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Document publié le Mardi 8 juillet 2025 par la commune de Force.
Lien du pdf (Conseil Municipal - cm 08 07 2025)
Thèmes du document : Justice et droit, Travail et emploi, Institutions publiques,
MAIRIE
DE
LA FORCE
Dordogne
CONSEIL MUNICIPAL DU 8 juillet 2025 — 18h30
Salle du Conseil Municipal
Compte rendu succinct
Etaient présents : M. Serge PRADIER, Christine ROMAN, Didier ALLARD, Jérôme CHENE, Muriel MARCON, Geneviève LASSEGUE LESFARGUES, Michel HOUDUSSE, Bernard GIBOUIN, Amandine GUINOT, Christelle DURO DION, Julien CONDEAU, Alain GENOT, Gérard JARRY, Catherine GUILLAUMEAU, Jean Charles GOUEDARD, Valérie ROMANELLO, Céline BRACCO, Patricia DELBERT, Nicolas MONTAGNEY, Nathalie DESSENA Pouvoirs : Alain DURAND (Pouvoir à Serge PRADIER), Serge CALME (Pouvoir à Céline BRACCO), Dorothée WALLART (Pouvoir à Christine ROMAN).
Absent :
À été élu secrétaire de séance : Monsieur Nicolas MONTAGNEY
Demande d° ajout d’une délibération : accord à l’unanimité
Demande de modification d’une délibération : accord à l’unanimité
Approbation du Procès-Verbal du Conseil Municipal du 22 mai 2025
Délibération 2025 034: Versement d’une subvention à la Calendreta pour les enfants de La Force
scolarisés dans cette école : 5106.01 euros.
Adoptée à l’unanimité
Délibération 2025 035 : Demande de subvention « Maires Bâtisseurs »
Le conseil municipal donne l’autorisation au maire de demander cette subvention dans le cadre de la rénovation de l’hôtel des Ducs.
Adoptée à l’unanimité
2-Ressources humaines
Délibération 2025 036 : Création d’emplois non permanents occasionnels
Création de deux emplois occasionnels sur des postes d’animateurs.
Adoptée à l’unanimité
Délibération 2025 037 : Création d’un poste d’animateur sportif
Création d’un emploi d’animateur sportif à compter du 1/10/2025
Adoptée à l’unanimité
Délibération 2025 038 : Modification du tableau des effectifs
Suite à la création d’un emploi d’animateur territorial, Monsieur le Maire explique le tableau des effectifs est modifié.
Adoptée à l’unanimité Délibération 025 039 : Fixation du montant de participation de la collectivité pour les contrats labellisés (PSC)
Le montant mensuel de la participation de la collectivité pour les agents qui optent pour un contrat de prévoyance labélisé est fixé à 12 € par agent.
Adoptée à l’unanimité
3-Enfance
Délibération 2025 040: Convention avec l'Education Nationale pour les activités physiques et sportives à
l’école.
Dans le cadre des interventions au sein de l’école de l’animateur sportif, il convient de signer une convention avec l'Education Nationale. L'autorisation est donnée à M.Le Maire.
Adoptée à l’unanimité
4-Affaires générales
Délibération 2025 041 : Convention 30 millions d’amis
L'autorisation est donnée au Maire pour signer la convention avec 30 millions d’amis. Cette dernière concerne la stérilisation des chats errants.
Adoptée à l’unanimité
Délibération 2025 042 : Convention Tripartite avec la CAB et le Théâtre du roi de cœur
M.Le Maire est autorisé à signer cette convention qui fixe le montant de la participation de la commune (1750 euros), pour l’organisation d’une pièce de théâtre.
Adoptée à l’unanimité
2025 043 : Demande de subvention à l'ADEME
Dans la cadre de la rénovation énergétique, le conseil Municipal :
+ Charge Monsieur le Maire de déposer auprès de l ADEME une demande de subvention + Autorise Monsieur le Maire à signer tout document se rapportant à ce dossier. Adoptée à l’unanimité
2025 044 : Modification de la délibération pour l’échange de chemin rural.
Ajout du nom du notaire chargé de rédiger l’acte.
Adoptée à l’unanimité
Fin de séance 19h38
jour R îoure ä go A éfhien :