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Déliberation - Deliberations du Conseil municipal du 17 juillet 2023
Document publié le Lundi 17 juillet 2023 par la commune de Marvejols.
Lien du pdf (Déliberation - Deliberations du Conseil municipal du 17 juillet 2023)
Thèmes du document : Justice et droit, Institutions publiques, Handicap et inclusivité,
Mairie de Marvejols
9, Av. Savorgnan de Brazza
48100 MARVEJOLS
Département de la Lozère
EXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATÏONS
CONSEIL MUNICIPAL
Séance du 17 juillet 2023
L'an deux mille vingt-trois, le lundi dix-sept juillet, à dix-sept heures, le
Conseil municipal, dument convoqué, s'est réuni en session ordinaire à la
Mairie, sous la présidence de Madame Patricia BREMOND, Maire.
Date de la convocation : 1l iuillet 2023
OBJET :
Procès-verbal du
Conseil municipal du 9
juïn 2023 :
approbation
I
Etaient présents (18) : BERTUIT Philippe - BREMOND Patricia -
BROCKHOFF Anne-Marie - FALCON Albert - FELGEIROLLES Aymeric - GIRMA
Gilbert - HUGONNET Valérie - ITIER/ARNAL Ghyslaine - de LAGRANGE Monique - de LAS CASES Paul - LLABRES Chantal - NEPHTALI Jean-Pierre - PIC Jérémy - PROUST Véronique - RICHIER Jean-Yves - SALSON Delphine - TEISSIER Jacques - VIDAL Ghislaine
Excusés ayant donné pouvoir (8) : BAKKOUR Lahcen (pouvoir à GIRMA
Gilbert) - CASTAREDE Corine (pouvoir à de LAS CASES Paul) - FAGES Cécile
(pouvoir à LLABRES Chantal) - GALIZI Raphaël (pouvoir à BREMOND
Patricia) - PIGNOL Laurent (pouvoir à PIC Jérémy) - ROBBE _lucsie (pouvoir
à VIDAL Ghislaine) - SEGURA Matthias (pouvoir à FALCON Albert) -
VALENTIN Patrick (pouvoir à TEISSIER Jacques)
Absent excusé (1) : CAZE Eugénie
Secrétaire de séance : FALCON Albert
Rapporteur :
Patricia BREMOND
Vu l'envoi du procès-verbal de la séance du Conseil municipal du 9 juin 2023
aux élus par e-mail du 1l juillet 2023, présenté en annexe de l'ordre du jour
de la séance du 17 juillet 2023,
Après en avoir délibéré, le Conseil municipal décide de :
ë Approuver le compte-rendu de la séance du Conseil municipal du 9 juin
2023
POUR EXTRAIT CERTIFIE CONFORME
A Marvejols, le 18 juillet 2û23
Le secré7rf,ALCoN !iaREM Albe OND
VOTE
Nombre d'élus en exercice : 27
Pour Contre Abstentions
26 o o
Certifiée exécutoire compte
tenu :
% de sa transmission en
Préfecture par voie
dématérialisée en date du
20/07/2023
% de sa publication en ligne
en date du 20/07/2023
IP a .
/
OND
La présente décision peut faire l'objet d'un recours gracieux et/ou d'un recours contentieux Formé par les personnes pour lesquelles l'acte fait grief, dans les deux mois à partir de la notification de cette décision. Le recours doit être introduit auprès du tribunal administratif de Nîmes dans un délai de deux mois à compter de sa publication, en vertu de l'article R 421-5 du Code de la justice Administrative.
Le tribunal administratif peut être saisi par l'application informatique « Télérecours citoyens » accessible par le site internet www.telerecours.fr Mairie de Marvejols
9, Av. Savorgnan de Brazza
48100 MARVEJOLS
Département de la Lozère
EXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATIONS
CONSEIL MUNICIPAL
Séance du Il juillet 2023
L'an deux mille vingt-trois, le lundi dix-sept juillet, à dix-sept heures, le
Conseil municipal, dument convoqué, s'est réuni en session ordinaire à la
Mairie, sous la présidence de Madame Patricia BREMOND, Maire.
Date de la convocation : 1l iuillet 2023
OBJET :
Procès-verbal du
Conseil municipal du
12 juin 2023 :
approbation
Rapporteur :
Etaient présents (18) : BERTUIT Philippe - BREMOND Patricia -
BROCKHOFF Anne-Marie - FALCON Albert - FELGEIROLLES Aymeric - GIRMA
Gilbert - HUGONNET Valérie - ITIER/ARNAL Ghyslaine - de LAGRANGE Monique - de LAS CASES Paul - LLABRES Chantal - NEPHTALI Jean-Pierre - PIC Jérémy - PROUST Véronique - RICHIER Jean-Yves - SALSON Delphine - TEISSIER _lacques - VIDAL Ghislaine I
Excusés ayant donné pouvoir (8) : BAKKOUR Lahcen (pouvoir à GIRMA
Gilbert) - CASTAREDE Corine (pouvoir à de LAS CASES Paul) - FAGES Cécile
(pouvoir à LLABRES Chantal) - GALIZI Raphaël (pouvoir à BREMOND
Patricia) - PIGNOL Laurent (pouvoir à PIC Jérémy) - ROBBE Jucsie (pouvoir
à VIDAL Ghislaine) - SEGURA Matthias (pouvoir à FALCON Albert) -
VALENTIN Patrick (pouvoir à TEISSIER Jacques)
Absent excusé (1) : CAZE Eugénie
 J- ii--'& -s e ffl-À j û- - -' - - - - - r_ A I l' l'i Ill A ll- - -l-
Patricia BREMOND
JeLleLdlle ue »edlWe ; r/-lLLLllN /-llL)el(
I
Vu l'envoi du procès-verbal de la séance du Conseil municipal du 12 juin
2023 aux élus par e-mail du 1l juillet 2023, présenté en annexe de l'ordre
du jour de la séance du 17 juillet 2023,
Après en avoir délibéré, le Conseil municipal décide de :
* Approuver le compte-rendu de la séance du Conseil municipal du 12 juin
2023
POUR EXTRAIT CERTIFIE CONFORME
A Marvejols, le 18 juillet 2023
Le se7berFALCoN AI MOND
VOTE
Nombre d'élus en exercice : 27
Pour Contre Abstentions
26 o o
Certifiée exécutoire compte
tenu :
% de sa transmission en
Préfecture par voie
dématérialisée en date du
20/07 /2023
% de sa publication en ligne
en date du 20/07/2023
i
D
La présente décision peut faire l'objet d'un recours gracieux et/ou d'un recours contentieux
formé par les personnes pour lesquelles l'acte fait grief, dans les deux mois à partir de la
notification de cette décision. Le recours doit être introduit auprès du tribunal administratif de
Nîmes dans un délai de deux mois à compter de sa publication, en vertu de l'article R 421-5 du
Code de la justice Administrative.
Le tribunal administratif peut être saisi par l'application informatique « Télérecours
citoyens » accessi51e par le site internet www.telerecours.fr Mairie de Marvejols
9, Av. Savorgnan de Brazza
48100 MARVEJOLS
OBJEÏ :
Budget Primitif 2023 :
Décision Modificative
nol
Rapporteur :
Gilbert GIRMA
Département de la Lozère
EXTRAÏT DU REGISTRE DES DELIBERATIONS
CONSEÏL MUNICIPAL
Séance du 1l juillet 2023
L'an deux mille vingt-trois, le lundi dix-sept juillet, à dix-sept heures, le
Conseil municipal, dument convoqué, s'est réuni en session ordinaire à la
Mairie, sous la présidence de Madame Patricia BREMOND, Maire.
Date de la convocation 1l juillet 2023
Etaient présents (18) : BERTUIT Philippe - BREMOND Patricia -
BROCKHOFF Anne-Marie - FALCON Albert - FELGEIROLLES Aymeric - GIRMA
Gilbert - HUGONNET Valérie - ITIER/ARNAL Ghyslaine - de LAGRANGE
Monique - de LAS CASES Paul - LLABRES Chantal - NEPHTALI Jean-Pierre -
PICJérémy-PROUSTVéronique-RICHIERJean-Yves-SALSON Delphine
- TE'[SSIER Jacques - VIDAL Ghislaine
Excusés ayant donné pouvoir (8) : BAKKOUR Lahcen (pouvoir à GIRMA
Gilbert) - CASTAREDE Corine (pouvoir à de LAS CASES Paul) - FAGES Cécile
(pouvoir à LLABRES Chantal) - GALIZI Raphaël (pouvoir à BREMOND
Patricia) - PIGNOL Laurent (pouvoir à PIC Jérémy) - ROBBE Jucsie (pouvoir
à VIDAL Ghislaine) - SEGURA Matthias (pouvoir à FALCON Albert) -
VALENTIN Patrick (pouvoir à TEISSIER Jacques)
Absent excusé (1) CAZE Eugénie
Secrétaire de séance : FALCON Albert
VOTE
Nombre d'élus en exercice : 27
Pour Contre Abstentions
22 o 4
Suite au vote du budget primitif effectué lors du Conseil Municipal du 3 avril
2023 (délibération DEL 23 IV 038), et afin de régulariser certaines opérations
en fonctionnement et en investissement, une décision modificative s'avère
necessaire :
Suite à l'évolution des coûts de certains projets et la notification par les
services de l'Etat du montant réel des dotations pour l'exercice 2023, il est
propose
% En recettes de fonctionnement :
D'augmenter de 10 201,0û € le montant du compte 6419
(remboursement sur rémunérations) du fait de remboursements à
venir plus importants que le prévisionnel.
D'augmenter de 3 634100 € le montant du compte 74111 (dotation forfaitaire) pour coller au montant réel des dotations à venir.
D'augmenter de 20 165,00 € le montant du compte 741127 (dotation
nationale de péréquation) pour coller au montant réel des dotations
à venir.
% En dépenses de fonctionnement :
* D'augmenter de 34 000,Oû € le montant du chapitre 023 (virement à
la section d'investissement) afin d'alimenter les recettes d"investissement
(opération d'ordre).
0 Le total des recettes et dépenses supplémentaires en section de
fonctionnement s'élève à 34 000,OO € pour chaque section. % En recettes d'investissement :
* D'augmenter de 34 000/OO € le montant du chapitre 021 (virement
de la section de fonctionnement) par une opération d'ordre.
% En dépenses d'investissement :
* D'augmenter de 10 000,OO € le montant de l'opération 903
(vidéoprotection) compte tenu de l'ajout de deux caméras
supplémentaires au marché de travaux.
* D'augmenter de 5 000,C)O € le montant de l'opération 964 (matériel
technique 2023) compte tenu de l'acquisition de chars pour la fête
votive.
* D'augmenter de 7 000,OO € le montant de l'opération 972 (salle
' polyvalente 2023) compte tenu du coût plus important du matériel
de projection vidéo.
* D"augmenter de 2 000,OO € le montant de l'opération 976 (accueil
jeunes 2023) compte tenu de l'achat de matériel de camping pour le
' séjour organisé.
* D'augmenter de 8 üOO,OO € le montant de l'opération 978 (travaux
de bâtiments 2023) compte tenu de travaux non prévus à la Maison
des spécialistes.
' * D'augmenter de 2 000,OO € le montant de l'opération 962 (travaux de bâtiment 2022) compte tenu de régularisations sur les travaux de I"Entreprise Electrique.
î Le total des recettes et dépenses supplémentaires en section
d'investissement s'élève à 34 000,OO € pour chaque section.
Après en avoir délibéré, le Conseil municipal décide de :
@ Approuver la décision modificative nol annexée à la présente délibération
@ Autoriser et mandater Madame le Maire pour prendre toutes dispositions
nécessaires et signer toutes pièces utiles
POUR EXTRAIT CERTIFIE CONFORME
A Marvejols, le 18 juillet 2023
Le SAeJbreét,aiFrAeLdceo7,Néanc cMOND j La présente décision peut faire l'objet d'un recours gracieux et/ou d'un recours contentieux formé par les personnes pour lesquelles l'acte fait grief, dans les deux mois à partir de la
notification de cette décision. Le recüurs doit être introduit auprès du tribunal administratif de
Nîmes dans un délai de deux mois à compter de sa publication, en vertu de l'article R 421-5 du
Code de la justice Administrative.
Le tribunal administratif peut être saisi par l'application informatique « Télérecours
citovens » accessible oar le site internet www.telerecours.fr
I
I
Certifiée exécutoire compte
tenu :
% de sa transmission en
Préfecture par voie
dématérialisée en date du
20/07 /2023
!> de sa publication en ligne
en date du 20/07/2ü23
â«- ir
ryffi X' ô4 î -i'i!,') . U
i2 .j ! x Hc !u î
'afflarioND ANNEXE A LA DEL 23 VIII 056
Budget Commune 2023
Investissement et Fonctionnement
Décision modif'catiiie Nol
Compte-
Fonction Opération Désignation de l'opération IR/O IOpéMroatni'oann/' ênh'aaplitre
Evolution
Dépenses
Evolution
Recettes
Montant final
Opération / Chapitre
023 - 020 I Virement à la section d'investissement I l- 1421 646,31 € 34 000,OO € 1455 646,31 €
Sous-total Chapitre 023 34 000,OO € O,OO €
6419 - o;_o Il I Remboursement sur rémunérations l- 120 000,OO € 10 201,00 € 130 201,00 €
Sous-total Chapitre 013 O,OO € JO 20j,00 €
74111- C)20 Dotation forfaitaire des communes R 575 000,OO € 3 634,00 € 578 634,00 €
741127 - 02C) Dotation nationale de péréquation (DNP) des communes R 125 000,OC) € 20 165,00 € 145 165,00 €
Sous-total Chapitre 74 O,OO € 23 799,ü0 €
Total général section de fonctionnement I 34 000,OO cl 34 000,OO cl
2151- 1l 903 ' Vidéoprotection R 17 000,OO € 10 000,OO € 27 000,OO €
2188 - 020 964 Matériel technique 2023 R 17 078,00 € 5 000,C)C) € 22 078,0ü €
21314 - 02C) 972 Salle polyvalente 2023 R 8 000,OO € 7 C)OO,OO € 15 000,00 €
21841 - 338 976 Accueil _leunes 2C)23 R 2 203,00 € 2 C)OO,OO € 4 2C)3,OC1 €
21351 - 020 978 Autres travaux de bâtiment 2023 R 54 900,C)0 € 8 000,OO € 62 900,00 €
Sous-total Chapitre 21 32 000,OO € O,OO €
2313 - 61 962 I Autres travaux de bâtiment 2022 R 267 781,50 € 2 000,00 € 269 781,5C) €
Sous-total Chapitre 23 2 üOü,OO € O,OO €
Ïotal général section d'investissement 34 000,OO €l 34 000,OO €l
POUR EXTRAIT CERTIFIE CONFORME
A Marvejols le 18 juillet 2023
Le secrétaire de séance
Albert FALCON Mairie de Marvejols
9, Av. Savorgnan de Brazza
48100 MARVEJOLS
Département de la Lozère
EXTRAIÏ DU REGISTRE DES DELIBERAÏIONS
CONSEIL MUNICÏPAL
Séance du Il juillet 2023
L'an deux mille vingt-trois, le lundi dix-sept juillet, à dix-sept heures, le
Conseil municipal, dument convoqué, s'est réuni en session ordinaire à la
Mairie, sous la présidence de Madame Patricia BREMOND, Maire.
Date de la convocation : 1l iuillet 2023
OBJET :
Appel à projets
Jeunesse 2023 :
attribution des
subventions
Rapporteur :
Etaient présents (18) : BERTUIT Philippe - BREMOND Patricia -
BROCKHOFF Anne-Marie - FALCON Albert - FELGEIROLLES Aymeric - GIRMA
Gilbert - HUGONNET Valérie - ITIER/ARNAL Ghyslaine - de LAGRANGE Monique - de LAS CASES Paul - LLABRES Chantal - NEPHTALI Jean-Pierre - PICJérémy-PROUSTVéronique-RICHIERJean-Yves-SALSON Delphine - TEISSIER Jacques - VIDAL Ghislaine
Excusés ayant donné pouvoir (8) : BAKKOUR Lahcen (pouvoir à GIRMA
Gilbert) - CASTAREDE Corine (pouvoir à de LAS CASES Paul) - FAGES Cécile
(pouvoir à LLABRES Chantal) - GALIZI Raphaël (pouvoir à BREMOND
Patricia) - PIGNOL Laurent (pouvoir à PIC Jérémy) - ROBBE Jucsie (pouvoir
à VIDAL Ghislaine) - SEGURA Matthias (pouvoir à FALCON Albert) -
VALENTIN Patrick (pouvoir à TEISSIER Jacques)
Absent excusé (1) : CAZE Eugénie
e l% J- i-z'4- -ii ; «a_ A si z- J' -ii vs «û s (- A I /' rl AI A I k rs r+
Ghyslaine ITIER/ARNAL
C L € C La @ë C ll e € a » » Le s I /"l L(- (-ll N /"l I LI l-I l
Madame Monique de LAGRANGE, intéressée personnellement par l'objet de
la présente, quitte la salle et ne prend pas part au débat ni au vote.
Vu la délibération No DEL 22 IX 099 du 7 novembre 2022 approuvant la
reconduction de l'appel à projets « Jeunesse » pour l'exercice 2023 ;
Vu le procès-verbal de la Commission ]eunesse réunie le 19 janvier 2C)23 afin
d'attribuer les subventions aux associations dans le cadre de l'appel à projets
« Jeunesse » 2023 ;
Considérant l'intérêt des projets présentés dans le cadre de la vie associative
de Marvejols et de l'animation de la Ville,
Il est proposé au Conseil d'attribuer les subventions aux associations de la
manière suivante :
VOÏE
Nombre d'élus en exercice : 27
Pour Contre Abstentions
25 o o I
Association Projet Montant de l'action Montant de l'aide o/o
Comité
Départemental
Sport Adapté
Sensibilisation au
handicap 2 670,00 € 1638,00 € 61,3 '/o
Poney Jeune Le poney'anim du mardi 2 800,00 € 1 165,00 € 41,6 '!/o
Marvejols
Athlétisme
Gévaudan
Corrida du Gévaudan 6 500,00 € 1365,00 € 21 o/o
Marvejols Sports Match de Ligue 1
Montpellier / Lens
1600,00 € 874,00 € 54,6 o/o
Tennis Club
Marvejolais
Développement du club
2023 2 700,00 € 1475,00 € 54,6 '/o
Le Sillon Lauzé La Récréa'Sillon Sillon' est mercredi 3 290,OC) € 1710,00 € 52 '/0
Twirling Club
Marvejolais
Championnat régional à
Sigean 2 07C),00 c 1 140,00 € 54,8 '/û
Semi-marathon
Marvejols-Mende
Organisation du semi-
marathon 219 000,OO € 1710,00 € 0,8 o/o
Compagnie
Encyclie
Représentations
théâtrales et ateliers 12 500,00 € 1710,00 € 13,7 '/o
Gymnastique
sportive
Marvejolaise
50 ans du club / Fête de
la gym 5 600,00 € 2 275,00 € 40,6 o/o
Les Formicables Carnaval Pop et Marveloz Pop Festival 62 010,OO € 5 775,00 € 9,3 '/o
Rugby Club
Marvejolais
Tournoi de rugby à 5
solidaire 3 550,00 € 2 275,00 € 64,1 o/o
SAEP La
Coustarade Du jardin à l'assiette 4 528,40 € 1540,00 € 34,0 '/ü
Krav Maga
Marvejols
Aide au
perfectionnement -
Stage
1281,60 € 700,00 € 54,6 o/o
Targuet Bike
Adventure Sortie de fin d'année 2 000,OC) € 960,00 € 48,O o/û
Judo Club
Marvejolais Grand Slam de Paris 2 500,0û € 1 875,OC) € 75,O o/o
Après en avoir délibéré, le Conseil municipal décide de :
* Approuver l'attribution des subventions telles que définies ci-dessus
* Autoriser et mandater Madame le Maire pour prendre toutes dispositions
nécessaires et signer toutes pièces utiles
POUR EXTRAIT CERTIFIE CONFORME
A Marvejols, le 18 juillet 2023
Le Secrétaire de sé/an,ce b , "' BRE AlbertFALCON MOND
La présente décision peut îaire l'objet d'un recours gracieux et/ou d'un recours contentieux
formé par les personnes pour lesquelles l'acte fait grief, dans les deux mois à partir de la
notification de cette décision. Le recours doit être introduit auprès du tribunal administratif de
Nîmes dans un délai de deux mois à compter de sa publication, en vertu de l'article R 421-5 du
Code de la justice Administrative.
Le tribunal administratif peut être saisi par l'application informatique « Télérecours
citoyens » accessible par le site internet www.telerecours.fr
rtifiée exécutoire compte
enu :
de sa transmission en
réfecture par voie
ématérialisée en date du
0/07 /2023
de sa publication en ligne
n date du 20/07/2023 Mairie de Marvejols
9, Av. Savorgnan de Brazza
48100 MARVEJOLS
Département de la Lozère
EXTRAIÏ DU REGISTRE DES DELIBERATIONS
CONSEIL MUNICIPAL
Séance du 17 juillet 2023
L'an deux mille vingt-trois, le lundi dix-sept juillet, à dix-sept heures, le
Conseil municipal, dument convoqué, s'est réuni en session ordinaire à la
Mairie, sous la présidence de Madame Patricia BREMOND, Maire.
Date de la convocation : 1l iuillet 2023
OBJEÏ :
Marché « Travaux
multisites pour la mise
en accessibilïté PMR
des bâtiments
communaux » :
attribution
Etaient présents (18) : BERTUIT Philippe - BREMOND Patricia -
BROCKHOFF Anne-Marie - FALCON Albert - FELGEIROLLES Aymeric - GIRMA
Gilbert - HUGONNET Valérie - ITIER/ARNAL Ghyslaine - de LAGRANGE Monique - de LAS CASES Paul - LLABRES Chantal - NEPHTALI Jean-Pierre - PIC Jérémy - PROUST Véronique - RICHIER Jean-Yves - SALSON Delphine I - TEISSIER Jacques - VIDAL Ghislaine
Excusés ayant donné pouvoir (8) : BAKKOUR Lahcen (pouvoir à GIRMA
Gilbert) - CASTAREDE Corine (pouvoir à de LAS CASES Paul) - FAGES Cécile
(pouvoir à LLABRES Chantal) - GALIZI Raphaël (pouvoir à BREMOND
Patricia) - PIGNOL Laurent (pouvoir à PIC Jérémy) - ROBBE Jucsie (pouvoir
à VIDAL Ghislaine) - SEGURA Matthias (pouvoir à FALCON Albert) - VALENTIN Patrick (pouvoir à TEISSIER Jacques)
Absent excusé (1) : CAZE Eugénie
Secrétaire de séance : FALCON Albert
Rapporteur : Une consultatiûn a été I,-incée selûn la ûrûcédure adaûtét_ ûtivprtp r,'irtirlpq
Jérémy PIC
- " - - - " - - ' - - - ' - " - - - - - - " - - - - - ' - - - - - j- - - - - - - - - --1- - - - - - - - - %# l % 0 % * # * ffi -J
L.2123-1 et R.2123-1 lo du Code de la commande publique) pour le marché
relatif aux « travaux multisites pour la mise en accessibilité PMR des
bâtiments communaux ». Les bâtiments concernés sont l'église, l'espace
Nogaret (Accueil Jeunes), la salle polyvalente et le pôle administratif occupé
par I"ETES et le PETR.
La commission MAPA s'est réunie le jeudi 13 juillet pour l'analyse des offres.
Elle a donné son avis sur le choix de l'offre la mieux-disante et la plus
complète techniquement au regard du cahier des charges.
Le marché est réparti en 9 lots.
% Lot 1 : désamiantaqe
VOÏE
Nombre d'élus en exercice : 27
Pour Contre Abstentions
26 o o
Entreprise ISOLEA - 13 150 TARASCON
Montant = 18 662,84 € HT, soit 22 395,41 € TTC
% Lot 2 : qros œuvre/VRD
Entreprise SAS SOMATRA - 48100 Marvejols
Montant 40 000 € HT, soit 48 000 € TTC
% Lot 3 : plâtrerie et multi-travaux : Non attribué
% Lot 4 : serrureries
Entreprise SARL BESSIERE serrurerie - 48130 Peyre en Aubrac
Montant 31 849.90 € HT, soit 38 219.88 € TTC % Lot 5 : menuiseries bois : Non attribué
% Lot 6 : siqnalétique : Non attribué
% Lot 7 : chauffaqe/ventiIation/sanitaire
Entreprise POUDEVIGNE - 48500 La Canourgue
Montant = Il 552.40 € HT, soit 13 862.88 € TTC
% Lot 8 : électricité
Entreprise EIFFAGE Energie - 48100 Marvejols
- Montant = 38 935.63 € HT, soit 46 722.76 € TTC
- Montant PSE : HT = 580.50 € // TTC = 696.60 €
% Lot 9 : monte-personne : Non attribué
Montant total prévisionnel du marché : 141 000,77 € HT, soit 169 200,93
€ TTC.
Montant total PSE : 580.50 € HT, soit 696.60 «:' TTC
Après en avoir délibéré, le Conseil municipal décide de :
* Désigner les sociétés titulaires des lots du marché précité
* Autoriser et mandater Madame le Maire pour prendre toutes dispositions
nécessaires et signer toutes pièces utiles, et notamment ledit marché ainsi que toutes les pièces relatives à son exécution
POUR EXTRAIT CERTIFIE CONFORME
A Marvejols, le 18 juillet 2023
Le sAe1bcre:7FALC0N *BREOND La présente décision peut faire l'objet d'un recours gracieux et/ou d'un recours contentieux formé par les personnes pour lesquelles l'acte fait grief, dans les deux mois à partir de la
notification de cette décision. Le recours doit être introduit auprès du tribunal administratif de Nîmes dans un délai de deux mois à compter de sa publicatiün, en vertu de l'article R 421-5 du Code de la justice Administrative.
Le tribunal administratif peut être saisi par l'application informatique « Télérecours citoyens » accessible par le site internet www.telerecours_.fr
rtifiée exécutoire compte
enu :
de sa transmission en
'fecture par voie
ématérialisée en date du
0/07 /2023
de sa publication en ligne
n date du 20/07/2023
B MOND