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Compte-Rendu - cr cm 22 janvier 2021
Document publié le Vendredi 22 janvier 2021 par la commune de Saint-Bonnet-le-Froid.
Lien du pdf (Compte-Rendu - cr cm 22 janvier 2021)
Thèmes du document : Santé, Sécurité sociale, Transports,
DEPARTEMENT DE LA HAUTE-LOIRE
COMMUNE DE SAINT-BONNET-LE-FROID
1 chemin de Brard – 43290 SAINT BONNET LE FROID
Tél : 04 71 59 93 12
mairie@saintbonnetlefroid.fr
www.saintbonnetlefroid.fr
CONSEIL MUNICIPAL DU 22 JANVIER 2021
PRESENTS : SANTY Jean-Pierre - HILAIRE Thierry - BOUILLOT Sylvain - BLANCHON Mélanie – GRANDVAUX Pascal –NEBOIT Francis - BERT MICHEL Julie - BRUAS Christian - SAGNOL Isabelle – PACALON Thibaut -– MARCON Johanès
ABSENTS : NEANT
PRESENTATION DU NOUVEL AGENT TECHNIQUE
Le maire présente M. Florent COURBON, agent technique de la commune depuis le 1er janvier.
COMPTE-RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL DU 23 NOVEMBRE 2020 Le conseil municipal approuve à l’unanimité le compte-rendu de la séance du 23 novembre 2020.
REQUALIFICATION PLACE JEAN BEAL ET PLACE DU CHEMIN DE BRARD Le conseil municipal décide de lancer la consultation des entreprises pour les travaux de requalification de la place Jean Béal et de la place du chemin de Brard.
Ces travaux seront réalisés en 2 tranches : l’aménagement de la place Jean Béal en 2021 et l’aménagement de la place du Chemin de Brard en 2022.
AVENANT A LA CONVENTION CONSTITUTIVE D’UN GROUPEMENT DE COMMANDES - PLATE-FORME DE DEMATERIALISATION DES MARCHES PUBLICS
Le conseil municipal autorise le maire à signer l’avenant à la convention du groupement de commandes avec le Centre de Gestion 43 qui prévoit une prolongation de cette convention pour une année à compter du 1er janvier 2021.
CONVENTION D’ADHESION AU SERVICE SANTE AU TRAVAIL DU CDG43 Le conseil municipal accepte d’adhérer au service SANTE AU TRAVAIL du Centre de Gestion 43. Ce service regroupe les missions médecine préventive, psychologue du travail et prévention des risques professionnels
MODIFICATION TABLEAU DES AGENTS
Suite à l’avancement de grade d’un agent, le conseil municipal supprime le poste d’adjoint administratif principal de 2ème classe et créée un poste d’adjoint administratif principal de 1ère classe
FONDS DE CONCOURS
Le conseil municipal sollicite de la Communauté de Communes du Pays de Montfaucon un acompte du fonds de concours « voirie – bâtiments – infrastructures – équipements » correspondant à 50 % des dépenses TTC réalisées (subventions déduites) pour les travaux de réfection de la toiture de l’église et de la toiture de l’ancien presbytère.
DEMANDE DE REMBOURSEMENT ACHATS A L’OGEC
Suite à la crise sanitaire, la commune fournit à l’école du gel hydroalcoolique et des essuie-mains. En accord avec l’OGEC, le conseil municipal demande à l’association le remboursement de 50 % du coût de ces achats soit 229.92 € TTC.
REGULARISATION EMPRISE FONCIERE CHEMIN DES BOENES – VENTE DE TERRAIN A LA CCPM Afin de régulariser l’emprise foncière du chemin des Boënes, la commune va acquérir à la Communauté de Communes du Pays de Montfaucon les parcelles B 705 et B 706 pour l’euro symbolique. DEPARTEMENT DE LA HAUTE-LOIRE
COMMUNE DE SAINT-BONNET-LE-FROID
1 chemin de Brard – 43290 SAINT BONNET LE FROID
Tél : 04 71 59 93 12
mairie@saintbonnetlefroid.fr
www.saintbonnetlefroid.fr
QUESTIONS DIVERSES
Structure accueil jeunes enfants : Un projet de création d’une structure privée d’accueil pour jeunes enfants est à l’étude sur la commune. Cette structure proposerait un service de garde d’enfants à horaires décalés (soir, week-end…)
Haut débit : D’ici 2022, l’ensemble de la population de la commune pourra bénéficier d’internet haut débit
Régularisation emprise foncière : L’emprise du chemin des écoliers empiète sur la propriété de M. et Mme Clavel. Afin de régulariser la situation, la commune propose à M. et Mme Clavel un échange de terrain
Borne de recharge pour véhicules électriques : La borne de recharge pour véhicules électriques implantée Place aux Champignons est opérationnelle. Elle peut également être utilisée pour recharger les vélos électriques.
Chauffage église : Suite aux travaux d’aménagement des places et à la vétusté du chauffage de l’église, il est envisagé de changer ce chauffage. La société ERE 43 a été contactée afin d’étudier la possibilité de raccorder l’église au réseau de chaleur.