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Déliberation - get file?p l
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune d'Oyré.
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Thèmes du document : Institutions publiques, Union Européenne, Justice et droit,
DELIBERATION
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
DE
LA
COMMUNE
DE
OYRE
SEANCE
du
LUNDI
25
MAI
2020
N°2020-24
Le
vingt-cinq
mai
deux
mille
vingt
à
dix
huit
heures,
les
membres
du
conseil
municipal
de
la
commune
de
Oyré
se
sont
réunis
dans
la
salle
de
réunion
de
la
mairie,
sur
la
convocation
qui
leur
a
été
adressée
le
19
mai
2020,
par
le
maire
conformément
aux
articles
L.
2121-10,
L.
2121-11
et
L.
2122-8
du
code
général
des
collectivités
territoriales.
Étaient_
présents
:
Mesdames
Christelle
BEGEAULT,
Valérie
BOUCHERON,
Nathalie
FILLATRE,
Christelle
FROMENTEAU,
Florence
GUILLEMOTO,
Jeanine
PASCAULT,
Noëlla
ROBIN,
Messieurs
Thierry
BAILLOUX,
Alain
BESNAULT,
Loïc
CHATILLON,
Francis
CHEDOZEAU,
Alexandre
FRESNEAU,
Tony
GRENET,
Yoane
MARTINIERE,
Géry
WIBAUX
formant
la
majorité
des
membres
en
exercice,
le
conseil
étant
composé
de
15
membres.
La
séance
a
été
ouverte
sous
la
présidence
de
Monsieur
Géry
WIBAUX,
le
plus
âgé
des
membres
du
conseil. Mme
Jeannine
PASCAULT
a
été
élue
secrétaire
de
séance.
Objet
de
la
délibération
: Désignation
des
délégués
pour
EAUX
DE
VIENNE
/ S.ILV.E.E.R,
VU
l'article
L.
5211-7
du
CGCT
CONSIDÉRANT
l'adhésion
de
la
commune
au
S.IV.E.ER,
CONSIDÉRANT
les
élections
municipales,
CONSIDÉRANT
la
nécessité
de
redésigner
le
représentant
titulaire
et
le
représentant
suppléant
du
S.LV.E.ER, En
conséquence,
le
Conseil
Municipal,
après
en
avoir
délibéré,
DESIGNE
à
l'unanimité
des
présents,
ses
représentants
pour
siéger
au
sein
S.IL.V.E.E.R
du,
à
savoir
:
-_
représentant
titulaire
: Alain
BESNAULT,
-_
représentant
suppléant
: Thierry
BAILLOUX.
Au
Registre
sont
les
signatures,
Pour
Copie
conforme,
En
Mairie,
le
26
mai
2020
Le
Maire,
Géry
WIBAUX
AR
PREFECTURE
066-215601562-20200526-2020
_24-DE
Reçu
le
27/05/2020