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Document publié le Mardi 31 mars 2026 par la commune de Force.
Lien du pdf (Conseil Municipal - cm 31 03 2026)
Thèmes du document : Justice et droit, Institutions publiques, Travail et emploi,
Commune de
La Force À Dordogne sm
CONSEIL MUNICIPAL DU 31/03/2026
Liste des affaires soumises à délibération
Etaient présents : M. Serge PRADIER, Christine ROMAN, Sandrine DUBOS, Maxime DELAYEN, Sylvain FORGET, Nicole GABILLARD, Dorothée WALLART, Bernard GIBOUIN, Amandine GUINOT, Christelle DURO DION, Julien CONDEAU, Jean-Louis FOURCAUD, Gérard JARRY, Cyrille GAUVIN, Aurélien MONDY, Valérie ROMANELLO, Jérôme POZA, Laurence PORCHER, Patricia DELBERT, Nicolas MONTAGNEY, Félix ROUARD, Margaux RAVAT Pouvoirs : Jérôme CHENE (pouvoir à Sandrine DUBOS)
Absent : -
À été élu secrétaire de séance : Monsieur Julien CONDEAU
Approbation du procès-verbal du 21 mars 2026: adopté à l’unanimité
Ajout de deux délibérations 2025 037 et 2025 038 : accordé à l’unanimité
1/ Attribution des indemnités de fonctions
2026 021 : Indemnités du maire, des adjoints et des conseillers délégués
2/ Constitution des commissions municipales
2026 022 : Création des commissions municipales
2026 023 : Désignation des membres des commissions d’études des marchés publics (CAO et MAPA)
2026 024 : Désignation des membres de la CCID (Commission Communale des Impôts Directs)
2026 025 : Désignation des membres de la commission de contrôle des listes électorales
3/ Désignation des délégués et représentants au sein des syndicats et organismes extérieurs
2026 026 : CIAS : Désignation des délégués
2026 028 : SIVU (ex SIVOS) : Désignation des délégués
2026 029 : DECI : Désignation des délégués
2026 030 : SMAEP : Désignation des délégués
2026 031 : SDE 24 : Désignation des délégués
2026 032 : Désignation des délégués du Conseil d’administration du collège
2026 033 : Désignation du correspondant « Défense »
2026 034 : Désignation du correspondant « Sécurité routière »
4] Budget :
2026 035 : Vote des taux 5/ Patrimoine
2026 036 : Modification délibération achat de terrain 2025 52/ Achat de terrain Pradebout
2026 037 : Désignation des représentants de la commune à la CLECT
2026 038 : Création d’un emploi non permanent à temps non complet
Fin de la séance : 22h45