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Déliberation - 2023 0603 5 BP 2023
Document publié le Lundi 6 mars 2023 par la commune de Four.
Lien du pdf (Déliberation - 2023 0603 5 BP 2023)
Thèmes du document : Banque, Budget, Institutions publiques,
{
I
I
i
Département de l'lsère
Arrondissement de la Tour du Pin
Délibération 2023-0603-5
EXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL DU
LUNDI 6 MARS 2023
Nombre de Conseillers
En exercice : 15
Présents : 15
Votants : 15
Présents : Jean Papadopulo, Anh Brun, Eric Doyen, Matthieu Joly, Christelle Bernard, Pascale Besch,
Marielle Berlioz, Emilie Delwaulle, Cécile Gerey, Matthieu Querenet, Nicolas Jambot, Patrice Fournier, jimmy Delroise, Véronique Luxos, Serge Comberousse
Pouvoirs : /
Absent : /
Secrétaire de séance : Matthieu Querenet est nommé secrétaire de séance conformément aux dispositions de l'article L2I21-L5 du CGCT.
Obiet : Vote du budget primitif 2023
Monsieur le Maire présente au Conseil municipal le projet de budget 2023.
Le Conseil Municipal après avoir examiné les sommes proposées en recettes et en dépenses
dans chacune des deux sections :
APPROUVE les inscriptions au budget primitif selon le tableau joint en annexe
Pour: L2
Contre : 3 J.Delroise, V.Luxos, S.Comberousse
Abstention : 0
Acte rendu exécutoire par : - dépôt en sous-Préfecture le 0 B llAR' 2023 - publication et/ou notification le 0 B x4AR. 2023
Fait et délibéré les jour, mois et an susdits.
Pour copie conforme.
Jean Pa
L'an deux mil vingt-trois,
le lundi6 mars
le Conseil Municipal de la commune de FOUR
dûment convoqué le 01 mars s'est réuni en session ordinaire à
la mairie, sous la présidence de Jean PAPADOPULO, Maire' La
séance est ouverte à 20h00.
Mai
o,
Se {
Annexé à la délibération 2023-0603-5
BUDGET PRIMITIF 2023
SECTION D'INVESTISSEMENT
Opérations Libellés des dépenses RAR 2022 Prévisions
11 Acquisitions 7 048,00 €
26 Plan Loval d'Urbanisme 17 470,00€
30 Voirie t L98,26€ 47 722,00€
31 Bâtiments communaux 6296,L3€ 790 616,00 €
33 Equipement sportif 51 025,63 €
40 Communication Alerte 4 990,00 €
37 Vidéoprotection 10 800,00 €
Environnement 32 000,00 €
39 Cimetière 700,00 €
TOTAT DES OPERATIONS 23284,39€ 945 581,63 €
1 Solde exécution d'inv reporté 7594t,24€
t64L Remboursement capital emprunt 66 903,00 €
165 Dépots et cautionnement 853,00 €
TOTAT DES DEPENSES D'INVESTISSEMENT 1 113 563,26 €
RECETTES
Comptes tibellés des recettes RAR 2022 Prévisions
10 Dotations fonds divers t73 632,53 €
021 Virement de la section de fonctionn. 32t996,45€
13 Su bvention d'investissement 12 490,00 € 262935,17 €
040 Amortissement des immobilisations 61 656,11 €
o4t Opérations patrimoniales
16 Emprunts et dettes assimilées 280 000,00 € 853,00 €
o24 Produits des cessions
TOTAT DES RECETTES D'INVESTISSEMENT ttt3563,26€
SECTION DE FONCTIONN EMENT
DEPENSES
Comptes tibellés des dépenses
011 Charges à caractère général 395274,24€
ot2 Charges de personnel 531 185,69 € 65 Charees de gestion courante 100 353,50 € 66 Charges financières 17 931,00 € 67 Charges exception nelles 0,00 € o23 Virement à la section d'investissement 32L 996,45 €
0t4 Atténuation de produits 26 t23,97 € 042 Dotations aux amortissements et provisions 61 656,11 € TOTAT DEPENSES DE FONCTIONNEMENT t454520,96€ RECETTES
Comptes tibellés des recettes
70 Produits des services 66 110,00 €
042 Opération d'ordre entre section 0,00 €
73 lmpôts et taxes 959 014,03 €
74 Dotations et participations 84 L93,00 €
75 Autres produits de gestion courante 12 100,00 €
76 Produits financiers 3,00 €
013 Atténuation de charges 5 000,00 € 77 Produits
Fait et délibéré les jour, mois et an susdits.
Pour copie conforme.
Jean Papadopulo,
Maire
€
Acte rendu exécutoire par : - dépôt en sous-Préfecture le
0I llAR' 2023
- publication et/ou notification le 0I 'l'lAR' 2(}23
Matthieu Querenet,
Secrétaire de séance
tL26420,03€ TOTAT DES OPERATIONS REEIIES
328 100,93 € 002 Excédent 2022reportê
1 454 520,96 € TOTAT DES RECETTES DE FONCTIONNEMENT