Offres
API
Connexion
Documents similaires
Acte - Zone UB modifiée
Acte - Zones Ub
Acte - Zone UB réglement
Déliberation - ZONE UB
Acte - zone ub
unknown - PLU Zone UB
Acte - PLU VRIGNY zone UB
Acte - 236261 ZONE UB modif 3
Arrêté - DEL2024 101 du 11 juillet 2024 DPU sur zone UB
PLU - Annexes - Zone d'assainissement collectif non collectif, eau
Acte - ZONE UB
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Codognan.
Lien du pdf (Acte - ZONE UB)
Thèmes du document : Aménagement du territoire, Eau et assainissement, Transports,
Plan
Local d'Urbanisme
de la commune
de Codognan
- Tome
5 - Règlement
La
zone
UB
est
une
zone
urbaine
en
continuité
du
cœur
de
village,
caractérisé
par
une
forte
densité
et une
mixité
des fonctions.
L'intégralité
de
la
zone
est
localisée
en
zone
de
sismicité
n°2,
dite
faible.
A
ce titre,
les constructions
sont
soumises
aux
nouvelles
règles
de constructions
parasismiques.
>
Dispositions
générales
— Article
7 - Règles
applicables
aux secteurs
présentant
des
risques
naturels :
risque
sismique
Article
1
- Occupations
et
utilisations
du
solinterdites
Pour
Rappel :
dans
les
secteurs
identifiés
au
document
graphique
4-2
Aléas
inondation
comme
étant
exposés
au
risque,
des
prescriptions
particulières
pourront
être
opposées,
se référer au chapitre 7 du
présent
règlement.
Dans
la zone
UB,
sont
interdits
:
+
Les activités artisanales,
sauf celles
mentionnées à l’article
2 ;
Les activités
industrielles,
sauf celles mentionnées
à l’article
2 ;
Les entrepôts
;
Les
activités agricoles
et/ou
forestières.
Les terrains
de camping
ou
de caravaning,
et le stationnement
de
caravane
isolée,
visée
à
l'article
R.421-23
d) et
j) du
code
de
l'urbanisme
sont
interdits.
TELE
Occupations
et
utilisations
du
sol
soumises
à
des
conditions
particulières
Pour
Rappel:
dans
les
secteurs
identifiés
au
document
graphique
4-2
Aléas
inondation
comme
étant
exposés
au
risque,
des
prescriptions
particulières
pourront
être
opposées,
se référer au chapitre 7 du
présent
règlement.
ET
Tout
programme
de
construction
à usage
d'habitation
d'au
moins
5 logements
devra
comporter
au
moins
20
%
de
logements
sociaux,
reconnus
comme
tels
par
la
législation
en vigueur.
Dans
la zone
UB,
sont
autorisés
sous
conditions
:
+ __
Les
constructions
destinées
à de
l'habitat ;
Les constructions
destinées
aux activités
hôtelières
;
*
Les
constructions
destinées
aux
bureaux;
Les
constructions
destinées
aux
commerces
;
Les constructions
destinées
aux services
publics
ou d'intérêt
collectif ;
Les
Installations
Classées
pour
la Protection
de
l'Environnement
(ICPE)
— qu'elles
soient
soumises
à
enregistrement,
à
déclaration
ou
à
autorisation
—
liées
au
fonctionnement
de
la zone,
à condition
qu'elles
ne
présentent
pas
de
risques
et
n'entraînent
pas
de
nuisances
incompatibles
avec
les milieux
environnants
;
Les
constructions
destinées
à
l'artisanat,
sous
réserve
que
leur
activité
ne
produise
pas de
nuisances
incompatibles
avec
la vocation
de
la zone
;
Les
affouillements
et exhaussements
du
sol sous
réserve
qu'ils soient
limités
aux
seuls besoins
des
constructions
et installations
autorisées
dans
la zone.
11 Plan
Local d'Urbanisme
de la commune
de
Codognan
- Tome 5 - Règlement
*
les
déblais/remblais
nécessaires
à l'aménagement
d'une
infrastructure,
dès
lors
que
ces
travaux
auront
satisfait
à
la
règlementation
inhérente
à
ce
type
d'opération
(études
d'impacts,
autorisations
de
l'autorité
environnementale)
ainsi
que
les
installations
et
les
ouvrages
nécessaires
au
fonctionnement
et
à
l'exploitation
des
réseaux
et des
voies
de
circulation
de
toute
nature.
ARE
TS
To)
1
1.
Accès
Pour
être
constructible,
tout
terrain
doit
avoir
accès
à
une
voie
publique
ou
privée,
soit
directement,
soit par
l'intermédiaire
d’un
passage
aménagé
sur fonds
voisins.
Tout
nouvel
accès
individuel doit présenter des caractéristiques permettant
de satisfaire aux exigences
de
la sécurité,
de la défense
contre
l'incendie et de la protection
civile.
L'accès
assure
le désenclavement
des
parcelles.
Il constitue
la portion franchissable
de
la
limite séparant
l'unité foncière,
sur laquelle
est projetée
une
opération,
de la voie
d'accès
ou
de desserte publique
ou privée
ouverte
à la circulation.
Les accès
ne doivent présenter
aucun
risque pour la sécurité
des
usagers
des
voies publiques
ou
pour
celle
des
personnes
utilisant
ces
accès.
Cette
sécurité
doit
être
appréciée
compte
tenu,
notamment,
de
la position
des accès,
de leur configuration
ainsi que
de
la nature
et de
l'intensité du trafic. On
distingue
:
*
l'accès direct
sur une
voie
publique
ou
privée
(cas 1 et 2)
Dans
le cas
de
2 constructions
réalisées
en
double
front,
la
largeur
de
cette
voie
est de
5 m.
(cas
2).
*
Dansle
cas
de 1 construction
réalisée
en
double
front,
la largeur de
cette voie
est
de
4 m.
(cas
3).
Le
passage
sur
fonds
voisin
est
considéré
comme
une
voie
de
desserte
dès
lors
qu'il dessert
une
construction
sur
l'arrière
(cas
4 et 5).
*
Dans
le
cas
d’une
construction
réalisée
en
double
front,
avec
passage
sur
fond
voisin,
la largeur
de
la voie
à prévoir
est au
minimum
de
4 m
(cas
4).
À
partir
de
3
constructions
réalisées
en
double
front,
avec
passage
sur
fond
voisin,
et
dans
le
cas
d'opérations
groupées
et
de
lotissements,
la
largeur
de
voie
est
au
minimum
de
6
m
(cas
5).
Au-delà
de
4 constructions,
une
aire
de
retournement
pourra
être
requise,
selon
une
appréciation
au
cas
par
cas,
afin
de
répondre
aux
critères
de
sécurité.
12 Plan
Local d'Urbanisme
de la commune
de
Codognan
- Tome
5 - Règlement
Schém.
3
07
Ê oZZ
Passage sur
FANage EU
fonds voisin
fonds voisin
Voie publique
Voie publique
Voie publique
Voie publique
CAS
1
CAS 2
CAS
3
CAS
4
CASS5
En
bordure
des
voies,
les
portails
doivent
être
implantés
avec
un
retrait
suffisant
par
rapport
à l'alignement
pour
dégager
la visibilité et pour
permettre
aux véhicules
d'évoluer
et
au
besoin
de
stationner
en
dehors
de
la voie
publique.
L'ouverture
du
portail
ne
doit
pas se faire sur le domaine
public.
Le nombre
des
accès
sur les voies
publiques
est limité
à un
par unité foncière.
Toute
création
de
nouvel
accès
ou
de
transformation
d'un
accès
existant
reste
soumis
à
autorisation
du
gestionnaire
du
domaine
public
sur
lequel
il se
raccorde,
avec
possibilité
de refus
pour
des
motifs
de sécurité
routière
ou de préservation
du
patrimoine
routier.
2.
Voirie
Toute
construction
ou
installation
doit
être
desservie
par
des
voies
publiques
ou
privées
dans
des
conditions
répondant
à
son
importance
ou
à
sa
destination,
et
permettant
notamment
la circulation
ou
l'utilisation
des
engins
de
lutte contre
l'incendie,
de
sécurité
civile,
de
ramassage
des ordures
ménagères.
Les
dimensions,
formes
et
caractéristiques
techniques
des
voies
doivent
être
adaptées
aux usages
qu'elles
supportent
ou aux
opérations
qu'elles doivent
desservir.
Les voies
se terminant
en
impasse
doivent
être aménagées
dans
leur partie terminale
afin
de permettre
aux véhicules
de faire aisément
demi-tour.
Article
4
-
Desserte
parles
réseaux
1. Alimentation
en
Eau
Potable
(AEP)
Toute
construction
ou
installation
qui,
par
sa
destination,
implique
une
utilisation
d'eau
potable,
doit
obligatoirement
être
alimentée
par
branchement
à un
réseau
public
d'eau
potable
sous
pression
présentant
des
caractéristiques
suffisantes.
Le
raccordement
est
également
obligatoire
en
cas
d'aménagement,
de
changement
de
destination
ou
d'extension
d'une
construction
existante
de
nature
à
augmenter
les
besoins
en
eau
potable. 2.
Assainissement
-
Eaux
Usées
Toute
construction
ou
installation
nouvelle
qui,
par
sa
destination,
engendre
des
eaux
usées,
doit
obligatoirement
être
alimentée
par
branchement
par
des
canalisations
souterraines
à
un
réseau
public
d'assainissement
présentant
des
caractéristiques
suffisantes.
13 Plan
Local d'Urbanisme
de la commune
de Codognan
- Tome
5 - Règlement
En
cas
d'adaptation,
de
réfection
ou
d'extension
d'une
construction
existante
susceptible
d'engendrer
des
eaux
usées,
le
raccordement
au
réseau
public
d'assainissement
est
obligatoire. L'évacuation
des
eaux
et
matières
usées
dans
les
fossés,
caniveaux
et
cours
d'eau
est
interdite. L'évacuation
des
eaux
de
vidange
des
piscines
dans
le
réseau
public
d'assainissement
est
interdite.
Elle
peut
se
faire
dans
le
réseau
pluvial
sous
réserve
de
l'autorisation
préalable
de
la
mairie.
Les
effluents
dits
« non
domestiques
» doivent
subir
un
traitement
avant
d'être
rejetés.
Tout
déversement
d'eaux
usées
autres
que
domestiques
dans
le
réseau
public
de
collecte
doit
être
préalablement
autorisé
par
le
maire
ou
le
président
de
l'intercommunalité
compétente.
Cette
autorisation
pourra
donner
lieu
à la
mise
en
place
d'un
prétraitement
spécifique. 3.
Assainissement
—
Eaux
Pluviales
L'urbanisation
future
est
possible
dans
cette
zone
à
condition
de
respecter
les
dispositions
constructives
suivantes.
Lorsqu'il
existe
un
réseau
public
spécifique
apte
à recueillir
les
eaux
pluviales,
les
eaux
de
ruissellement
doivent
être
stockées
sur
le
terrain
supportant
la
construction
ou
l'opération,
puis
rejetée
dès
que
la
capacité
du
réseau
le
permet.
En
l'absence
de
réseau
public,
les
aménagements
nécessaires
au
libre
écoulement
des
eaux
pluviales
sont
à
la
charge
du
propriétaire
qui
doit
réaliser
les
dispositifs
adaptés
(bassin
de
rétention
ou
noues...)
à
l'opération
et
au
terrain
en
évitant
la
dégradation
sur
les
fonds
voisins
et
sur
les
équipements
publics,
en
évitant
toute
concentration.
Les
eaux
de
ruissellement
dues
à
l'occupation
du
sol
doivent
être
stockées
sur
le
terrain
supportant
la
construction
ou
l'opération,
puis
infiltrées.
Pour
la
rétention,
le
ratio
suivant
est
imposé
dans
le
zonage
pluvial
de
la
commune
:
Pour
les
nouvelles
constructions
individuelles
: un
volume
de
rétention
de
100m°/ha
imperméabilisé
et un débit de fuite
de 7l/s/ha.
Pour
les
opérations
d'ensemble
: un
volume
de
rétention
de
100m?/ha,
avec
un
volume
minimal
de 15m
et
un débit
de fuite de 7l/s/ha.
4.
Réseaux
divers
Les
raccordements
aux
réseaux
divers
de
distribution
(électricité,
téléphone,
TV...)
doivent
être
soit
enterrés,
soit
inclus
dans
les
constructions.
Ils peuvent
également
être
autorisés
sous
corniches.
Les
installations
de
comptage
doivent
être
disposées
en
limite
de voie. Pour
les ensembles
immobiliers
collectifs des
antennes
collectives
sont obligatoires.
Article
5
- Caractéristiques
des
terrains
Non
réglementé.
Article
‘6
- Implantation
des
constructions
parrapport
aux
Voies
et
emprises
publiques
1.
Dispositions
générales
Sauf,
indications
contraires
mentionnées
aux
documents
graphiques,
les constructions
(y
compris
les
annexes)
doivent
s'implanter :
Soit
à
l'alignement
des
voies
et
du
domaine
public
existant,
à
modifier
ou
à
créer; Soit
en
respectant
un
retrait
de
3
mètres
par
rapport
à
l'emprise
des
voies
publiques
;
Soit en
continuité
de
l'alignement
constitué
des
constructions
voisines.
14 Plan
Local d'Urbanisme
de la commune
de Codognan
- Tome
5 - Règlement
2.
Dispositions
particulières
Ces
dispositions
ne
s'appliquent
pas
à
l'extension
d'une
construction
existante
ne
respectant
pas
les
règles
ci-dessus,
dans
la
mesure
où
l'extension
ne
vient
pas
aggraver
ce non-respect. Ces
dispositions
ne
s'appliquent
pas
aux
ouvrages
techniques
nécessaires
au
fonctionnement
des
services
publics.
Ces
dispositions
ne
s'appliquent
pas
aux
piscines.
Article
7
-Implantation
des
constructions
par
rapport
aux
limites
séparatives
1. Dispositions
générales
Les constructions
doivent
s'implanter :
*
Soit sur deux
limites
séparatives
;
Soit
sur
une
limite
séparative
et
en
respectant
un
retrait
par
rapport
à
la
limite
opposée
au
moins
égal
à la moitié
de
la hauteur
au faîtage
de
la construction
(ou
à l'acrotère
des toitures-terrasses),
avec
un
minimum
de
3 mètres,
tous
débords
confondus.
2.
Dispositions
particulières
Les
annexes
aux
constructions
pourront
s'implanter
en
limite
séparative.
Ces
dispositions
ne
s'appliquent
pas
aux
ouvrages
techniques
nécessaires
au
fonctionnement
des
services
publics,
ni aux
piscines.
Article
8-Implantation
des
constructions
les
unes
par
rapport
Cle
lan
olte) ot
Non
réglementé.
Article
9
- Emprise
au
sol
L'emprise
au
sol
des
constructions
ne
peut
excéder
60%
de
la surface
totale
de
l'unité
foncière. Article
10
-Hauteur
maximale
des
constructions
1.
Hauteur
des
constructions
La
hauteur
des
constructions
doit
s'inscrire
dans
l'enveloppe
générale
des
constructions
existantes
sur le même
alignement
sans
que
la hauteur
n'excède :
Hauteur
à l'égout
: 8 mètres
par rapport
au terrain
naturel
;
Hauteur
au faîtage
: 10 mètres
par rapport
au terrain
naturel.
Dans
le cas des toitures terrasses,
la hauteur
maximale
à l'acrotère
est de 7 mètres.
2.
Hauteur
des
clôtures
Les
clôtures
seront
construites
en
respectant
une
hauteur
de
1,70
mètre
maximum,
sauf
dans
le cas
d'une
reconstruction
d’un
mur
préexistant
excédant
cette
hauteur
et pour
des
raisons
d'harmonie
avec
les clôtures
adjacentes.
Dans
ces cas,
la hauteur
sera
identique
à
la hauteur
préexistante
ou
à celle des clôtures
adjacentes.
3.
Dispositions
particulières
Ces
limites
peuvent
ne
pas
être
appliquées
à
des
dépassements
ponctuels
dus
à
des
exigences
fonctionnelles
ou
techniques,
et
ne
s'appliquent
pas
aux
ouvrages
techniques
nécessaires
au fonctionnement
des services
publics
ou d'intérêt
collectif. Plan
Local
d'Urbanisme
de
la
commune
de
Codognan
- Tome
5 -
Règlement
Article11-Aspectextérieur
des
constructions
En
accord
avec
l'Article
R111-27
«
le
projet
peut
être
refusé
ou
n'être
accepté
que
sous
réserve
de
l'observation
de
prescriptions
spéciales
si
les
constructions,
par
leur
situation,
leur
architecture,
leurs
dimensions
ou
l'aspect
extérieur
des
bâtiments
ou
ouvrages
à édifier ou
à
modifier,
sont
de
nature
à
porter
atteinte
au
caractère
ou
à
l'intérêt
des
lieux
avoisinants,
aux
sites,
aux
paysages
naturels
ou
urbains
ainsi
qu'à
la
conservation
des
perspectives
monumentales.
»
1.
Dispositions
générales
Les
demandes
d'autorisation
d'occuper
ou
d'utiliser
le
sol
devront
préciser
par
des
documents
graphiques
et
photos
l'insertion
dans
l'environnement
et
l'impact
visuel
des
bâtiments,
ainsi
que
le
traitement
de
leur
accès
et
de
leurs
abords.
Les
clôtures,
les
gardes
corps
et
les
portails
également.
Les
constructions
seront
implantées
de
manière
à
s'adapter
au
mieux
au
terrain
naturel,
afin
de
minimiser
les
remblais
ou
déblais.
1]
conviendra
le
cas
échéant
de
donner
un
aspect
naturel
à ceux-ci
lors
de
leur
constitution
(pentes
adoucies,
absence
de
rupture
de
pentes
brutales
avec
le
terrain
naturel,
végétalisation…).
Les
murs
séparatifs,
les
murs
aveugles
apparents,
les
murs
de
clôtures,
les
bâtiments
annexes
doivent
être
traités
comme
le
bâtiment
principal.
Les
abris
en
matériaux
hétéroclites
sont
interdits.
2.
Volume
de
la
construction
Les
volumes
de
la
construction
devront
rester
simples
et
tenir
compte
dans
leur
architecture
des
éléments
correspondant
des
bâtiments
voisins
en
bon
état
de
conservation. 3.
Matériaux
et
enduits
3.1.
Les
façades
Doivent
être
recouverts
d'un
enduit,
tous
les
matériaux
qui
par
leur
nature
et
par
l'usage
de
la
région,
sont
destinés
à
l'être,
tels
le
béton
grossier,
les
briques,
les
parpaings
agglomérés,
etc.
Les
enduits
devront
respecter
par
leur
couleur
les
tons
des
enduits
et
badigeons
traditionnels
locaux.
Les
enduits
à finition
lisse
ou
grattée
seront
privilégiés.
La
coloration
des
façades
sera
compatible
avec
la
palette
établie
pour
la
commune.
Pour
toutes
les
constructions
les
couleurs
des
façades
et
des
menuiseries
doivent
être
en
harmonie
avec
le
site
environnant.
3.2.
Les
cheminées
Les
gaines
de
cheminées
en
saillie
maçonnées
doivent
être
enduites
dans
la
même
tonalité
que
la
façade.
3.3.
Les
toitures
Les
toitures
à pentes
des
bâtiments
principaux
doivent
être
couvertes
de
tuiles
creuses
ou
romanes
de
grandes
ondulations,
ou
plates
de
teinte
rouge
ou
rouge
nuancé,
ou
rouge
vieilli. Le
panachage
des
couleurs
de
tuiles
est
interdit.
En
cas
d'extension
d’une
construction
les
tuiles
devront
être
de
même
nature
que
celles
du
bâtiment
existant
(sauf
contrainte
technique).
Lors
de
réaménagement,
l'aspect
extérieur
des
toitures
devra
être
conservé
à
l'identique
sauf
impossibilité
technique
dument
justifiée.
Les
remplacements
s'effectueront
par
des
tuiles
de
type
identique.
Les
vérandas
pourront
être
différentes.
Les
toitures
des
bâtiments
annexes
de
moins
de
20m?
peuvent
être
recouvertes
de
matériaux
modernes,
d'une
couleur
à
dominante
rouge
conforme
à
celle
déposée
en
Mairie.
16 Plan
Local d'Urbanisme
de la commune
de
Codognan
- Tome
5 - Règlement
L'emploi
de
matériaux
tels que
le zinc,
le cuivre
ou
autres
matériaux
nobles
peuvent
être
autorisés. 4.
Devantures
et
façades
commerciales
L'aménagement
d’une
devanture
doit
respecter
la composition
de
la façade
à l'intérieur
de
laquelle
elle s'inscrit.
Il ne
doit
pas
y avoir
d'aménagements
continus
et uniformes
sur des
bâtiments
contigus.
Les
devantures
d’une
même
façade
doivent
s'accorder
(apparence,
disposition
des
enseignes...). La
façade
commerciale
ne
doit
pas
dépasser
la hauteur
du
rez-de-chaussée.
L'enduit
de
façade
ne doit pas
être
interrompu
au rez-de-chaussée,
sauf en
présence
d'une
devanture
ancienne
en applique
(bois).
Les
teintes
choisies
pour
la devanture
(menuiserie
des
vitrines,
stores,
enseignes)
doivent
être en
accord
avec
les teintes
de
la façade.
Les
climatiseurs
devront
être
intégrés
aux
vitrines
(pas
de
pose
en
saillie et visible
depuis
la
rue).
Le
caisson
des
rideaux
de
protection
métallique
ne
doit
pas
être
positionné
en
saillie,
ni rester
apparent.
Les
enseignes
ne
pourront
pas
dépasser
l'acrotère
ou
l'égout
des
toitures.
Elles
seront
intégrées
à l'architecture
des
bâtiments.
5.
Ouvertures
Les
proportions
et
les
modénatures
existantes
seront
respectées
avec
la
plus
grande
dimension
dans
le
sens
de
la
hauteur.
Les
ouvertures
en
Rez-de-chaussée
pourront
avoir
d'autres
proportions.
La
création
d'ouvertures
nouvelles
devra
respecter
les
axes
de
composition
verticaux
et
horizontaux. 6.
Toitures
6.1.
Les
pentes
Les toitures
doivent
être
de
disposition
simple
dans
le sens
convexe.
Les
pans
de
toiture
devront
être
plans
(sans
cassure).
Leur
pente
doit
être
comprise
entre
30
et 35 %
avec
un
faîtage
réalisé
dans
le sens
de
la
plus
grande
dimension
de
la construction.
Toutefois,
des
pentes
inférieures
peuvent
être
admises
pour
les vérandas
ou
pour
les bâtiments
annexes
de
moins
de
20 m2,
sauf dans
le
cas
d'une
continuité
avec
un
toit,
où
elles
auront
la
même
pente
ou
seront
traitées
en
toitures
terrasses.
Le
faîtage
pourra
être
réalisé
dans
le
sens
de
la
plus
petite
dimension,
pour
les
constructions
en
plusieurs
volumes,
concernant
le plus
petit
volume.
Les
toitures
terrasses
sont
admises
et
doivent
s'intégrer
dans
une
cohérence
architecturale,
elles
peuvent
avoir une
pente
maximale
de
8 %.
Les
terrasses
tropéziennes
sont
autorisées.
Elles
ne
devront
toutefois
pas
dépasser
35 %
de la surface
totale
de la toiture.
Pour
toutes
annexes
non
habitables
d'une
superficie
supérieure
ou
égale
à 15m?
et d'une
hauteur
supérieure
à 2,20
mètres,
les
toitures
devront
être
traitées
avec
le
même
soin
que
celles
du
bâtiment
principal.
6.2.
Ouvertures
dans
les
toitures
Les
ouvertures
non
intégrées
à
la
pente
du
toit
sont
interdites
(chiens
assis,
jacobines,
etc.).
Les
châssis
de
toitures,
fenêtre
de
toit
sont
limités
en
nombre
et
en
taille
et soumis
à déclaration
d'urbanisme.
Ils
seront
disposés
de
façon
alignée
sur
la
toiture
et
ne
devront
pas
dénaturer
la
prescription
de
l'article
3.3
les
toitures
du
présent
article
7.
Clôtures
17 Plan
Local
d'Urbanisme
de la commune
de Codognan
- Tome
5 - Réglement
Les
murs
et
murets
traditionnels
doivent
être
conservés
et
restaurés
dans
le
respect
de
l'aspect
d'origine.
Les
clôtures
doivent
être
édifiées
à l'alignement
des
voies
sauf
contrainte
technique.
Elles
respecteront
les
hauteurs
définies
dans
l’article
10
de
chaque
zone.
Dans
les
opérations
d'aménagement
d'ensemble
à
dominante
habitat,
le
traitement
des
clôtures
devra
faire
l'objet
de
prescriptions
précises
inscrites
dans
le
règlement
du
projet
inséré
au
Plan
d'aménagement
en
vue
de
favoriser
l'homogénéité
de
l'opération.
Elles
seront
constituées
:
*
Soit
d'un
système
à claire
voie
;
*
Soit
d'un
muret
enduit
d'une
hauteur
maximale
de
0,6
m
qui
pourra
être
surmonté
d'un
système
à
claire
voie
et
doublé
d'une
haie
d'espèces
locales
et
variées
respectant
les
règles
de
l’article
13
de
chaque
zone.
Soit
d'un
mur
plein
d'une
hauteur
maximale
respectant
les
dispositions
des
articles
10
de
chaque
zone.
Il sera
enduit
dans
un
ton
proche
de
la
pierre
locale
avec
un
enduit
de
finition
lisse
de
type
« gratté
fin
» ou
« taloché
».
Il sera
limité
à
30%
du
linéaire
de
clôture,
et
situé
en
priorité
en
continuité
des
annexes,
des
piscines
et
aux
abords
des
accès.
Les
brises
vues
imitant
les
haies,
le bois,
les
paillages
et les
bâches
sont
interdits.
Aux
abords
des
cours
d'eau,
canaux,
valats
et
dans
les
zones
soumises
à
risque
d'inondation
par
débordement
(aléas
fort
et
modéré),
les
clôtures
seront
constituées
de
grillage
afin
de
respecter
la
transparence
hydraulique.
Se
reporter
au
plan
4.2
Aléa
inondation. 8.
Restauration
de
bâtiments
anciens
L'architecture
et le volume
général
des
bâtiments
devront
absolument
être
respectés.
L'aspect
et les matériaux
utilisés se référeront
à ceux
des
bâtiments
existants.
Les
ouvertures
devront
être
en
harmonie
avec
celles existantes.
Les
éléments
bâtis
repérés
sur
le
document
graphique
du
règlement
au
titre
de
l'article
L.151-19
du
Code
de
l'Urbanisme
sont
à protéger,
à mettre
en
valeur
ou
à requalifier
pour
des
motifs
d'ordre
culturel,
historique
ou
écologique.
Les
travaux
d'entretien,
de
rénovation
et
de
réhabilitation
doivent
être
réalisés
en
préservant
les
formes,
volumes,
ouvertures
et
hauteurs
existantes
des
constructions
identifiées.
En
tout
état
de
cause,
les
travaux
entrepris
sur
ces
bâtiments
devront
respecter
et
conserver
les
styles
architecturaux
d'origine
des
dites
constructions.
9.
Panneaux
solaires,
paraboles,
climatiseurs
Les
panneaux
solaires
doivent
s'intégrer
à la
toiture
ou
à la
façade
qui
leur
sert
de
support
sauf
en
cas
d'impossibilité
technique.
Ils
doivent
être
posés
parallèlement
à la
pente
du
toit
de
sorte
à s'apparenter
à un
châssis
de
toit
lorsque
la
toiture
présente
des
pentes.
Le
matériau
devra
être
anti-
réfléchissant
et
non
éblouissant.
Les
paraboles
et
antennes
de
toit
devront
être
le
moins
possible
perceptible
depuis
l'espace
public.
Elles
seront
implantées
sur
le
toit
et
dans
la
mesure
du
possible
près
d'une
cheminée.
Leur
implantation
en
façade
est
déconseille.
Les
climatiseurs,
pompes
à chaleur
devront
être
implantés
dans
la
mesure
du
possible
sur
les
espaces
privatifs
(cours,
jardins...).
Dans
le
cas
où
ils
seraient
disposés
en
façade
donnant
sur
l'espace
public,
ils
devront
être
intégrés
à
la
façade
et
non
saillants
sur
l'emprise
publique.
18 Plan
Local d'Urbanisme
de la commune
de Codognan
- Tome
5 - Règlement
Article
12-Stationnement
Le
stationnement
des
véhicules
correspondant
aux
besoins
des
constructions
et
installations
autorisées
dans
la zone
doit être assuré
en dehors
des
voies
publiques.
Le nombre
de
places
de
stationnement
automobiles
minimum
à créer est le suivant.
1.
Dispositions
quantitatives
Il'est exigé
l'aménagement
dans
le cas de constructions
à vocation
:
+
D'habitat
: 2 places
par logement;
*
De
commerces
: 1 place
pour
25 m2 de surface
de plancher
;
*
De
bureaux:
1 place
pour 40
m? de surface
de plancher;
D'hôtellerie
: 1 place
par chambre
et 1 place tout
les 15 m? de salle de
restaurant.
Dans
le
cas
d'hôtel-restaurant,
les
besoins
en
stationnement
ne
sont
pas
cumulatifs
;
|
D'artisanat
: 1 place
par 100
m?
de surface
de
plancher;
De
service
public
et
d'intérêt
collectif: le
nombre
de
place
de
stationnement
à
créer
devra
être
estimé
au
regard
de
la
nature
de
l'équipement,
de
sa
vocation,
de sa situation
géographique,
de son taux et de son
rythme
de fréquentation.
2.
Dispositions
particulières
La
règle
applicable
aux
constructions
ou
établissements
non
prévus
est
celle
qui
s'applique
aux établissements
qui
leur sont les plus directement
assimilables.
Les
besoins
en stationnement
poids
lourds,
cars
et livraison
sont
à estimer
en fonction
de
la nature
et de
l'importance
de
l'opération.
En
matière
de
stationnements
pour
les vélos,
il est
exigé
la création
d'un
emplacement
sécurisé
et abrité
pour
les opérations
de plus de 4 logements.
AE
LATEST)
Cli(e)eE
1.
Règle
quantitative
Sur
l'ensemble
de
la zone
et pour
chaque
unité
foncière,
au
minimum
30%
de
la surface
totale
du
terrain
sera
traitée
en
pleine
terre.
Cet
espace
pourra
accueillir
les dispositifs
de gestion
des
eaux
pluviales
mentionnés à l'article
4.
2.
Règle
qualitative
Les
nouvelles
plantations
devront
être
d'essence
locale,
de
type
méditerranéen,
en
évitant
les plantes
allergènes
et invasives.
Les
bassins
d'eaux
pluviales
seront
intégrés
dans
un
espace
vert
paysager,
enherbé
et
planté
d'arbres
et arbustes.
Les
haies
mono-spécifiques
sont
interdites.
3.
Dispositions
particulières
Les
plantations
de
haute
tige
existantes,
localisées
en
dehors
de
l'emprise
projetée
des
constructions
et
des
aires
de
stationnement,
doivent
être
maintenues,
en
particulier
s'il
s'agit d'essence
locales.
Les aires de
stationnement
non
couvertes
doivent
être
plantées
dans
toute
la mesure
des
possibilités
techniques:
arbres
de
haute
tige
pour
l'ombrage
et
massifs
arbustifs
d'accompagnement. 4.
Les
espaces
boisés
classés
(EBC)
identifiés
au
titre
du
L.113-1
du
code
de
l'urbanisme Les
ensembles
d'éléments
identifiés
aux
documents
graphiques,
en
application
de
l'article
L.113-1
du
Code
de
l'Urbanisme
doivent
faire
l’objet
d'une
conservation
et d'une
préservation.
À
ce
titre,
les
espaces
boisés
à créer,
les arbres
et alignement
d'arbres
à
19