unknown - Communauté d'agglomération - Pays de Fontainebleau - 2023 064

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unknown - Communauté d'agglomération - Pays de Fontainebleau - 2023 064 Document publié le Dimanche 1 janvier 2023 Lien du pdf (unknown - Communauté d'agglomération - Pays de Fontainebleau - 2023 064)Thèmes du document : Sport, Culture et patrimoine, Justice et droit, Pays de

PA Fontainebleau Communauté d'agglomération

Extrait du registre des délibérations de la séance du conseil communautaire du 30 mars 2023

Délibération n°2023-064 - Subventions aux associations — Exercice 2023

Membres élus 61

Membres en exercice 61

Présents ou 58

représentés

Ne prend pas part 0

au vote

Votants 58

Abstention 0

Suffrage exprimés 58

Majorité absolue 30

Pour 58

Contre 0

L'an deux mil vingt-trois, le 30 mars, à compter de 19h00 le conseil communautaire, régulièrement convoqué en date du 24 mars, s'est réuni Salle André Millet à Samoreau sous la présidence de M. Pascal GOUHOURY.

La délibération N° 2023-018 est retirée de l’ordre du jour.

Membres présents :

M. Pascal GOUHOURY, Président.

Mmes Estelle BERTÉE, Sophie BERTHOLIER, Françoise BICHON-LHERMITTE, Isabelle BOLGERT, Françoise BOURDREUX-TOMASCHKE (à partir de la délibération N°2023-029), Véronique FÉMÉNIA, Anne-Sophie GUERIN, Anne GHYSSENS, Marie HOLVOET, Hélène MAGGIORI, Isabelle MARIE, Naciba MESSAOUDI, Mylène MUSY, Marie-Charlotte NOUHAUD, Judith REYNAUD, Sonia RISCO, Pascale TORRENTS-BELTRAN.

MM. Christophe BAGUET, M. Christian BOURNERY, Michel CALMY, Romain COQUERY, Jean- Claude DELAUNE, David DINTILHAC (à partir de la délibération N° 2023-029), Thibault FLINE, Patrick GAUTHIER (arrivée à 19h15), Michaël GOUE, Francis GUERRIER, Pascal GROS, Jean HÉLIE, Fabrice LARCHÉ, Olivier MAGRO (à partir de la délibération N° 2023-029), Yann MOREAU (arrivée à 19h15), Nicolas PIERRET, Jean-Philippe POMMERET, Patrick POCHON, Daniel RAYMOND, Thierry REYJAL, Alain RICHARD, Laurent ROUSSEL, Gérard TAPONAT, Alain THIERY, Cédric THOMA, Yannick TORRES, Vitor VALENTE et Anthony VAUTIER (à partir de la délibération N°2023-059),.

Membres ayant donné pouvoir :

Mme Chantal PAYAN à M. Vitor VALENTE

Mme Cécile PORTE à M. Fabrice LARCHE

Mme Magali BELMIN à M. Thierry REYJAL

Mme Francine BOLLET à Mme Isabelle BOLGERT

Mme Gwenaël CLER à M. Thibault FLINE

M. Julien GONDARD à M. Laurent ROUSSEL

Mme Nathalie VINOT à M. David DINTILHAC (à partir de la délibérat

Page 1surg

Accusé de réception en préfecture

077-200072346-20230406-2023-064-DE

Date de réception préfecture : 06/04/2023M. Anthony VAUTIER à Mme Véronique FÉMÉNIA (lors des délibérations N°2023-013 à N°2023-058)

Mme Françoise BOURDREUX-TOMASCHKE à Mme Pascale TORRENTS-BELTRAN (lors des délibérations N°2023-013 à N°2023-028)

M. Thomas IANZ à M. Nicolas PIERRET

M. Frédéric VALLETOUX à Mme Judith REYNAUD

Mme Marie-Laure VASSEUR à M. Christian BOURNERY

Mme Audrey TAMBORINI à M. Cédric THOMA

M. Michel CHARIAU à Mme Françoise BICHON-LHERMITTE

M. Laurent SIGLER à Mme Naciba MESSAOUDI

Membr n

Mme Lamia KORT

Mme Aurélie BRICAUD

M. Olivier MAGRO (lors des délibérations N°2023-013 à N°2023-028 et N°2023-068)

M. David DINTILHAC (lors des délibérations N°2023-013 à N°2023-028)

Mme Nathalie VINOT (lors des délibérations N°2023-013 à N°2023-028) M. Yann MOREAU (lors des délibérations N°2023-053 à N°2023-055) M. Francis GUERRIER (lors des délibérations N°2023-063 à N°2023-064) M. Fabrice LARCHE (lors des délibérations N°2023-065 à N°2023-067) Mme Cécile PORTE (lors des délibérations N°2023-065 à N°2023-067) M. Christian BOURNERY (lors de la délibération N°2023-070)

Mme Marie-Laure VASSEUR (lors de la délibération N°2023-070) M. Gérard TAPONAT (lors de la délibération N°2023-077)

Membre n'ayant pas pris part au vote :

Le Président sort de la salle au moment du vote des comptes administratifs et ne prend pas part au vote des délibérations n°2023-029 à n°2023-036.

Secrétaire de Séance : M. Yannick TORRES

Références juridiques :

- Le Code Général des Collectivités Territoriales, notamment, ses articles L.1611-4, L 2311-7

- Statuts de la Communauté d'agglomération

Rapporteur : M. Yannick TORRES

Les statuts modifiés de la Communauté d'agglomération sont entrés en vigueur le 1er janvier 2023, suite à l'arrêté préfectoral du 14 septembre 2022.

Ces derniers mentionnent le soutien de la Communauté d'agglomération aux activités

artistiques, culturelles ou sportives tel que suit :

- Soutien aux disciplines sportives organisées par une association sportive affiliée à une fédération et participant à ses compétitions, pour : les sports nautiques et aquatiques, l'athlétisme, l'équitation, le football, le cyclisme, le tennis, le tir à l'arc, le rugby, et l'escrime. Ces associations devront organiser un enseignement collectif, avoir pour objectifs l'inclusion par la pratique handisport et la féminisation de la pratique sportive. - Soutien aux manifestations artistiques, culturelles ou sportives dont attractivité ou l'étendue dépassent le cadre communal.

- Soutien au programme « savoir nager de l'Education Nationale

Ainsi, la Communauté d'agglomération a adressé un formulaire aux associations du territoire communautaire rentrant dans le champ de soutien mentionné dans ses statuts, afin que ces dernières puissent effectuer pour l'année 2023, une demande de subvention auprès de la collectivité.

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Accusé de réception en préfecture

077-200072346-20230406-2023-064-DE

Date de réception préfecture : 06/04/2023Ainsi il est proposé à l'assemblée de :

- _ Approuver l'attribution des subventions aux associations selon le tableau ci-dessous, - Inscrire les crédits au budget principal 2023 de la Communauté d'agglomération. - Inscrire les crédits au budget annexe Grand Parquet 2023 de la Communauté d'agglomération

- Autoriser M. le Président à effectuer tout acte utile à la mise en œuvre de cette

délibération

Subventions inscrites au budget principal 2023 :

Subventions aux associations sportives Activités Subventions 2023

Vélo Club Fontainebleau Avon Cyclisme 10 000,00 €

Association Nautique Fontainebleau ’ - Avon Canoé - Kayak Canoé Kayak 2 400,00 €

Union Sportive Avonnaise Football Football 50 000,00 €

Tennis 1 980,00 €

Entente Sportive de la Forêt - ESF -

Section Tennis, Football et Athlétisme peorball 2,110,00,€

Athlétisme 1 980,00 €

Pays de Fontainebleau Athlétisme Athlétisme 78 000,00 €

Association Sportive Subaquatique A

Avon et Fontainebleau —- ASSAB Plongée 00,00 €

Association Sportive des Bords de . Seine Tennis Tennis 5 000,00 €

Entente Football Pays de Fontainebleau Football Féminin 6 000,00 €

Aviron du Pays de Fontainebleau Aviron 19 500,00 €

Avenir Samoreau Athlétisme 2 000,00 €

Entente Sportive Pays de Bière Football Football 10 000,00 €

Pays de Fontainebleau Escrime Escrime 4 500,00 €

Avon Athlétisme Club Athlétisme 2 000,00 €

Club Nautique Chartrettes Ski Nautique 2 000,00 €

Union sportive Héricy - Section Football Football 9 500,00 €

Football Club Bois le Roi Football 17 500,00 €

Rugby Sud 77 Rugby 15 000,00 €

Accusé de réception en préfecture

077-200072346-20230406-2023-064-DE

Date de réception préfecture : 06/04/2023Racing Club du Pays de Fontainebleau Football 44 000,00 €

Union Sportive Avonnaise Escrime Escrime 8 000,00 €

Tennis Club de Bourron Marlotte Tennis 1 600,00 €

Tennis Club de Fontainebleau Tennis 15 000,00 €

Tennis Club Chartrettes Tennis 2 000,00 €

Olympique du Loing Football Football 4 000,00 €

Union sportive Bois le Roi - sections Tennis 12 000,00 € Tennis et Tir à l'arc Tir à l'arc 500,00 €

Compagnie d'Arc Fontainebleau Avon Tir à l'Arc 2 500,00 €

Cercle des Une ONE SES Natation 6 500,00 €

Samois Athlétisme Athlétisme 1 900,00 €

nc ltIVaE aux Activités Subventions 2023

Vélo Club Fontainebleau Avon Cyclisme 3 000,00 €

Pays de Fontainebleau Athlétisme Athlétisme 12 000,00 €

Pays de Fontainebleau Escrime Escrime 2 500,00 €

Avon Athlétisme Club Athlétisme 2 000,00 €

Racing Club du Pays de Fontainebleau Football 3 000,00 €

Rugby Sud 77 Rugby 3 000,00 €

Union Sportive Avonnaise Escrime Escrime 2 000,00 €

Olympique du Loing Football Football 2 000,00 €

Compagnie d'Arc Fontainebleau Avon Tir à l'Arc 2 500,00 €

Samois Athlétisme Athlétisme 700,00 €

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Accusé de réception en préfecture

077-200072346-20230406-2023-064-DE

Date de réception préfecture : 06/04/2023Subventions aux manifestations

Bellifontaine

. Activités Subventions 2023 sportives

Comité de Seine et Marne D'athlétisme

-Meeting D'athlétisme de Seine et Athlétisme 10 000,00 € Marne

Vélo Club Pays de Fontainebleau - ,

Grand Prix Cycliste de la CAPF Cyclisme 1 500,00 €

Tri-Aventure - Impérial Trail Trail 1 500,00 €

Entente Football Pays de Fontainebleau r

Festival de Football Féminin Football Féminin 2 000,00 €

Azimut Sport Compétition- La Nordique Marche nordique 1 000,00 €

Subventions aux manifestations culturelles Activités Subventions 2023

Fleury Animation - 13ème Festival .

Pop/Rock du pays de Bière Musique 1 500,00 €

ProQuartet - Rencontres Musicales en Musique 2 000,00 € Seine et Marne

Musique 5 000,00 €

Concerts du Pays de Bière Musique

Subvention 5 000,00 €

exceptionnelle

Génération Artistique Héricy - Festival Théâtre 20 000,00 € Des Briardises

Festival de Théâtre du Hérisson Théâtre 4 500,00 €

Caméléart - Musique en Gâtinais Musique 500,00 €

Autres subventions Activités Subventions 2023

Amicale du Personnel Intercommunal - Association du

et du Gâtinais

API personnel 2 000,00 €

Comité de Défense des Usagers des / transports - CODUT Défense des Usagers 200,00 €

Réserve de Biosphère de Fontainebleau Environnement 5 000, 00 €

Subventions inscri sur | dget annexe du Grand Parquet 202

Subventions aux manifestations Activités Subventions 2023 organisées au Grand-Parquet

Grand Parquet Endurance - Concours

International d'Endurance édition Equitation 1 500,00 € Classique

La Forêt s'Organise - Bonneau en

International Poney (BIP) Equitation 2 000,00 €

FTB Events - Fontainebleau Classic Equitation 1 500-00€ Summer Tour

D ce &

Pape J SU J

Accusé de réception en préfecture

077-200072346-20230406-2023-064-DE

Date de réception préfecture : 06/04/2023Société Hippique Française - Grande

Semaine de L'élevage Equisation > 000,00 €

CREIF - Meeting d'Automne de us:

Concours Complet d'équitation Équitation 1 500,00 €

Grand Parquet Endurance - Concours

International d'Endurance Championnat Equitation 1 500,00 € de France

Nature en fête Nature, terroir, chasse 2 000,00 €

Décision :

L'assemblée décide à l'unanimité de :

- Approuver l'attribution des subventions aux associations selon le tableau ci-dessous, - Inscrire les crédits au budget principal 2023 de la Communauté d'agglomération. - Inscrire les crédits au budget annexe Grand Parquet 2023 de la Communauté d'agglomération

- Autoriser M. le Président à effectuer tout acte utile à la mise en œuvre de cette

délibération

b Î inscrite dget princi

Subventions aux AEFOPALIONS Activités Subventions 2023 sportives

Vélo Club Fontainebleau Avon Cyclisme 10 000,00 €

Association Nautique Fontainebleau | Avon Canoé - Kayak Canoé Kayak 2 400,00 €

Union Sportive Avonnaise Football Football 50 000,00 €

Tennis 1 980,00 €

Entente Sportive de la Forêt - ESF -—

Section Tennis, Football et Athlétisme Football PLROOeSE

Athlétisme 1 980,00 €

Pays de Fontainebleau Athlétisme Athlétisme 78 000,00 €

Association Sportive Subaquatique |

Avon et Fontainebleau - ASSAB Plongée >00,00 €

Association Sportive des Bords de Tennis 5 000,00 € Seine Tennis

Entente Football Pays de Fontainebleau Football Féminin 6 000,00 €

Aviron du Pays de Fontainebleau Aviron 19 500,00 €

Avenir Samoreau Athlétisme 2 000,00 €

Entente Sportive Pays de Bière Football Football 10 000,00 €

Pays de Fontainebleau Escrime Escrime 4 500,00 €

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Accusé de réception en préfecture

077-200072346-20230406-2023-064-DE

Date de réception préfecture : 06/04/2023Avon Athlétisme Club Athlétisme 2 000,00 €

Club Nautique Chartrettes Ski Nautique 2 000,00 €

Union sportive Héricy - Section Football 9 500,00 € Football

Football Club Bois le Roi Football 17 500,00 €

Rugby Sud 77 Rugby 15 000,00 €

Racing Club du Pays de Fontainebleau Football 44 000,00 €

Union Sportive Avonnaise Escrime Escrime 8 000,00 €

Tennis Club de Bourron Marlotte Tennis 1 600,00 €

Tennis Club de Fontainebleau Tennis 15 000,00 €

Tennis Club Chartrettes Tennis 2 000,00 €

Olympique du Loing Football Football 4 000,00 €

| | | | | Tennis 12 000,00 € Union sportive Bois le Roi - sections

Tennis et Tir à l'arc LL Tir à l'arc 500,00 €

Compagnie d'Arc Fontainebleau Avon Tir à l'Arc 2 500,00 €

Cercle des Nageurs de Fontainebleau . Avon — CNFA Natation 6 500,00 €

Samois Athlétisme Athlétisme 1 900,00 €

Subventions exceptionnelles aux Activités Subventions 2023 associations sportives

Vélo Club Fontainebleau Avon Cyclisme 3 000,00 €

Pays de Fontainebleau Athlétisme Athlétisme 12 000,00 €

Pays de Fontainebleau Escrime Escrime 2 500,00 €

Avon Athlétisme Club Athlétisme 2 000,00 €

Racing Club du Pays de Fontainebleau Football 3 000,00 €

Rugby Sud 77 Rugby 3 000,00 €

Union Sportive Avonnaise Escrime Escrime 2 000,00 €

Olympique du Loing Football Football

| Accusé de réception en préfecture 077-200072346-20230406-2023-064-DE Date de réception préfecture : 06/04/2023Compagnie d'Arc Fontainebleau Avon Tir à l'Arc 2 500,00 €

Samois Athlétisme Athlétisme 700,00 €

Subventions aux manifestations 4 - sportives Activités Subventions 2023

Comité de Seine et Marne D'athlétisme

-Meeting D'athlétisme de Seine et Athlétisme 10 000,00 € Marne

Vélo Club Pays de Fontainebleau -

Grand Prix Cycliste de la CAPF Cyclisme 1 500,00 €

Tri-Aventure - Impérial Trail Trail 1 500,00 €

Entente Football Pays de Fontainebleau rs

-Festival de Football Féminin Football Féminin 2 000,00 €

Azimut Sport Compétition- La Nordique . Bellifontaine Marche nordique 1 000,00 €

Subventions aux manifestations Activités Subventions 2023 culturelles

Fleury Animation - 13ème Festival .

Pop/Rock du pays de Bière Musique 1 500,00 €

ProQuartet - Rencontres Musicales en | Seine et Marne Musique 2 000,00 €

Musique 5 000,00 €

Concerts du Pays de Bière Musique

Subvention 5 000,00 €

exceptionnelle

Génération Artistique Héricy - Festival za Des Briardises Théâtre 20 000,00 €

Festival de Théâtre du Hérisson Théâtre 4 500,00 €

Caméléart - Musique en Gâtinais Musique 500,00 €

Autres subventions Activités Subventions 2023

Amicale du Personnel Intercommunal — Association du API personnel 2 000,00 €

Comité de Défense des Usagers des / transports - CODUT Défense des Usagers 200,00 €

Réserve de Biosphère de Fontainebleau Environnement 5 000, 00 € et du Gâtinais

rage 8 sur 9

Accusé de réception en préfecture

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Date de réception préfecture : 06/04/2023Subventions inscrites sur le budget annexe du Grand Parquet 2023

Subventions aux manifestations . organisées au Grand-Parquet Activités Subventions 2023

Grand Parquet Endurance - Concours

International d'Endurance édition Equitation 1 500,00 € Classique

La Forêt s'Organise - Bonneau nu

International Poney (BIP) Équitation 2 000,00 €

FTB Events - Fontainebleau Classic Equitation 1 500,00 € Summer Tour

Société Hippique Française - Grande Equitation 5 000,00 € Semaine de L'élevage

CREIF - Meeting d'Automne de Lu

Concours Complet d'équitation Équitation 1500,00,€

Grand Parquet Endurance -— Concours

International d’'Endurance Championnat Equitation 1 500,00 € de France

Nature en fête Nature, terroir, chasse 2 000,00 €

Fait les jours, mois et an susdits,

Ont signé les membres présents.

Pour extrait conforme,

Le Secrétaire de séance Le Président,

Yannick TORRES Pascal GOUHOURY

Certifié exécutoire le —:

Date de mise en ligne |

Notification le R site

AR Préfecture 077 À dbd25e

Le présent acte administratif peut faire l'objet d'un recours pour excès de pouvoir dans les deux mois

suivant sa date de mise en ligne sur le site www.pays-fontainebleau.fr et sa transmission au représentant

de l’État auprès du tribunal administratif de Melun ou par l'application Télérecours citoyens accessible à partir du site www.telerecours.fr

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Accusé de réception en préfecture

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Date de réception préfecture : 06/04/2023Accusé de réception en préfecture

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