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Document publié le Lundi 17 mars 2025 par la commune d'Usson-en-Forez.
Lien du pdf (Déliberation - 1742372250 foot MO attribution du marche)
Thèmes du document : Institutions publiques, Justice et droit, Économie et finances,
RÉPUBLIQUE FRANÇAISE DÉPARTEMENT DE LA LOIRE
Extrait du registre des
délibérations
De la commune
D’USSON-EN-FOREZ
Délibération n° D20251703-01
Du 17 mars 2025
FOOT RÉFECTION DE LA PELOUSE
MAÎTRISE D’ŒUVRE
RÉSULTAT DE LA CONSULTATION
Nombre de membres Date de la convocation 12.03.2025
Afférents au conseil municipal 15 Date d’affichage 12.03.2025
En exercice 14
Qui ont pris part à la délibération 11 Pouvoir 3
L’an deux mille vingt-cinq, le dix-sept du mois de mars à 20 heures 30, le Conseil Municipal de cette commune, régulièrement convoqué, s’est réuni au
nombre prescrit par la loi, dans le lieu habituel de ses séances, sous la présidence de Mr Hervé BÉAL - maire
Étaient présents : BEAL H – GALLON M – RIVAL N - DELORME D – MAILLET-BERT P – CHATAING P – BONNEVAUX V – PITAVY A –
DAURELLE T - JOUMARD-DESSALCES S - SIBAUD-BUSSAC L –– PAULET N – MAURICE M – BOUREILLE C (11)
Absents : CHATAING P – PITAVY A – DAURELLE T (3)
Secrétaire : Sandrine JOUMARD-DESSALCES
FOOT RÉFECTION DE LA PELOUSE
MAÎTRISE D’ŒUVRE
RÉSULTAT DE LA CONSULTATION
Monsieur le Maire présente à l’Assemblée les résultats de la consultation pour la maîtrise d’œuvre dans le cadre du projet de rénovation de l’aire de jeux du stade de foot.
Date de la consultation : 10 février 2025
Date de remise des offres : 28 février 2025
Publication de l’annonce : plateforme de dématérialisation du Département de la Loire – AWS Nombre de dossiers retirés : 18
Une seule offre a été remise : Cabinet OXYRIA de FOURNEAUX – 42470
Montant des honoraires proposés : 4.92 % soit pour une enveloppe estimative des travaux de 180 000 €, un montant d’honoraires de 8 860 € HT
Monsieur le Maire demande à l’assemblée de bien vouloir statuer.
Ouï cet exposé et après en avoir délibéré, Le Conseil Municipal, à l’unanimité de ses membres présents ;
- Valide l’attribution du marché de maîtrise d’œuvre au cabinet OXYRIA pour un forfait d’honoraire à 4.92 % ;
- S’engage à réserver au budget les crédits nécessaires
- Autorise Monsieur le Maire à signer tout document afférent à ce dossier.
Fait à Usson en Forez, le 18 mars 2025.
Hervé BÉAL, Maire Sandrine JOUMARD-DESSALCES, secrétaire de séance