Procès Verbal - 6a70c712c214e 5 Juin 2026

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Procès Verbal - 6a70c712c214e 5 Juin 2026 Document publié le Jeudi 1 janvier 2026 par la commune de Vallabrègues. Lien du pdf (Procès Verbal - 6a70c712c214e 5 Juin 2026)Thèmes du document : Eau et assainissement, Justice et droit, Humanitaire, VALLABRÈGUES Vallabrègues, le 1°" juin 2026

À CONVOCATION DU CONSEIL MUNICIPAL

LOU COULOUBRE

Madame, Monsieur,

Conformément aux dispositions des articles L2121-10 et suivants du Code Général des Collectivités Territoriales, j'ai l'honneur de vous inviter à participer à la réunion du Conseil Municipal qui aura lieu le :

VENDREDI 5 JUIN 2026 A 18h30

SALLE DU CONSEIL MUNICIPAL

ORDRE DU JOUR :

DELIBERATIONS

N°2026/36 : | Approbation du procès-verbal de la séance du lundi 27 avril 2026

Désignation des délégués des conseils municipaux et de leurs suppléants et © = N°2026/87 : établissement du tableau des électeurs sénatoriaux

N°2026/38 : Convention de partenariat pour la mise à disposition d'un environnement —— | numérique de travail (ENT-ECOLE) 2026-2027

N°2026/39 : | Périscolaire — Elargissement des horaires d'accueil et modification des tarifs |

N°2026/40 : | Mise à jour du tableau des effectifs

N°2026/41 : | Rapport annuel du délégataire — Eau potable

N°2026/42 : | Rapport annuel du délégataire — Assainissement

DECISIONS DU MAIRE

QUESTIONS DIVERSES

Veuillez agréer, Madame, Monsieur, l'assurance de ma considération distinguée.

Le Maire,