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unknown - Communauté de communes - La région de Molsheim Mutzig - listeda libs 031024
Document publié le Jeudi 3 octobre 2024
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Thèmes du document : Énergies, Investissement et développement économique, Grandes et moyennes entreprises,
COMMUNAUTE DE COMMUNES
DE LA REGION DE MOLSHEIM-MUTZIG
CONSEIL COMMUNAUTAIRE
DU 3 OCTOBRE 2024
LISTE DES DELIBERATIONS EXAMINEES
N° OBJET
ADMINISTRATION GENERALE
24-60 Désignation d’un secrétaire de séance ADOPTEE 24-61 Approbation du Procès-Verbal des délibérations de la séance ordinaire du 4 juillet 2024
ADOPTEE
24-62 Délégations permanentes du Conseil Communautaire au Président : Compte-rendu du 3eme trimestre 2024
ADOPTEE
24-63 Rapport sur la Société d’Economie Mixte « le Foyer de la Basse-Bruche » ADOPTEE FINANCES, BUDGET ET RESSOURCES HUMAINES
24-64 Finances et budget –Fonds de Péréquation Intercommunal et Communal (F.P.I.C.) : Répartition libre
ADOPTEE
24-65 Finances et budget – Admission en non-valeurs de créances irrecouvrables et éteintes ADOPTEE
24-66 Finances et budget – Décision Modificative du budget primitif de l’exercice 2024 ADOPTEE 24-67 Finances et budget - « Tour-Vélo » - Edition 2024 : Attribution de subventions aux associations participantes
ADOPTEE
24-68 Finances et budget – Acquisition de vélos à assistance électrique : Participation financière de la Communauté de Communes : Prorogation
ADOPTEE
24-69 Finances et budget – Développement durable – Développement de panneaux photovoltaïques : Demande de subvention pour les études
ADOPTEE
24-70 Finances et budget : Développement durable – Audits énergétiques des bâtiments publics : Demande de subvention pour les études
ADOPTEE
24-71 Ressources humaines – Administration Générale : Risque santé des agents territoriaux : Revalorisation de la participation de l’employeur
ADOPTEE
24-72 Ressources humaines – Administration Générale : Fixation de la nature et la durée des Autorisations Spéciales d’Absence
ADOPTEE
24-73 Ressources humaines – Administration Générale – Plan d’actions en matière d’Egalite Femmes / Hommes : Adoption
ADOPTEE
24-74 Ressources humaines – Organisation de fêtes de Noël pour le personnel et les enfants du personnel
ADOPTEE
24-75 Ressources humaines – Système d’Information Géographique intercommunal et informatique : Création d’un emploi permanent de charge de développement du Système d’Information Géographique (SIG) à temps complet
24-76 Ressources humaines – Piscines : Création de deux emplois permanents à temps complet d’éducateur des activités physiques et sportives à temps complet DEVELOPPEMENT LOCAL, SPORTS ET LOISIRS
24-77 Construction d’une nouvelle piscine à MUTZIG : Adoption de l’avant-projet définitif et poursuite de la procédure
ADOPTEE
DEVELOPPEMENT ET ACTIONS ECONOMIQUES
24-78 Zone d’activités « ACTIVEUM », 4ème tranche : Implantation de la société LPM : Cession du terrain d’assiette
ADOPTEE
24-79 Zone d’activités « ACTIVEUM », 4ème tranche : Implantation de la société ALSACE ELECTRO DIESEL : Cession du terrain d’assiette
24-80 Zone d’activités « ACTIVEUM », 4ème tranche : Implantation du groupe WALDEN : Cession du terrain d’assiette
MOBILITE
24-81 Transport à la demande – Convention de délégation d’organisation d’un service de transport à la demande par la Région Grand Est, sur les territoires de la Communauté de Communes des portes de ROSHEIM, et des communes de BERGBIETEN, FLEXBOURG et DANGOLSHEIM : Avenant
ADOPTEE
DEVELOPPEMENT DURABLE
24-82 Zones d’Accélération des Energies Renouvelables : Proposition de zones sur le territoire de la ville de MOLSHEIM
ADOPTEE
Liste affichée et mise en ligne le 4 octobre 2024