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unknown - Communauté de communes - Le Gesnois Bilurien - 202
unknown - Communauté de communes - Le Gesnois Bilurien - 2023 163 annexe 1 perimetre delegue
Document publié le Mardi 11 novembre 2025 à 22h52
Lien du pdf (unknown - Communauté de communes - Le Gesnois Bilurien - 2023 163 annexe 1 perimetre delegue)
Thèmes du document : Aménagement du territoire, Transports, Loisirs,
CCGB – DSP Centre aquatique SITTELLIA
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ANNEXE 1
PERIMETRE DELEGUE
AR CONTROLE DE LEGALITE : 072-200072684-20231214-2023_163-DE en date du 20/12/2023 ; REFERENCE ACTE : 2023_163 Le périmètre de la délégation représenté sur le plan masse ci-dessous est en tracé violet/rose.
Ilintègre :
le parvis
les aires de stationnement du personnel
le bâtiment et son emprise au sol
les dégagements, circulations, solarium minéral et solarium végétal délimités par les clôtures le bassin nordique
le pentagliss
le splashpad : 10 jeux d'eau
l'aire de jeux : 6 jeux secs
le terrain en herbe multisports
la tyrolienne
le kiosque snack
l'aire de repos (tables pique-nique, pare-vues, parasols) SKK
KKKKK
10 20 Sôm Lo
_ Penrretre pycϖe Sttelia
mm Pénrete d'ntrventuon
Æ :Ssnumbigeur
Parking VL sn
CCGB – DSP Centre aquatique SITTELLIA
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AR CONTROLE DE LEGALITE : 072-200072684-20231214-2023_163-DE en date du 20/12/2023 ; REFERENCE ACTE : 2023_163 L'entretien et l'occupation des locaux « communautaires » restent à la charge de la collectivité. Les locaux communautaires sont repérés en tracé orange sur le plan ci-dessus.
CCGB – DSP Centre aquatique SITTELLIA
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AR CONTROLE DE LEGALITE : 072-200072684-20231214-2023_163-DE en date du 20/12/2023 ; REFERENCE ACTE : 2023_163