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Compte-Rendu - compte rendu cm du 22 mars 2017
Document publié le Mercredi 22 mars 2017 par la commune de Saint-Paul.
Lien du pdf (Compte-Rendu - compte rendu cm du 22 mars 2017)
Thèmes du document : Ruralité, Eau et assainissement, Institutions publiques,
COMPTE RENDU DE LA REUNION
DU CONSEIL MUNICIPAL
DU 22 MARS 2017
PRESENTS :
ROUCHUT Josiane - BARGET Paul - PACHAUD Karine - BERGER Nicole - LEMARCHAND Frédéric - CASAS Marie-Hélène - DUCHE NARBONNE Carole - ARNAUD Thierry - LENOIR Magalie - PAUZAT Yves - DUCHEZ Paul - VINCENT Sabine – LEON Isabelle - DAVID Déborah
ABSENT : MAUSSET Jean-Pierre (pouvoir donné à Paul BARGET)
Séance ouverte à 20 H 30
M. Frédéric LEMARCHAND est désigné secrétaire de séance.
Lecture du procès-verbal de la réunion du 31 janvier 2017 : adoption à l’unanimité
La séance est enregistrée en audio.
COMPTES DE GESTION ET COMPTES ADMINISTRATIFS
Les comptes administratifs des budgets communal, assainissement et lotissement « du bourg » (voir totaux des dépenses et recettes de l’année 2016 par section dans le tableau ci-dessous) sont en conformité avec les comptes de gestion de Madame la Trésorière.
Comptes
Administratifs
FONCTIONNEMENT INVESTISSEMENT
Dépenses Recettes Dépenses Recettes Budget Communal 760 264,32 888 773,22 1 539 163,12 802 421,61 Budget
Assainissement 43 548,14 44 462,64 22 249,09 19 140,00 Budget
Lotissement Bourg 94 257,83 94 257,83 89 257,83 94 257,83
Les résultats d’exploitation des budgets communal (128 508,90 €) et assainissement (914,50 €) seront affectés lors du vote du budget.
Vote
Comptes de gestion : adoptés par 15 voix pour
Comptes administratifs : adoptés par 14 voix pour (Mme le maire ne prenant pas part au vote) SUBVENTIONS AUX ASSOCIATIONS
Adoption à l’unanimité
INDEMNITE DE FONCTION DES ELUS
Madame le Maire rappelle que l’indemnité de fonction des élus locaux est fixée par référence à un pourcentage du montant correspondant à l’indice brut terminal de l’échelle de rémunération de la fonction publique territoriale.
Depuis le 1er janvier 2017, l’indice brut terminal a été modifié et devrait de nouveau changer au 1er janvier 2018.
Pour éviter d’avoir à reprendre une délibération à chaque revalorisation de l’indice terminal, Madame le Maire propose donc au conseil municipal de fixer les indemnités en pourcentage sur l’indice brut terminal de l’échelle de rémunération de la fonction publique territoriale à compter du 1er janvier 2017.
Adoption à l’unanimité
ASSOCIATIONS MONTANT
AAPPMA La Roselle 150 € ACCA de Saint-Paul 150 € ADIL 169,04 € AFMD 60 € A Fleur de Pierre 150 € Amicale Saint-Louis 150 € Association des commerçants de St-Paul 150 € Association des maires ruraux 56 € Association des maires et élus de la Haute-Vienne 305,94 € AVEC Limousin 35 € Collège Fernand Lagrange Pierre-Buffière
(voyage en Allemagne, en Ecosse et en Normandie) 310 € Foot Sud 300 € Fondation du patrimoine 120 € Foyer rural de St Léonard 70 € FNACA 150 € FNATH 60 € GVA Pierre-Buffière 150 € GVA Féminin 150 € La Marelle 300 € Le Patch paulois 150 € La Pétanque Saint-Pauloise 150 € Parar lo lop 150 € Saint-Paul Anes 150 € Saint-Paul Anes (subvention pour l’organisation de la fête de l’Ane) 3 000 € Saint-Paul Gym 150 € Saint-Paul Rando 150 € Secours populaire 200 € SPA 762 € Syndicat d’élevage (organisation du comice agricole à Saint-Paul) 1 200 € QUESTIONS DIVERSES
Dates à retenir :
25 mars : comice agricole sur la commune de Saint-Paul
26 mars : concours de pétanque – le matin pour les enfants et l’après-midi pour les adultes
8 avril : Printemps Culturel - Théâtre
Du 1er au 8 avril : exposition photos proposée par Photolim87 – vernissage le samedi 1er avril à 11h.
* le faucardage des roseaux de la station d’épuration débutera la semaine 13.
* les plantations au jardin du souvenir auront lieu semaine 13.
* permanences pour les bureaux de vote des 23 avril et 7 mai : les élus sont invités à donner leur disponibilité.
La séance est levée à 21H30.