Offres
API
Connexion
Documents similaires
Déliberation - listes delibérations reunion conseil municipal du
Déliberation - liste delibérations reunion conseil municipal du 2
Déliberation - Liste deliberations reunion conseil du 6 novembre
Déliberation - liste delibérations reunion conseil municipal du 7
Déliberation - Liste delibérations reunion conseil municipal du 1
Déliberation - Liste deliberations reunion conseil du 7 novembre
Déliberation - Liste deliberations reunion conseil du 6 novembre
Déliberation - liste delibérations reunion conseil municipal du 5
Déliberation - Liste deliberations reunion conseil du 15 fevrier
Procès Verbal - 8 PV REUNION CONSEIL DU 9 NOVEMBRE 2023
Déliberation - liste delibérations reunion conseil municipal du 9 novembre 2023
Document publié le Jeudi 9 novembre 2023 par la commune de Niafles.
Lien du pdf (Déliberation - liste delibérations reunion conseil municipal du 9 novembre 2023)
Thèmes du document : Justice et droit, Institutions publiques, Énergies,
EXTRAIT DU REGISTRE DES DÉLIBÉRATIONS
DU CONSEIL MUNICIPAL DE LA COMMUNE DE NIAFLES (53)
Nombre de membres L'an deux mil vingt-trois, le neuf novembre, à vingt En exercice : 11 heures, le Conseil Municipal de cette commune, régulièrement convoqué, s'est réuni au nombre
prescrit par la loi, dans le lieu habituel de ses séances,
sous la présidence de Mr GENDRY Daniel, Maire
qui ont pris part à la délibération : 8 Présents : Mrs GENDRY, GIBOIRE, BONNIER Mmes GENDRY S., BÉASSE, PERROUIN
Absents(es) excusés(es): Mrs RADÉ, DESMOTS
Mmes MOREAU, FOURNIER
Absent non excusé: Mr TREMBLAY
Date de convocation : 02/11/2023 Secrétaire : Mr GIBOIRE
Lecture est donnée du procès-verbal de la réunion précédente.
__________________________________________________________________________________
Liste des délibérations du 9 novembre 2023, publiée le 16 novembre 2023
1 ) Délibération D2023-036: Demande de subvention départementale au titre des contrats de territoire – dotation communale - Travaux de dissimulation réseaux électriques, des infrastructures de communication électronique et de l’éclairage public: Route de Craon - approuvée
2 ) Délibération D2023-037 : Devis impression bulletin 2023 - approuvée
3 ) Délibération D2023-038 : Tarifs de location de la Salle communale à compter du 2 janvier 2024 - approuvée
4) Délibération D2023-039 : Tarifs de location de la tente de cérémonie à compter du 1er janvier 2024 - approuvée
5) Délibération D2023-040 : Tarifs concessions cimetière à compter du 1er janvier 2024 - approuvée
6) Délibération D2023-041 : Indemnité gardiennage Église 2023 - approuvée
7) Délibération D2023-042 : décision modificative n°3-Budget primitif commune - approuvée