorité CONTRE :4 e loisirs à appliquer au 1er janvier ABSTENTION : 3
Rapport d'activités 2022 de la Société Voté à
. ja
POUR : 31
2029-125 Publique Locale OEKOMED l'unanimité 9 3
2023-126 | Tarifs du Service Patrimoine n ADR 2. POUR : 31 l'unanimité
ne . Voté à 2023-127 | Acquisition parcelle ANC Roueïre , ur POUR : 31
l'unanimité
2023-128 REGIE DU PORT : Denene d’avenant au . Voté à POUR31
contrat de concession l'unanimité : _ se Voté à
2023-129 | REGIE DU PORT : Politique tarifaire , de 2. POUR : 31 l'unanimité
2023-130 REGIE DU FORT : Décision budgétaire Voté à POUR : 31
modificative l'unanimité
Convention tripartite relative à vor
2023-131 | l'installation des illuminations festives par ne POUR : 31
les communes de l’intercommunalité
Certifié affiché au siège de la communauté et mis en ligne sur le site internet de la
Communauté Sud-Hérault
Le 22/11/2023
La secrétaire de séance
\-
art ©
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DAUZAT Elisabeth