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Document publié le Lundi 1 janvier 2018
Lien du pdf (unknown - Communauté d'agglomération - Niortais - C095 09 2018)
Thèmes du document : Culture et patrimoine, Justice et droit, Associations, ONG et mouvements politiques,
Communauté d'Agglomération du Niortais
Territoires de vie
A
Votants : 65
Convocation du Conseil d’Agglomération :
le 14 septembre 2018
Affichage du Compte-rendu Sommaire :
le 25 septembre 2018
EXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATIONS DU CONSEIL
Séance du lundi 24 septembre 2018
MUSEES – RESTAURATION DE LA SCULPTURE LE DAUPHIN - MECENAT DE L'ASSOCIATION DES AMIS DES MUSEES
Titulaires présents :
Jeanine BARBOTIN, Alain BAUDIN, Anne BAUDOUIN, Jacques BILLY, Yamina BOUDAHMANI, Jean BOULAIS, Christian BREMAUD, Dany BREMAUD, Sophie BROSSARD, Charles-Antoine CHAVIER, Didier DAVID, Luc DELAGARDE, Stéphanie DELGUTTE, Thierry DEVAUTOUR, Romain DUPEYROU, Gérard EPOULET, Jean-Martial FREDON, Isabelle GODEAU, Michel HALGAN, Anne-Lydie HOLTZ, Christine HYPEAU, Florent JARRIAULT, Bruno JUGE, Lucien-Jean LAHOUSSE, Alain LECOINTE, Jacqueline LEFEBVRE, Alain LIAIGRE, Elisabeth MAILLARD, Elmano MARTINS, Philippe MAUFFREY, Marie-Paule MILLASSEAU, Rose-Marie NIETO, Michel PAILLEY, Michel PANIER, Eric PERSAIS, Stéphane PIERRON, Adrien PROUST, Claire RICHECOEUR, Claude ROULLEAU, Florent SIMMONET, Michel SIMON, Dominique SIX, Patrick THOMAS, Elodie TRUONG, Yvonne VACKER
Titulaires absents ayant donné pouvoir :
Jérôme BALOGE à Claude ROULLEAU, Marie-Christelle BOUCHERY à Isabelle GODEAU, Jacques BROSSARD à Claire RICHECOEUR, Christelle CHASSAGNE à Marie-Paule MILLASSEAU, Jean-Luc CLISSON à Gérard EPOULET, Sylvie DEBOEUF à Bruno JUGE, Marie-Chantal GARENNE à Christine HYPEAU, Alain GRIPPON à Yvonne VACKER, Véronique HENIN-FERRER à Thierry DEVAUTOUR, Agnès JARRY à Elmano MARTINS, Dominique JEUFFRAULT à Alain BAUDIN, Guillaume JUIN à Dominique SIX, Gérard LABORDERIE à Didier DAVID, Rabah LAICHOUR à Michel HALGAN, Sophia MARC à Romain DUPEYROU, Jacques MORISSET à Alain LECOINTE, René PACAULT à Michel PANIER, Cécilia SAN MARTIN ZBINDEN à Christian BREMAUD, Marc THEBAULT à Lucien-Jean LAHOUSSE
Titulaires absents suppléés :
Daniel BAUDOUIN par Anne-Marie PROUST
Titulaires absents :
Carole BRUNETEAU, Jean-Romée CHARBONNEAU, Jean-Claude FRADIN, Simon LAPLACE, Marcel MOINARD, Jean-François SALANON, Nathalie SEGUIN, Céline VALEZE, Michel VEDIE
Titulaires absents excusés :
Jérôme BALOGE, Jean-Michel BEAUDIC, Thierry BEAUFILS, Marie-Christelle BOUCHERY, Jacques BROSSARD, Christelle CHASSAGNE, Alain CHAUFFIER, Jean-Luc CLISSON, Sylvie DEBOEUF, Fabrice DESCAMPS, Pascal DUFORESTEL, Marie-Chantal GARENNE, Gérard GIBAULT, Robert GOUSSEAU, Alain GRIPPON, Véronique HENIN-FERRER, Agnès JARRY, Dominique JEUFFRAULT, Monique JOHNSON, Guillaume JUIN, Gérard LABORDERIE, Rabah LAICHOUR, Sophia MARC, Josiane METAYER, Dany MICHAUD, Jean-Pierre MIGAULT, Serge MORIN, Jacques MORISSET, René PACAULT, Alain PIVETEAU, Sylvette RIMBAUD, Cécilia SAN MARTIN ZBINDEN, Marc THEBAULT
Président de séance : Claude ROULLEAU
Secrétaire de séance : Lucien-Jean LAHOUSSE
Accusé de réception en préfecture
079-200041317-20180924-C95-09-2018-DE
Date de télétransmission : 27/09/2018
Date de réception préfecture : 27/09/2018 C- 95-09-2018
COMMUNAUTE D’AGGLOMERATION DU NIORTAIS
CONSEIL D’AGGLOMERATION DU 24 SEPTEMBRE 2018
MUSEES – RESTAURATION DE LA SCULPTURE LE DAUPHIN - MECENAT DE L'ASSOCIATION DES AMIS DES MUSEES
Madame Elisabeth MAILLARD, Vice-Présidente Déléguée, expose,
Après examen par la Conférence des Maires,
Sur proposition du Président,
Vu la loi n°2003-709 du 1er août 2003 relative au mécénat, aux associations et aux fondations,
Considérant que le mécénat est « un soutien matériel ou financier apporté sans contrepartie directe de la part du bénéficiaire, à une œuvre ou à une personne pour l’exercice d’activités présentant un caractère d’intérêt général »,
L’association des Amis des Musées souhaite participer financièrement à la restauration de l’élément de fontaine, en pierre calcaire, intitulée « Le Dauphin ».
Cette sculpture est un élément de l’ancienne fontaine du Port, réalisée en 1803 par Bernard d’Agesci.
L’œuvre, en gestion Communauté d’Agglomération du Niortais, est intégrée à l’inventaire des collections des musées.
Elle a été restaurée de février à mai 2018 et est exposée aujourd’hui au musée Bernard d’Agesci.
Le plan de financement de la restauration de l’œuvre est joint en annexe.
Il est demandé au Conseil d’Agglomération de bien vouloir :
- Valider le plan de financement,
Accusé de réception en préfecture
079-200041317-20180924-C95-09-2018-DE
Date de télétransmission : 27/09/2018
Date de réception préfecture : 27/09/2018 - Autoriser le Président, ou la Vice-Présidente Déléguée, à solliciter les financements de mécénat exposés auprès de l’Association des Amis des Musées et signer tous documents afférents.
Le conseil adopte à l'unanimité cette délibération.
Pour : 65
Contre : 0
Abstention : 0
Non participé : 0
Elisabeth MAILLARD
Vice-Présidente Déléguée
Accusé de réception en préfecture
079-200041317-20180924-C95-09-2018-DE
Date de télétransmission : 27/09/2018
Date de réception préfecture : 27/09/2018 Annexe
COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION DU NIORTAIS (CAN) - Service MUSEES
Musée Bernard d'Agesci, 26 avenue de Limoges, 79000 Niort
Donjon, 793000 Niort
Plan de financement de la restauration d'un élément de l'ancienne fontaine du Port à Niort, Le Dauphin par Bernard d'Agesci
DEPENSES en euros RECETTES en euros
Subvention Etat (DRAC) 1 080,00
Restauration de la Participation association
sculpture Le Dauphin $ 600,00 Amis des musées 2 000,00
CAN 520,00
totaux 3 600,00 3 600,00
Accusé de réception en préfecture
079-200041317-20180924-C95-09-2018-DE
Date de télétransmission : 27/09/2018
Date de réception préfecture : 27/09/2018