Offres
API
Connexion
Documents similaires
Déliberation - DG19 118 DESIGNATION REPRESENTANTS DIVERS ASSOS ET
Acte - DG20 066 DESIGNATION REPRESENTANTS ASSOS ET ORGANI
Acte - DG20 067 DESIGNATION REPRESENTANTS ASSOS ET ORGANI
Acte - DG20 065 DESIGNATION REPRESENTANTS ASSOS ET ORGANI
Déliberation - DG22 037 REPRESENTANTS ASSOS ET ORGANISMES CULTURE
Déliberation - DG19 117 DESIGNATION REPRESENTANTS AUX DIFFERENTS
Déliberation - DG19 112 DESIGNATION REPRESENTANTS CONSEIL SYNDICA
Déliberation - DG22 006 DESIGNATION REPRESENTANTS ASSO WAY4SPACE.
Déliberation - DG22 038 REPRESENTANTS ASSOS ET ORGANISMES ADMINIS
Déliberation - DG19 113 DESIGNATION REPRESENTANTS COMMUNE EPCC CA
Déliberation - DG19 116 Designation Representants Ville Assos et Organismes Economique
Document publié le Mercredi 20 novembre 2019 par la commune de Saint-Médard-en-Jalles.
Lien du pdf (Déliberation - DG19 116 Designation Representants Ville Assos et Organismes Economique)
Thèmes du document : Institutions publiques, Justice et droit, Banque,
RÉPUBLIQUE FRANÇAISE DG19_116
DÉPARTEMENT DE LA GIRONDE
Arrondissement de Bordeaux
Mairie de Saint-Médard-en-Jalles
Extrait du registre
des délibérations
VILLE DE. . .
SAINT MÉDARD du conseil municipal EN JALLES de la commune de Saint-Médard-en-Jalles
DÉSIGNATION DES REPRÉSENTANTS DE LA VILLE AUPRÈS DE DIVERS
ASSOCIATIONS ET ORGANISMES A CARACTÈRE ÉCONOMIQUE. MODIFICATION. ADOPTION
Séance du 20 novembre 2019
L'an deux mille dix neuf, le vingt novembre à dix-neuf heures.
Le conseil municipal de la commune de Saint-Médard-en-Jalles, dûment convoqué par Monsieur le Maire, s'est assemblé au lieu ordinaire de ses séances sous la présidence de Monsieur Jacques Mangon, maire.
Présents :
M Mangon, M Augé, Mme Layrisse, Mme Dumas, M Acquaviva, Mme Le Moller, M Dubos, Mme Thibaudeau, Mme Hanusse, Mme Picard, Mme Alhaitz, Mme Nardini, M Alban, M Pages, M Bouteyre, Mme Barrière, M Auffret, Mme Demare, M Delpech, Mme Rivière, Mme Durand, M Guichoux, M Cases, M Morisset, M Cristofoli, M Ouillade, Mme Rigaud
Absent(s) ayant donné(s) leur pouvoir :
M Braun à Mme Alhaiïtz
M Claudin à Mme Layrisse
M Roucher à M Augé
M Garnier à Mme Le Moller
Absent(s) :
M Demanes, M Barat, Mme Baron, M Camacho
Secrétaire de séance : M Jacques Bouteyre. %
La séance est ouverte,
Délibération du : 20 novembre 2019
Rendue exécutoire le : 25 novembre 2019
Publiée le : 25 novembre 2019
Signé : Le maire Jacques Mangon DG19_116
Délibération du conseil municipal
Séance du 20 novembre 2019
DÉSIGNATION DES REPRÉSENTANTS DE LA VILLE AUPRÈS DE DIVERS
ASSOCIATIONS ET ORGANISMES A CARACTÈRE ÉCONOMIQUE.
MODIFICATION. ADOPTION
M Jacques Mangon, Maire présente le rapport suivant.
Vu la délibération DG14_053 en date du 10 avril 2014 portant désignation des représentants aux organismes à caractère économique agissant sur le territoire communal, des conseillers municipaux chargés de représenter la commune, dans les conditions fixées par les statuts particuliers de chacun de ces organismes. Vu la délibération DG18_115 en date du 26 septembre 2018 portant modification de la désignation des représentants aux organismes à caractère économique.
Considérant la démission de Monsieur Thierry Leblond Adjoint au Maire et Conseiller Municipal, il convient de procéder à son remplacement auprès de la Commission de Suivi des Sites (CSS) - SEVESO, en qualité de représentant.
Dans ces conditions, et sur proposition de Monsieur le Maire.
Le Conseil Municipal,
après en avoir délibéré,
Désigne pour le représenter auprès Commission de Suivi des Sites (CSS) - SEVESO : Madame Marie-Odile Picard.
Les conclusions mises aux voix sont adoptées à 24 POUR, 0 CONTRE et 7 ABSTENTION(S).
Fait et délibéré à Saint-Médard-en-Jalles
le 20 novembre 2019
pobr expédition conforme
Jacques Mangon ADULLACT
7 Le
Tiers de télétransmission multiprotocole © HELIOS : comptabilité publique
lo ae OT US
(BORDEREAU D'ACQUITTEMENT DE TRANSACTION |}
Collectivité : VILLE SAINT MEDARD EN JALLES (33)
Utilisateur : Desrosier Céline
Paramètre de la transaction :
Type de transaction: Transmission d'actes
Nature de l'acte: Délibérations
Numéro de l'acte: DG19_116
Date de la décision: 2019-11-20 00:00:00+01
Objet: DÉSIGNATION DES REPRÉSENTANTS DE LA
VILLE AUPRÉS DE DIVERS ASSOCIATIONS
ET ORGANISMES À CARACTÈRE
ÉCONOMIQUE. MODIFICATION. ADOPTION
Documents papiers complémentaires: NON
Classification matières/sous-matières: 5.3.4 - autres Identifiant unique: 033-213304496-20191120-DG19_116-DE URL d'archivage: Non définie Notification: Non notifiée (Fichier contenus dans l'archive: Fichier Type de fichier Taille du fichier nom de métier: 033-213304496-20191120-DG19_116-DE-1-1_0.xml text/xml 995 nom de original: DG19_116.pdf application/pdf 471574 nom de métier: 99_DE-033-213304496-20191120-DG19_116-DE-1-1_1.pdf application/pdf 471574 Cycle de vie de la transaction :
Etat Date Message
Posté 25 novembre 2019 à 08h56min06s Dépôt initial
En attente de transmission 25 novembre 2019 à 08h56min06s | Accepté par le TAT : validation OK
Transmis 25 novembre 2019 à 08h56min08s Transmis au MI
Acquittement reçu 25 novembre 2019 à 08h56min16s Reçu par le MI le 2019-11-25
Page 1