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unknown - Communauté d'agglomération - Provence Verte - ca BC 2023 021 ADHE ALUMINIUM
Document publié le Dimanche 1 janvier 2023
Lien du pdf (unknown - Communauté d'agglomération - Provence Verte - ca BC 2023 021 ADHE ALUMINIUM)
Thèmes du document : Culture et patrimoine, Histoire et mémoire, Justice et droit,
Ref.
201
524
Berger-Levrault
(1309)
REPUBLIQUE FRANCAISE
DEPARTEMENT DU VAR
EXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATIONS
DU BUREAU DE LA COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION
DE LA PROVENCE VERTE
Séance du 20 février 2023
Nombre de délégués des Communes en exercice : 30
Nombre de membres présents ou représentés : 28
Délibération n° BC-2023-021
Objet de la délibération : ABHESION A L'INSTITUT DE L'ALUMINIUM POUR L'ANNEE
2023
L'an deux mil vingt-trois, le vingt février, à 14h00, le Bureau de la Communauté
d'Agglomération de la Provence Verte, régulièrement convoqué, s'est réuni en nombre prescrit par la loi, en session , à Salle polyvalente à Brignoles, sous la présidence de Monsieur Didier BREMOND, Président, sur la convocation qui leur a été adressée le 13 février 2023.
Présents : BREMOND Didier, FABRE Gérard, FELIX Jean-Claude, DEBRAY Romain,
BOURLIN Sébastien, CONSTANS Jean-Michel, PERO Franck, GUISIANO Jean-Martin, ARTUPHEL Ollivier, LOUDES Serge, AUDIBERT Eric, PAUL Jacques, BONNET Jean-Luc, BRINGANT Gilbert, CLERCX David, FAUQUET-LEMAITRE Arnaud, GROS Michel, GUEIT Laurent, PORZIO Claude, RAVANELLO Alain, RULLAN Nicole, TONARELLI Patrice, LASSOUTANIE Chantal, DELZERS Catherine, SIMONETTI Pascal.
Absents ayant donné procuration :
— VERAN Jean-Pierre donne procuration à BREMOND Didier, DECANIS Alain donne procuration à SIMONETTI Pascal, HOFFMANN Olivier donne procuration à CLERCX David.
Absents : GIULIANO Jérémy, PAILLARD Carine.
Secrétaire de Séance : Jean-Michel CONSTANS
Monsieur Serge LOUDES expose :
Communauté d'Agglomération de la Provence Verte — Délibération n° BC-2023-021 du Bureau communautaire du 20 février 2023
Page 1 sur 3 VU le Code Général des Collectivités Territoriales ;
VU la loi n°2004-809 du 13 août 2004 relative aux libertés et responsabilités locales ;
VU l'arrêté n°41/2016-BCL de Monsieur le Préfet du Var du 5 juillet 2016 portant création de la Communauté d'agglomération de la Provence Verte ;
VU l'arrêté n°415/2021-BCLI de Monsieur le Préfet du Var en date du 20 octobre 2021, portant approbation des statuts modifiés de la Communauté d'Agglomération de la Provence Verte ;
VU là délibération n° 2020-157 du Conseil de Communauté du 11 juillet 2020 portant délégation d'attribution au Bureau communautaire pour « décider de l'adhésion et du versement des cotisations aux associations ou aux organismes de droit privé ne nécessitant pas la désignation de représentant de la Communauté d'Agglomération. » ;
CONSIDERANT que le Musée des Gueules Rouges est un lieu qui traite de la culture scientifique et technique et dont une partie des collections et des animations aborde la thématique de l'aluminium ;
CONSIDERANT que l'Institut pour l'Histoire de l'Aluminium (IHA) œuvre à l'animation d'un réseau national d'historiens de l'aluminium, encourage et anime la recherche en histoire de l'aluminium, et, est un centre de ressources incontournable dans ce domaine ;
CONSIDERANT que le Musée des Gueules Rouges adhère à l'IHA depuis sa création et travaille en partenariat avec les équipes de cet institut pour des expositions temporaires et des emprunts pour les collections permanentes du Musée ;
CONSIDERANT que cette adhésion permettra aux services culturels de la Communauté d'Agglomération de bénéficier des actions menées par l'Institut pour l'Histoire de l'Aluminium;
CONSIDERANT que la cotisation 2023 de membre de l'Institut pour l'Histoire de l’Aluminium pour le Musée des Gueules Rouges s'élève à 25 €et que l'abonnement annuel à la documentation technique « Cahiers de l’histoire de l'aluminium » s'élève à 27 € pour les membres ;
Communauté d'Agglomération de la Provence Verte — Délibération n° BC-2023-021 du Bureau communautaire du 20 février 2023
Page 2 sur 3 Ilest demandé au Bureau Communautaire :
- _ D'APPROUVER l'adhésion de la Communauté d'Agglomération de la Provence Verte à la l'Institut pour l'Histoire de l'Aluminium sis 92-98, boulevard Victor Hugo — Bâtiment A3 — 11ème étage — 92110 CLICHY, pour l'année 2023.
- DE DIRE que le montant de la cotisation, pour 2023, est fixé à 25 €, et le montant de
l'abonnement annuel à 27 €.
-__ D'AUTORISER |e Président ou son représentant à signer tout document y afférents.
- DE DIRE que La dépense correspondante est prévue au budget principal 2023 de la
Communauté d'Agglomération.
Après en avoir délibéré, le Bureau de Communauté adopte, à l'unanimité, cette délibération.
Fait et délibéré à Brignoles, le 20 février 2023
le ence Verte et affichage le
Communauté d'Agglomération de la Provence Verte — Délibération n° BC-2023-021 du Bureau communautaire du 20 février
2023
Page 3 sur 3 C6DEL)
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