Offres
API
Connexion
Documents similaires
Procès Verbal - 8 PV REUNION CONSEIL DU 7 NOVEMBRE 2024
Déliberation - Liste deliberations reunion conseil du 6 novembre
Déliberation - Liste deliberations reunion conseil du 6 novembre
Déliberation - liste delibérations reunion conseil municipal du 7
Déliberation - liste delibérations reunion conseil municipal du 9
Déliberation - Liste deliberations reunion conseil du 10 octobre
Déliberation - Liste deliberations reunion conseil du 11 juillet
Déliberation - Liste deliberations reunion conseil du 4 décembre
Déliberation - Liste deliberations reunion conseil du 23 mai 2024
Procès Verbal - 7 PV REUNION DU 21 NOVEMBRE 2020
Déliberation - Liste deliberations reunion conseil du 7 novembre 2024
Document publié le Jeudi 7 novembre 2024 par la commune de Niafles.
Lien du pdf (Déliberation - Liste deliberations reunion conseil du 7 novembre 2024)
Thèmes du document : Justice et droit, Logement, Institutions publiques,
EXTRAIT DU REGISTRE DES DÉLIBÉRATIONS
DU CONSEIL MUNICIPAL DE LA COMMUNE DE NIAFLES (53)
Nombre de membres L'an deux mil vingt-quatre, le sept novembre à dix-neuf En exercice : 11 heures, le Conseil Municipal de cette commune, régulièrement convoqué, s'est réuni au nombre
prescrit par la loi, dans le lieu habituel de ses séances,
sous la présidence de Mr GENDRY Daniel, Maire
qui ont pris part à la délibération : 7 Présents : Mrs GENDRY, GIBOIRE, BONNIER Mmes GENDRY S., BÉASSE, MOREAU,
Absent(e) excusé(e): Mr DESMOTS, Mme PERROUIN
Absents(e) non excusés(e): Mrs TREMBLAY, RADÉ
Mme FOURNIER
Date de convocation : 29/10/2024 Secrétaire : Mr GIBOIRE
__________________________________________________________________________________ Mme PERROUIN Dominique donne pouvoir de vote à Mme GENDRY Sophie pour les délibérations et vote des décisions à l’ordre du jour.
LISTE DES DÉLIBÉRATIONS Publiée le 14/11/2024
- Délibération D2024-031 : Résiliation d’un bail emphytéotique entre la Communauté de communes du Pays de Craon et la commune de Niafles du logement au-dessus de l’ancien commerce : approuvée - Délibération D2024-032 :Installation d’un système de vidéo-protection : approuvée - Délibération D2024-033 :Tarifs de location de la Salle communale à compter du 2 janvier 2025 : approuvée
- Délibération D2024-034 :Tarifs de location de la tente de cérémonie à compter du 1er janvier 2025 : approuvée
- Délibération D2024-035: Tarifs concessions cimetière à compter du 1er janvier 2025: approuvée - Délibération D2024-036: Participation du Groupement de défense des cultures et des nuisibles de Niafles : approuvée
- Délibération D2024-037: Création du grade de rédacteur : approuvée