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Déliberation - deliberation 2023 10 participation financiere classe neige mouy
Document publié le Jeudi 5 janvier 2023 par la commune de Bury.
Lien du pdf (Déliberation - deliberation 2023 10 participation financiere classe neige mouy)
Thèmes du document : Institutions publiques, Famille, Collectivités territoriales,
Département de l’Oise DELIBERATION
Ville de Bury
(60250) 2023-10
SEANCE DU CONSEIL MUNICIPAL DU 5 JANVIER 2023
Membres 5:123
En exercice : 23
Présents 5 119
Représentés : 04 Voix délibératives totales : 23
OBJET : Participation financière classe de neige école Robert-Floury
de MOUY.
L'an deux mille vingt-trois, le cinq janvier à 18 heures, se sont réunis, dans la salle du Conseil de la
ville de Bury, les Membres du Conseil municipal de la ville de BURY, légalement convoqués le 23
décembre deux mille vingt deux, sous la Présidence de monsieur David BELVAL, Maire.
PRÉSENTS :
M. David BELVAL, Maire, M. Réginald THEROUDE, 1% Adjoint au Maire, Mme Véronique
DELABROY, M. Laurent GUY ARD, Mme Ingrid LACAU, Adjoints au Maire.
M. Jean-Pierre AUTIN, Mme Teresa BELGHERBI, M. Pascal DEMAILLY-LAHLOUH, Mme Karen
DYS, M. Sylvain GALY, M. Cyril GOULARD, Mme Valéry GUILMAIN, M. Jean-Marc HENONIN,
Mme Delphine MALLARD, Mme Isabelle MANIETTE, M. Mathieu MONTAIGNE, Mme Nadia
PIAI, M. Didier THIBERGE, Mme Marie-Hélène VANDROMME, membres du Conseil municipal.
EXCUSÉS AVEC POUVOIR :
Mme Myriam GALLOIS-MONTBRUN donne pouvoir à Mme Karen DYS.
M. Jérôme GRUAIST donne pouvoir à M. Laurent GUYARD.
Mme Véronique FAY donne pouvoir à Mme Ingrid LACAU.
M. Christian MOUREY donne pouvoir à M. Cyril GOULARD. LE CONSEIL MUNICIPAL,
Vu le Code Général des Collectivités Territoriales,
Vu la demande de la commune de MOUY en date du 2 novembre 2022, pour la prise en charge financière de deux enfants scolarisés dans cette commune et résidant à Bury ;
Considérant la nécessité de participer financièrement aux frais engagés par une autre commune pour des enfants résidants à Bury ;
x
À l'unanimité des membres présents et représentés et après en avoir délibéré,
Article unique : Approuve la participation de la commune de Bury à la Classe de neige 2022-2023 de l’école Robert-Floury pour les enfants SIMON Lucas et ELOY Enzo à hauteur de 50% des frais de séjour soit 367 € pour chaque enfant à la charge de Bury.
Fait et délibéré en séance, les jour, mois et an ci-dessus.
Ampliation de la présente délibération sera adressée :
- En Sous-Préfecture de Clermont.
- À la Trésorerie de Saint-Just-en-Chaussée.
- M.le Maire de MOUY.
Bury, le 5 janvier 2023