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unknown - Communauté de communes - Coeur de Loire - Liste deliberation CC 15 04 25
Document publié le Mercredi 1 janvier 2025
Lien du pdf (unknown - Communauté de communes - Coeur de Loire - Liste deliberation CC 15 04 25)
Thèmes du document : Démocratie, Justice et droit, Mode, textile et habillement,
Département de la Nièvre
Cœur Communauté de Communes
de Loire Cœur de Loire
>. _ |
Extrait du Registre des Délibérations
Séance plénière du 15 avril 2025,
L'an deux mille vingt-cinq, le quinze du mois d’avril à dix-huit heures trente,
Le Conseil Communautaire de la Communauté de Communes CŒUR DE LOIRE, dûment convoqué le 09 avril
2025 par M. le Président, s’est assemblé à la salle du Belvédère — Palais de Loire à Cosne sur Loire, sous la
Présidence de M. Sylvain COINTAT.
Présents titulaires : M. Sylvain COINTAT- M. Gilbert LIENHARD - Mme Marie-France LURIER - M. Yves RAVET
- Mme Danielle ROY - M. Michel VENEAU - M. Pascal FASSIER - M. Philippe BOURGEOIS - M. Patrick RAPEAU
- M. François DENIZOT - M. André BUISSON - M. Yannis BONNET - M. Alexandre BOUCHER-BAUDARD -
M.Hicham BOUIJLILAT - M. Frédéric CASSERA - Mme Corinne COLONEL - Mme Martine LEROY -
M. Patrick PONSONNAILLE - Mme Pascale QUILLIER - Mme Carole TABBAGH-GRUAU - Mme Muriel BUISSON
- M. Michel BARRIERE - Mme Sonia MILLANT - M. Denis HOUCHOT - M. Bernard GILOT - Mme Françoise
PILLARD - M. Bertrand FLANDIN - Mme Françoise CROTTET-FIGEAT - M. Benjamin MASI - Mme Nathalie
LIEBARD - M. Jean-Jacques BERTIN - Mme Nadège COQUILLAT - M. Robert CHOLLET - Mme Stéphanie
CHAPUIS - M. Jacky SCHOLLER - Mme Jocelyne VERNAUX
Membres absents excusés: Mme Martine BOREL - M. Jean-Claude GILLONNIER - M. Thierry BEAUVAIS -
M. Frédéric AUCOUTURIER - M. Jean-Marc BAUCINO
Membres ayant donné pouvoir : M. Patrick BONDEUX à M. Sylvain COINTAT Mme Véronique ITTAH à Mme Sonia MILLANT
Mme Sandra TIXIER-MAUDRY à M. Yves RAVET
Mme Geneviève PARIS à M. Denis HOUCHOT
Mme Pauline PABIOT à Mme Marie-France LURIER
M. Pascal KNOPP à Mme Françoise CROTTET-FIGEAT
Mme Stéphanie OUVRY à Mme Carole TABBAGH-GRUAU
Mme Corinne SERRE à Mme Françoise PILLARD
Mme Béatrice BOULOGNE à Mme Corinne COLONEL
M. Alexandre BLANDIN à M. Frédéric CASSERA
M. Daniel GILLONNIER à M. Gilbert LIENHARD
Mme Annie MILLIARD à Mme Martine LEROY
M. Michel RENAUD à M. Patrick PONSONNAILEE
Mme Sylvie REBOULLEAU à Mme Pascal QUILLIER
formant la majorité des membres en exercice au nombre de 55.
Conformément à l’article L 2121-15 du Code Général des Collectivités Territoriales, il a été procédé à la
nomination d’un Secrétaire pris dans le sein du Conseil : M. Alexandre BOUCHER-BAUDARD ayant obtenu la majorité des suffrages a été désigné pour remplir ces fonctions. Cœur
de Loire
>. |
CONSEIL COMMUNAUTAIRE
DU 15 AVRIL 2025
NUMEROS INTITULE DES |: RESULTAT DU
DELIBERATIONS DELIBERATIONS VOTE
2025/15-04/01 Approbation du projet de construction | Majorité d’un abattoir
Sylvain COINTAT
IH Président