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unknown - Communauté d'agglomération - Pays de Fontainebleau
unknown - Communauté d'agglomération - Pays de Fontainebleau - 2024 072
Document publié le Lundi 1 janvier 2024
Lien du pdf (unknown - Communauté d'agglomération - Pays de Fontainebleau - 2024 072)
Thèmes du document : Sport, Justice et droit, Culture et patrimoine,
Pays de
LA Fontainebleau Communauté d'agglomération
Extrait du registre des délibérations de la séance du conseil communautaire du 28 mars 2024
Délibération n°2024- 072 - Subventions 2024 aux associations
Membres élus 61
Membres en exercice 61
Présents ou / , 56
représentés
Ne prend pas part 0
au vote
Votants 56
Abstention 0
Suffrage exprimés 56
Majorité absolue 29
Pour 56
Contre 0
L'an deux mil vingt-quatre, le 28 mars, à compter de 19h00 le conseil communautaire, régulièrement convoqué en date du 22 mars, s'est réuni, Salle André Millet à Samoreau, sous la présidence de M. Pascal GOUHOURY.
Membres présents :
M. Pascal GOUHOURY, Président.
Mmes Estelle BERTÉE (à partir de la délibération N°2024-017), Françoise BICHON-LHERMITTE, Francine BOLLET, Françoise BOURDREUX-TOMASCHKE (à partir de la délibération N°2024-016), Véronique FÉMÉNIA, Anne-Sophie GUERIN, Marie HOLVÔET, Lamia KORT, Hélène MAGGIORI, Isabelle MARIE, Mylène MUSY, Marie-Charlotte NOUHAUD, Judith REYNAUD, Sonia RISCO, Audrey TAMBORINI, Pascale TORRENTS-BELTRAN et Nathalie VINOT (à partir de la délibération N°2024-016)
MM. Christophe BAGUET, Christian BOURNERY, Michel CALMY, Michel CHARIAU, Romain COQUERY, David DINTILHAC (à partir de la délibération N°2024-016), Thibault FLINE, Patrick GAUTHIER, Julien GONDARD, Michaël GOUÉ, Francis GUERRIER, Jean HÉLIE, Fabrice LARCHÉ, Olivier MAGRO, Yann MOREAU, Nicolas PIERRET, Patrick POCHON, Jean-Philippe POMMERET, Daniel RAYMOND, Thierry REYJAL (à partir de la délibération N°2024-016), Alain RICHARD, Laurent ROUSSEL, Laurent SIGLER, Gérard TAPONAT, Alain THIERY, Cédric THOMA, Yannick TORRES, Vitor VALENTE et Anthony VAUTIER.
Membres ayant donné pouvoir :
Mme Cécile PORTE à M. Fabrice LARCHÉ
Mme Sandrine-Magali BELMIN à M. Thierry REYJAL
Mme Naciba MESSAOUDI à M, Laurent SIGLER
Mme Chantal PAYAN à M. Vitor VALENTE
Mme Isabelle BOLGERT à M. Julien GONDARD
Mme Gwenaël CLER à Mme Francine BOLLET
Mme Marie-Laure VASSEUR à M. Christian BOURNERY
Mme Anne GHYSSENS à M. Francis GUERRIER
M. Pascal GROS à Mme Marie HOLVOET
Page I sur 9
Accusé de réception en préfecture
077-200072346-20240405-2024-072-DE
Date de réception préfecture : 05/04/2024 Membres absents :
Mme Sophie BERTHOLIER
Mme Aurélie BRICAUD
M. Jean-Claude DELAUNE
M. Thomas IANZ
M. Frédéric VALLETOUX
Mme Nathalie VINOT (pour les votes du Procès-verbal du 8 février 2024 et de la délibération N°2024-015)
M. Thierry REYJAL (pour les votes du Procès-verbal du 8 février 2024 et de la délibération N°2024-015)
Mme Sandrine-Magali BELMIN (pour les votes du Procès-verbal du 8 février 2024 et de la délibération N°2024-015)
M. David DINTILHAC (pour les votes du Procès-verbal du 8 février 2024 et de la délibération N°2024-015)
Mme Françoise BOURDREUX-TOMASCHKE (pour les votes du Procès-verbal du 8 février 2024 et de la délibération N°2024-015)
Mme Estelle BERTÉE (pour les votes du Procès-verbal du 8 février 2024 et des délibération N°2024-015 et N°2024-016)
M. Romain COQUERY (pour le vote des délibérations N°2024-073 à N° 2024-079) Mme Marie HOLVOET (pour le vote de la délibération N° 2024-082) M. Pascal GROS (pour le vote de la délibération N° 2024-082)
Membre n'ayant pas pris part au vote :
Le Président sort de la salle au moment du vote des comptes administratifs et ne prend pas part au vote des délibérations N°2024-039 à N°2024-046.
Secrétaire de Séance : M. Christophe BAGUET
Références juridiques :
- Le Code Général des Collectivités Territoriales, notamment, ses articles L.1611-4, L 2311-7
- Le décret N°2021-1947 du 31 décembre 2021 pris pour l'application de l'article 10-1 de la loi 2000-321 du 12 avril 2000 et approuvant le contrat d'engagement républicain des associations et fondations bénéficiant de subventions publiques
- Statuts de la Communauté d'agglomération
Rapporteur : M. Yannick TORRES
Projet de délibération (délibération N°2024-072)
Ce point a été présenté aux commissions, sports, enfance, jeunesse du 11 mars 2024, et finances, ressources humaines et mutualisation du 13 mars 2024.
Les statuts modifiés de la Communauté d'agglomération sont entrés en vigueur le 1er janvier 2023, suite à l'arrêté préfectoral du 14 septembre 2022.
Ces derniers mentionnent le soutien de la Communauté d'agglomération aux activités artistiques, culturelles ou sportives tel que suit :
- Soutien aux disciplines sportives organisées par une association sportive affiliée à une fédération et participant à ses compétitions, pour : les sports nautiques et aquatiques, l'athlétisme, l'équitation, le football, le cyclisme, le tennis, le tir à l'arc, le rugby, et l'escrime. Ces associations devront organiser un enseignement collectif, avoir pour objectifs l'inclusion par la pratique handisport et la féminisation de la pratique sportive. - Soutien aux manifestations artistiques, culturelles ou sportives dont attractivité ou l'étendue dépassent le cadre communal.
- Soutien au programme « savoir nager de l'Education CT Accusé de réception en préfecture
077-200072346-20240405-2024-072-DE
Date de réception préfecture : 05/04/2024 Ainsi, la Communauté d'agglomération a adressé un formulaire aux associations du territoire communautaire rentrant dans le champ de soutien mentionné dans ses statuts, afin que ces dernières puissent effectuer pour l’année 2024, une demande de subvention auprès de la collectivité.
Ainsi, il est proposé à l'assemblée de :
- __Approuver l'attribution des subventions aux associations selon le tableau ci-dessous, - Approuver que les associations bénéficiaires d’une subvention s'engagent à signer le contrat d'engagement républicain,
- Inscrire les crédits au budget principal 2024 de la Communauté d'agglomération. - Inscrire les crédits au budget annexe Grand Parquet 2024 de la Communauté d'agglomération,
- Autoriser M. le Président à effectuer tout acte utile à la mise en œuvre de cette délibération.
Subventions inscrites au budget principal 2024 :
Subventions aux associations sportives Activités Subventions 2024
Rugby Sud 77 Rugby 15 000,00 €
Tennis 1 980,00 €
Entente Sportive de la Forêt - ESF Football 5 110,00 €
Athlétisme 1 980,00 €
Entente Football Pays de Fontainebleau Football Féminin 6 000,00 €
Racing Club du Pays de Fontainebleau Football 44 000,00 €
Compagnie d'Arc de Fontainebleau-Avon - CAFA Tir à l'arc 2 500,00 €
Pays de Fontainebleau Athlétisme Athlétisme 78 000,00 €
Olympique du Loing Football Football 4 500,00 €
Entente Sportive Pays de Bière Football Football 10 000,00 €
Football Club Bois le Roi Football 17 500,00 €
Avon Athlétisme Club Athlétisme 2 000,00 €
Union Sportive Avonnaise Football Football 50 000,00 €
Tennis Club de Fontainebleau Tennis 15 000,00 €
Association DR trans Avon Canoé - Canoë kayak 2 400,00 €
Aviron du Pays de Fontainebleau Aviron 19 500,00 €
Tennis Club de Bourron Marlotte Tennis 1 600,00 €
“Ancien US Avonnaise eccrime_ Escrime 8 000,00 € Samois Athlétisme Athlétisme 2 000,00 €
Avenir de Samoreau Athlétisme 2 000,00 €
Héricy Vulaines Samoreau Football Club - HVS FC Football 9 500,00 €
Association Sportive des Bords de Seine Tennis Tennis 5 -600:00 €
Pape 3 SUT9
Accusé de réception en préfecture
077-200072346-20240405-2024-072-DE
Date de réception préfecture : 05/04/2024 Tennis Club Chartrettes Tennis 2 000,00 €
Tennis 12 000,00 €
Union Sportive Bois le Roi
Tir à l'Arc 500,00 €
Vélo Club Fontainebleau Avon Cyclisme 10 000,00 €
Pays de Fontainebleau Escrime Escrime 4 500,00 €
Club Nautique Chartrettes Ski Nautique 2 000,00 €
Cercle des Nageurs de Fontainebleau Avon - CNFA Natation 6 500,00 €
Association Sportive Subaquatique Avonnaise et ; Bellifontaine - ASSAB Plongée >00,00 €
Subventions exceptionnelles aux associations Activités Subventions 2024 sportives
Rugby Sud 77 Rugby 3 000,00 €
Tennis -
Entente Sportive de la Forêt - ESF Athlétisme - 5 000,00 € Football
Racing Club du Pays de Fontainebleau Football 5 000,00 €
Pays de Fontainebleau Athlétisme Athlétisme 3 000,00 €
Football Club de Bois le Roi Football 2 000,00 €
Football Club de Bois le Roi Football 5 000,00 €
Avon Athlétisme Club Athlétisme 2 000,00 €
Avon Athlétisme Club Athlétisme 5 000,00 €
Clubs d'Escrime Réunis - CER — Escrime 1 800,00 €
Ancien US Avonnaise escrime
Clubs d'Escrime Réunis - CER - Escrime 1 000,00 € Ancien US Avonnaise escrime
Vélo Club Fontainebleau Avon Cyclisme 5 000,00 €
Pays de Fontainebleau Escrime Escrime 3 000,00 €
Subventions aux manifestations sportives Activités Subventions 2024
Vélo Club du Pays de Fontainebleau -
Grand Prix Cycliste de la CAPF Cyclisme 1 500,00 € Entente Sportive de la Forêt - Les 16 kms du Course sur Vaudoué route 500,00 € Comité de Seine et Marne D'’athlétisme - nn
Meeting D'athlétisme de Seine et Marne Athlétisme :0,000/00€ Compagnie d'Arc Fontainebleau Avon -—
Championnats de France Para Tir à l'Arc en Tir à l'Arc 5 800,00 € extérieur
Tennis Club de Bourron - Action pour les jeunes Tennis 1 000,00 €
Club Nautique de Chartrettes -— Wakeboard 2 750,00 € Championnats de France de Wakeboard Accusé de réception en préfecture
077-200072346-20240405-2024-072-DE
Date de réception préfecture : 05/04/2024 Entente Football Pays de Fontainebleau - Football 2 000,00 € Aiglonne's Cup féminin
Tri-Aventure - Impérial Trail Trail 1 500,00 €
Azimut - Nordique Bellifontaine Marche 1 000,00 € | Nordique
Subventions aux manifestations culturelles Activités Subventions 2024
Fleury Animation -— .
15ème Festival Pop/Rock du pays de Bière Musique 1500,00.€ Festival de
Les Grenouilles Anonymes - Festivale Petite Cavale | musique, culturel, 1 000,00 € nature
ProQuartet —
Rencontres Musicales ProQuartet en Seine Et Musique 2 000,00 € Marne
Génération Artistique Héricy - Festival Des Théâtre 20 000,00 € Briardises
Festival Du Théâtre du Hérisson Théâtre 4 500,00 €
Autres subventions Activités Subventions 2024
Association du Amical du Personnel Intercommunal — API personnel 2 000,00 €
Défense des CODUT usagers 200,00 €
Réserve Biosphère Environnement 5 000,00 €
Subventions inscrites sur le budget annexe du Grand Parquet 2024
Subventions aux manifestations organisées au
Grand-Parquet Activités Subventions 2024 Nature, terroir, Nature en fête hace 3 000,00 €
| HippoCrat - Cœur en Crin Equitation 2 000,00 € || FTB Events - Fontainebleau Classic Summer Tour Equitation 1 500,00 €
Jump@Fontainebleau - Compétition de saut Equitation 2 000,00 € d'obstacles
Société Hippique Française - Grande Semaine de nn L'élevage Equitation 5 000,00 €
Grand Parquet Endurance -— nous
Concours International d'Endurance - L'Automnale Equitation 100,00. CREIF -
Meeting d'Automne de Concours Complet Equitation 1 500,00 € d'équitation
Décision :
L'assemblée décide, à l'unanimité, de :
- Approuver l'attribution des subventions aux associations selon le tableau ci-dessous, - Approuver que les associations bénéficiaires d'une subvention s'engagent à signer le contrat d'engagement républicain,
- Inscrire les crédits au budget principal 2024 de la Communa té A’santaméaratinn
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Accusé de réception en préfecture
077-200072346-20240405-2024-072-DE
Date de réception préfecture : 05/04/2024 - Inscrire les crédits au budget annexe Grand Parquet 2024 de la Communauté d'agglomération,
- Autoriser M. le Président à effectuer tout acte utile à la mise en œuvre de cette
délibération.
Ï Ï i rincipal 2024:
Subventions aux associations sportives Activités Subventions 2024
Rugby Sud 77 Rugby 15 000,00 €
Tennis 1 980,00 €
Entente Sportive de la Forêt - ESF Football 5 110,00 €
Athlétisme 1 980,00 €
Entente Football Pays de Fontainebleau Football Féminin 6 000,00 €
Racing Club du Pays de Fontainebleau Football 44 000,00 €
Compagnie d'Arc de Fontainebleau-Avon - CAFA Tir à l’arc 2 500,00 €
Pays de Fontainebleau Athlétisme Athlétisme 78 000,00 €
Olympique du Loing Football Football 4 500,00 €
Entente Sportive Pays de Bière Football Football 10 000,00 €
Football Club Bois le Roi Football 17 500,00 €
Avon Athlétisme Club Athlétisme 2 000,00 €
Union Sportive Avonnaise Football Football 50 000,00 €
Tennis Club de Fontainebleau Tennis 15 000,00 €
Association Nautique one neneau Avon Canoé - Canoë kayak 2 400,00 €
Aviron du Pays de Fontainebleau Aviron 19 500,00 €
Tennis Club de Bourron Marlotte Tennis 1 600,00 €
An US AT MAS ceiriet one 8 000,00 €
Samois Athlétisme Athlétisme 2 000,00 €
Avenir de Samoreau Athlétisme 2 000,00 €
Héricy Vulaines Samoreau Football Club - HVS FC Football 9 500,00 €
Association Sportive des Bords de Seine Tennis Tennis 5 000,00 €
Tennis Club Chartrettes Tennis 2 000,00 €
Tennis 12 000,00 €
Union Sportive Bois le Roi
Tir à l'Arc 500,00 €
Vélo Club Fontainebleau Avon Cyclisme 10 000,00 €
Pays de Fontainebleau Escrime Escrime 4 500,00 €
Club Nautique Chartrettes Ski Nautic ) €
Disons Gr ur rose 0 sen 7
Accusé de réception en préfecture
077-200072346-20240405-2024-072-DE
Date de réception préfecture : 05/04/2024 Cercle des Nageurs de Fontainebleau Avon - CNFA Natation 6 500,00 €
Association Sportive Subaquatique Avonnaise et r Bellifontaine - ASSAB Plongée °00,00 €
Subventions exceptionnelles aux associations a 1e E . sportives Activites Subventions 2024
Rugby Sud 77 Rugby 3 000,00 €
Tennis -
Entente Sportive de là Forêt - ESF Athlétisme - 5 000,00 € Football
Racing Club du Pays de Fontainebleau Football 5 000,00 €
Pays de Fontainebleau Athlétisme Athlétisme 3 000,00 €
Football Club de Bois le Roi Football 2 000,00 €
Football Club de Bois le Roi Football 5 000,00 €
Avon Athlétisme Club Athlétisme 2 000,00 €
Avon Athlétisme Club Athlétisme 5 000,00 €
Clubs d'Escrime Réunis = CER — Escrime 1 800,00 € Ancien US Avonnaise escrime
Clubs d'Escrime Réunis - CER -
Ancien US Avonnaise escrime Serie 1 009,00 €
Vélo Club Fontainebleau Avon Cyclisme 5 000,00 €
Pays de Fontainebleau Escrime Escrime 3 000,00 €
Subventions aux manifestations sportives Activités Subventions 2024
Vélo Club du Pays de Fontainebleau -—
Grand Prix Cycliste de la CAPF Cyclisme 1 500,00 € Entente Sportive de la Forêt - Les 16 kms du Course sur 500,00 € Vaudouê route
Comité de Seine et Marne D'athlétisme -—
Meeting D'athlétisme de Seine et Marne DtnIEtEme 10 000,00 € Compagnie d'Arc Fontainebleau Avon -
Championnats de France Para Tir à l'Arc en Tir à l'Arc 5 800,00 € extérieur
Tennis Club de Bourron - Action pour les jeunes Tennis 1 000,00 €
Club Nautique de Chartrettes -
Championnats de France de Wakeboard Wakeboard 2 750,00 € Entente Football Pays de Fontainebleau - Football 2 000,00 € Aiglonne's Cup feminin
Tri-Aventure - Impérial Trail Trail 1 500,00 €
. . . . Marche Azimut - Nordique Bellifontaine Nordique 1 000,00 €
Subventions aux manifestations culturelles Activités Subventions 2024
Fleury Animation — Musique +-506.00€ 15ème Festival Pop/Rock du pays de Bière
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Accusé de réception en préfecture
077-200072346-20240405-2024-072-DE
Date de réception préfecture : 05/04/2024 Festival de
Les Grenouilles Anonymes - Festivale Petite Cavale | musique, culturel, 1 000,00 €
nature
ProQuartet -
Rencontres Musicales ProQuartet en Seine Et Musique 2 000,00 € Marne
Génération Artistique Héricy - Festival Des Théâtre 20 000,00 € Briardises
Festival Du Théâtre du Hérisson Théâtre 4 500,00 €
Autres subventions Activités Subventions 2024
Association du Amical du Personnel Intercommunal - API personnel 2 000,00 €
Défense des CODUT usagers 200,00 €
Réserve Biosphère Environnement 5 000,00 €
Accusé de réception en préfecture
077-200072346-20240405-2024-072-DE
Date de réception préfecture : 05/04/2024 Subventions inscrites sur le budget annexe du Grand Parquet 2024
Subventions aux manifestations organisées au nes . Grand-Parquet Activités Subventions 2024
2 Nature, terroir, Nature en fête chasse 3 000,00 €
HippoCrat - Cœur en Crin Equitation 2 000,00 €
FTB Events - Fontainebleau Classic Summer Tour Equitation 1 500,00 €
Jump@Fontainebleau - Compétition de saut … d'obstacles Equitation 2 000,00 €
Société Hippique Française - Grande Semaine de ue L'élevage Equitation 5 000,00 €
Grand Parquet Endurance -
Concours International d'Endurance - L’Automnale squeten 1 500,00 € CREIF -
Meeting d'Automne de Concours Complet Équitation 1 500,00 € d'équitation
Fait les jours, mois et an susdits,
Ont signé les membres présents.
Le Secrétaire de séance
Christophe BAGUET
Certifié exécutoire le- 5 AVR, 2924
Date de mise en ligne le- & AVR. 2024
Notification le
AR Préfecture 077-200072346-
Le présent acte administratif peut faire l’objet d’un recours pour excès de pouvoir dans les deux mois
suivant sa date de mise en ligne sur le site www.pays-fontainebleau.fr et sa transmission au représentant
de l’État auprès du tribunal administratif de Melun ou par l'application Télérecours citoyens accessible à
partir du site www.telerecours.fr
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Accusé de réception en préfecture
077-200072346-20240405-2024-072-DE
Date de réception préfecture : 05/04/2024 Accusé de réception en préfecture
077-200072346-20240405-2024-072-DE
Date de réception préfecture : 05/04/2024