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Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de San-Martino-di-Lota.
Lien du pdf (Acte - 99 DE 2024 016 1 plan arpentage AD77 PJ 1)
Thèmes du document : Logement, Culture et patrimoine, Justice et droit,
San-Martino-di-Lota
D'APRES UN EXTRAIT DU PLAN CADASTRAL (DGFiP)
Numéro d'ordre du document d'arpentage
(Art. 25 du déc RE LE GNT QI bo avri 1955)
Cnnnnee CEU0 MODIFICATION DU PARCELLAIRE CADASTRAL Cachet du rédacteur du document :
Le présent document, certifié par les propriétaires soussignés (3) a été établi (1) :
Feuille(s) : 01 Les propriétaires déclarent avoir pris connaissance des informations portées
Qualité du plan: régulier <20/03/80 au dos de la chemise 6463.
Echelle d'origine : 1/1000 A BASTIA... : le OHIOT/2QRS........
Echelle d'édition : 1/500
Date de l'édition : 24/01/2012
1) Rayor les mortions inuties. La formule A n'est applicable quo dans le ces d'uns esquisse (plan rénové per vols de mis à jou), dans la formudo B les propriétaires peuvent avoir efleciué eux-mêmes lo plquetage. (2) Quelté dela personne agréée (péombre expert apecteur, péombre ou tchnikcien tra du cadaetre, etc. et avoué DA NUMERIQUE REF:2390
Noms, prénoms,
"Vu et pris connaissance",
date et signature.
Pas LESRAND
TA AS 729 za
F
Accusé de réception - Ministèl
(02B-212003057-202404
Accusé certifié exécutoire
Vu ebrerts ane te [Réception par Te préfet : 11/04/2024