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Déliberation - REGISTRE DELIBERATION 05102015glandage4853
Document publié le Lundi 5 octobre 2015 par la commune de Glandage.
Lien du pdf (Déliberation - REGISTRE DELIBERATION 05102015glandage4853)
Thèmes du document : Justice et droit, Institutions publiques, Union Européenne,
DEPARTEMENT DE LA DROME COMMUNE DE GLANDAGE________
REGISTRE DES DELIBERATIONS
DU CONSEIL MUNICIPAL DU 05 octobre 2015
Date de la convocation : 1er octobre 2015
Date d’affichage : 1er octobre 2015
Nombre de membres en exercice : 7
Nombre de votants : 6
Nombre de procuration : 0
L’an deux mille quinze, le 05 octobre 2015, le conseil municipal
de cette commune, dûment convoqué le 1er octobre 2015, s’est
réuni en session ordinaire, au nombre prescrit par la loi, au lieu
habituel de ses séances, sous la présidence de Monsieur Louis
Jean BOREL
Présents : BOREL Louis Jean, PAVIER Denis, PEAGNO
Jean-Pierre, Thomas VERNAY, Joël MAZALAIGUE,
Jonathan GRANON
Absent ayant donné procuration :
Secrétaire de séance : Thomas VERNAY Absent(s) excusé(s) : Ludivine PELTIER
ORDRE DU JOUR (ouverture de la séance à 20 heures 00)
.
1. Approbation du procès-verbal du 31 août 2015
La lecture du procès-verbal du registre des délibérations du 31 août 2015 ne fait l’objet d’aucune remarque, ils sont adoptés à l’unanimité.
2. Délibération 1/2015 – 05/10/2015 – Etude Ecole – Bâtiment Nouveau
Monsieur le Maire rappelle au Conseil Municipal la délibération en date du 21 juillet 2014 concernant la création d’un bâtiment pour une nouvelle école.
Le coût de l’étude CAUE et de l’architecte TEXUS – 26400 CREST s’établit comme suit : - Adhésion CAUE : 810.00 euros
- Convention CAUE : 1 560.00 euros
- Architecte TEXUS : 45 108.75 € H.T
Soit un coût total de 45 478.75 €H.T.
Le conseil municipal donne son accord à l’unanimité moins une abstention. Le conseil municipal sollicite les subventions les plus élevées possibles au Conseil Départemental. Fait et délibéré, les jour, mois et an susdits.
Commune de GLANDAGE
Registre des délibérations du conseil municipal
Emargements des membres du conseil municipal du 05 octobre 2015
Nom et Prénom Signature Joël MAZALAIGUE,
Thomas VERNAY,
Ludivine PELTIER, Absente
Denis PAVIER, 2ème adjoint
Jonathan GRANON
Louis Jean BOREL, Maire
Jean-Pierre PEAGNO, 1er adjoint