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Document publié le Dimanche 1 janvier 2023
Lien du pdf (unknown - Communauté d'agglomération - Niortais - C071 09 2023)
Thèmes du document : Culture et patrimoine, Associations, ONG et mouvements politiques, Justice et droit,
C- 71-09-2023
Votants : 79
Convocation du Conseil d’Agglomération :
le 18 septembre 2023
EXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATIONS DU CONSEIL
Séance du 25 septembre 2023
MUSÉES - RESTAURATION DE LA SCULPTURE DU PÈLERIN AGENOUILLÉ – MÉCÉNAT DE L’ASSOCIATION DES AMIS DES MUSÉES
Titulaires et suppléants présents :
Stéphanie ANTIGNY, Jérôme BALOGE, Ségolène BARDET, Fabrice BARREAULT, Daniel BAUDOUIN, Jean-Michel BEAUDIC, Jacques BILLY, Gérard BOBINEAU, Claude BOISSON, François BONNET, Marie-Christelle BOUCHERY, Cédric BOUCHET, Yamina BOUDAHMANI, Sophie BOUTRIT, Christian BREMAUD, Sophie BROSSARD, Françoise BURGAUD, Alain CANTEAU, Christelle CHASSAGNE, Alain CHAUFFIER, Clément COHEN, Thierry DEVAUTOUR, Jean-Pierre DIGET, Patricia DOUEZ, Romain DUPEYROU, Emmanuel EXPOSITO, Noélie FERREIRA, Cathy Corinne GIRARDIN, Christian GRONDEIN, Anne-Sophie GUICHET, François GUYON, Florent JARRIAULT, Nadia JAUZELON, Yann JEZEQUEL, Guillaume JUIN, Lucien-Jean LAHOUSSE, Anne-Lydie LARRIBAU, Alain LIAIGRE, Sonia LUSSIEZ, Elisabeth MAILLARD, Sophia MARC, Elmano MARTINS, Sébastien MATHIEU, Dany MICHAUD, Marie-Paule MILLASSEAU, Lucy MOREAU, Aurore NADAL, Rose-Marie NIETO, Frédéric NOURRIGEON, Richard PAILLOUX, Eric PERSAIS, Franck PORTZ, Claire RICHECOEUR, Corinne RIVET BONNEAU, Nicolas ROBIN, Agnès RONDEAU, Jean-François SALANON, Florent SIMMONET, Dominique SIX, Johann SPITZ, Mélina TACHE, Philippe TERRASSIN, Séverine VACHON, Yvonne VACKER, Nicolas VIDEAU, Lydia ZANATTA.
Titulaires absents ayant donné pouvoir :
Annick BAMBERGER à Marie-Christelle BOUCHERY, Jeanine BARBOTIN à Dominique SIX, Olivier D'ARAUJO à Clément COHEN, Gérard EPOULET à Yann JEZEQUEL, François GIBERT à Sébastien MATHIEU, Christophe GUINOT à Emmanuel EXPOSITO, Thibault HEBRARD à Rose-Marie NIETO, Alain LECOINTE à Anne-Sophie GUICHET, Gérard LEFEVRE à Florent SIMMONET, Philippe MAUFFREY à Séverine VACHON, Michel PAILLEY à Elmano MARTINS, Florence VILLES à Philippe TERRASSIN, Valérie VOLLAND à Marie-Paule MILLASSEAU.
Titulaire absent suppléé :
Philippe LEYSSENE par Christian GRONDEIN.
Titulaires absents :
Bastien MARCHIVE, Marcel MOINARD.
Titulaire absent excusé :
Gérard LABORDERIE.
Président de séance : Jérôme BALOGE
Secrétaire de séance : Sonia LUSSIEZ C- 71-09-2023
COMMUNAUTE D’AGGLOMERATION DU NIORTAIS
CONSEIL D'AGGLOMÉRATION DU LUNDI 25 SEPTEMBRE 2023
MUSÉES - RESTAURATION DE LA SCULPTURE DU PÈLERIN AGENOUILLÉ – MÉCÉNAT DE L’ASSOCIATION DES AMIS DES MUSÉES
Monsieur Alain CHAUFFIER, Vice-Président Délégué, expose,
Après examen par la Conférence des Maires,
Sur proposition du Président,
Vu la loi n°2003-709 du 1er août 2003 relative au mécénat, aux associations et aux fondations ;
Considérant que dans le cadre du récolement, la sculpture du Pèlerin agenouillé, datant de la fin du 12ème/début du 13ème siècle, qui appartient au musée Bernard d’Agesci (N°inv.2010.0.37), a été inscrite dans le programme de restauration des collections des musées ;
Considérant que la commission scientifique de restauration des collections des Musées de France a émis un avis favorable au protocole de restauration proposé pour cette œuvre, le 4 octobre 2022 ;
Considérant que le mécénat est « un soutien matériel ou financier apporté sans contrepartie directe de la part du bénéficiaire, à une œuvre ou à une personne pour l’exercice d’activités présentant un caractère d’intérêt général » ;
Considérant que l’Association des Amis des Musées souhaite participer financièrement à la restauration de la sculpture du Pèlerin agenouillé à hauteur de 100 % du coût TTC de la restauration ;
Considérant que le coût de la restauration a été évalué à 1 140 € TTC (950 € HT) ;
Le Conseil d’Agglomération, après en avoir délibéré :
- Valide le plan de financement suivant :
Dépenses en euros Recettes attendues en euros HT TTC TTC
Restauration de la
sculpture du Pèlerin
agenouillé
950 € 1 140 € Mécénat, l’Association des Amis des Musées 1 140 €
Reste à charge de la CAN 0
TVA : 20%
- Autorise le Président, ou le Vice-Président Délégué, à solliciter le financement auprès de l’Association des Amis des Musées ; - Autorise le Président, ou le Vice -Président Délégué, à signer tous les documents y afférant.
Le Conseil d'Agglomération adopte à l'unanimité cette délibération.
Pour : 79
Contre : 0
Abstention : 0
Non participé : 0
Sonia LUSSIEZ
Secrétaire de séance
Alain CHAUFFIER
Vice-Président Délégué