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Déliberation - DELIB2026001 BALotissement DM1 tampon
Document publié le Mercredi 14 janvier 2026 par la commune de Val-d'Izé.
Lien du pdf (Déliberation - DELIB2026001 BALotissement DM1 tampon)
Thèmes du document : Institutions publiques, Justice et droit, Économie et finances,
Envoyé
en
préfecture
le
16/01/2026
Reçu
en
préfecture
le
16/01/2026
Publié
le
ID
: 035-213503477-20260114-DELIB2026001-DE
EXTRAIT
DU
REGISTRE
|
DES
DELIBERATIONS
Le
mercredi
14
janvier
2026,
à
20h30,
le
conseil
municipal
régulièrement
convoqué,
s’est
réuni
en
Mairie,
sous
la présidence
de
Bruno
DELVA,
Maire.
Mairie
de
Val d'Izé
La
convocation
a
été
adressée
par
voie
électronique
aux
membres
du
conseil
municipal
le
mercredi
7 janvier
2026
et
affichée.
Membres
élus
: 23
En
fonction
: 23
Présents
: 18
Membres
présents
: M.
DELVA
Bruno,
Maire
; Mme
HUET
Lisiane,
1°
Adjointe; M.
COQUELIN
Philippe,
2è"e
Adjoint
; M.
DONVAL
Claude,
4"®
Adjoint
; Mme
DOURDAIN
Laurence,
5*"°
Adjointe
; M.
GIEUX
Michel,
6ère
Adjoint
; Mme
GOHEL
Agnès;
Mme
CORNEE
Patricia;
M.
SOUHARD
Philippe;
M.
DUFEU
Jean
Pierre
;
M.
BOUVET
Yann
; Mme
GAULARD
Christelle
; Mme
NEVEU
Mélanie
; M.
BEUNEL
Julien
; Mme
GUEMAS
Sophie
;
Mme
BOUVET
- ADAM
Aurélie
; Mme
DA
SILVA
LIMA
Mélinda
; M.
JUGUET
François-Xavier.
Membres
absents
excusés
: Mme
HUCHET
Maryse,
3*"°
Adjointe
a
donné
pouvoir
à
M
Bruno
DELVA;
Mme
MAO
Régeane;
M.
TRUFFAULT
Gérard;
M.
PIPARD
Vincent
; M.
BAZIN
Rémi;
M.
Philippe
Coquelin
est
désigné
secrétaire
de
séance
DELIBERATION
N°
2026
— 001
OBJET
: BUDGET
ANNEXE
LOTISSEMENT
MICRO
CRECHE
- DECISION
MODIFICATIVE
N°1
Le
Maire
rappelle
à
l’assemblée
la
délibération
2025
- 075
en
date
du
17
décembre
2025
par
laquelle
elle
a
adopté
la décision
modificative
N
°1
au
Budget
annexe
«
Lotissement
Micro
crèche.
Il
indique
que
les
montants
inscrits
dans
cette
délibération
sont
erronés
du
fait
d’une
erreur
de
saisie
du
nombre
de
m?
encore
à vendre.
Il propose
donc
à
l’assemblée
de
retirer
la
délibération
2025
- 075
et
de
valider
la
décision
modificative
N°
1
au
budget
annexe
lotissement
permettant
de
constater
le stock
final
et
qui
prévoit
les
mouvements
suivants
SECTION
DE
FONCTIONNEMENT
DEPENSES
RECETTES
Chap
Art
Chap
Art
Virement
section
Variation
des
stocks
de
023
023
d'investissement
54
224,00 |
042
71355
|
terrains
aménagés
54
224,00
DEPENSES
RECETTES
Chap
Art
Chap
Art
Virement
section
040
3555
|
Terrains
aménagés
54
224,00 |
021
021
d'exploitation
54
224,00
Après
en
avoir
délibéré,
le conseil
municipal
à
l’unanimité
:
-
DECIDE
le retrait
la délibération
2025
— 075
en
date
du
17
décembre
2025
-
_
ADOPTE
la
décision
modificative
N°1
au
budget
annexe
lotissement
telle
que
proposée
Pour
extrait
certifié
conforme
Le
Maire,
Bruno
DELVA