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Déliberation - Liste des déliberations du 10 juin 2024. pdf
Document publié le Lundi 10 juin 2024 par la commune d'Ouzouer-sur-Loire.
Lien du pdf (Déliberation - Liste des déliberations du 10 juin 2024. pdf)
Thèmes du document : Eau et assainissement, Investissement et développement économique, Institutions publiques,
CONSEIL MUNICIPAL
Séance du 10 juin 2024
À 20h00 salle du Conseil
LISTE DES DELIBERATIONS
2024-30 | P.L.U.I Débat sur le Projet d'Aménagement et Pas soumis au vote
Développement Durables (P.A.D.D)
2024-31 | Tarifs et règlements divers Adoptée à l'unanimité
2024-32 | Approbation du RPOS eau potable sur 2023 Adoptée à l'unanimité
2024-33 | Approbation du RPOS assainissement sur 2023 Adoptée à l'unanimité
2024-34 | Demande de subvention au Département pour Adoptée à l'unanimité
l'organisation du salon d'automne
2024-35 | Recrutement d'agents pour un accroissement Adoptée à l'unanimité
temporaire d'activité saisonnier
2024-36 | Recours à l'apprentissage Adoptée à l’unanimité
2024-37 | Participation des communes aux charges de la classe Adoptée à l'unanimité
ULIS
2024-38 | Transfert de charges à la CC du Val de Sully Adoptée à l’unanimité
remboursement sur 2023
2024-39 | Subvention exceptionnelle Adoptée à l'unanimité
Le Maire,
Marie-Madeleine HAMARD
TS
ILE C
38 place de l'Hôtel de Ville - 45570 OUZOUER-SUR-LOIRE
Tél: 02.38.27.05.05-
mairie@mairieouzouersurloire.fr
www.ouzouersurloire.fr