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Déliberation - 12 del 12 subventions octroi de subv aux associations tampon
Document publié le Mardi 23 octobre 2018 par la commune de Saint-Paul-de-Varces.
Lien du pdf (Déliberation - 12 del 12 subventions octroi de subv aux associations tampon)
Thèmes du document : Investissement et développement économique, Institutions publiques, Démocratie,
e le 12/04/2024
2/04/2028
Délibération n°12/02042024
REPUBLIQUE FRANCAISE
DEPARTEMENT DE L'ISERE
COMMUNE DE SAINT-PAUL DE VARCES
EXTRAIT DU REGISTRE
DES DELIBERATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL
L'an deux mille vingt-quatre, le deux avril, le Conseil municipal de la commune de Saint-Paul de Varces, dûment convoqué, s'est réuni en séance publique à la Mairie à 19h, sous la présidence de Monsieur David RICHARD, Maire.
PRÉSENTS : D. RICHARD - J. BRAISAZ — V. CAZAUX — R. CONTARD - C. CURTET - C. FATTORI — M. FOUILLE — C. ORIOE - G. SPIRHANZL
EXCUSES : L. GARNIER (procuration C. FATTORI) - M. SIBILLE (procuration C. CURTET) - C. RODARY (procuration M. FOUILLE)
ABSENTS :
NOMBRE DE CONSEILLERS EN EXERCICE : 12
Secrétaire de séance article L 2121-15 du CGCT : Marianne FOUILLE Convocation du 27/03/2024
OBJET : FINANCES — SUBVENTIONS
OCTROI DE SUBVENTIONS AUX ASSOCIATIONS
Madame Cécile CURTET rappelle que le 23 octobre 2018, le conseil municipal a adopté un
dossier de demande de subventions afin de permettre aux associations Saint-Pognardes de
solliciter une subvention pour un projet auprès de la commune. Ce dernier a été complété par
un règlement de gestion adopté le 16 novembre 2023.
Ainsi, et afin de permettre de soutenir les associations, il est proposé d'accorder les subventions suivantes :
- 500€ à Ski Surf Passion pour la formation technique des encadrants bénévoles - 1500 € à l'USSPV pour l'achat de matériels
- 300 € à l'ASSP pour l'achat de Tee-Shirts avec logo de la commune et gobelets recyclabies
- 500 € à Saint-Paui de Varces Culture pour lorganisation des Journées Européennes du patrimoine 2024
- 600 € au Club des Muguets pour les animations autour des 50 ans de
Passociation
- 150€ à l'UMAC pour le fleurissement de deux monuments aux morts
- 500 € à Saint-Paul de Varces Nature pour la plantation d'une haie autour de l’école avec la participation des classes
- 700 € à Body Danse pour la Fachat de matériels
- 800 € à Martial Sports pour l'achat de matériels
- 150 € au Souvenir Français pour le fleurissement et l'entretien des tombes Envoyé en préfecture le 12/04/2024
Reçu en préfecture le 12/04/2024
Publié le
ID : 038-213804362-20240402-240402_DEL12-DE
100 € à Ciné St-Paul pour l'achat de matériels
Vu le Code Général des Collectivités Territoriales ;
Sur le rapport de Madame Cécile CURTET,
Après en avoir délibéré, le Conseil municipal, conformément aux votes mentionnés ci- dessous, DECIDE d'attribuer les subventions suivantes :
- 500 € à Ski Surf Passion
- 1 500 € à lUSSPV
- 300 € à l'ASSP (Badmington)
- 500 € à Saint-Paul de Varces Culture
- 600 € au Club des Muguets
- 150€ à l'UMAC
- 500 € à Saint-Paul de Varces Nature
- 700 € à Body Danse
- 800 € à Martial Sports
- 150 € au Souvenir Français
- 100 € à Ciné St-Paul
Ainsi fait et délibéré les jour, mois et an susdits et signé par les membres présents.
Pour extrait certifié conforme au registre des délibérations et rendu exécutoire.
Le Maire,
David RICHARD
Le 02-avril 2024
Détail des votes :
Subvention à Ski Surf Passion :
© Pour: D. Richard, C. Curtet, C. Fattori, J. Braisaz, M. Sibille, V. Cazaux, C. Oriol, M. Fouillé, L. Garnier, G. Spirhanzl, R. Contard, C. Rodary
o Abstention:
Subvention à l'USSPV :
© Pour: D. Richard, C. Curtet, C. Fattori, J. Braisaz, M. Sibille, V. Cazaux, C. Oriol, M. Fouillé, L. Garnier, G. Spirhanzl, R. Contard, C. Rodary
o Abstention:
Subvention à l'ASSP :
© Pour: D. Richard, C. Curtet, C. Fattori, J. Braisaz, M. Sibille, V. Cazaux, M. Fouillé, L. Garnier, G. Spirhanzl, R. Contard, C. Rodary
o NPPV:C. Oriol
o Abstention:
Subvention à Saint-Paul de Varces Culture :
© Pour: D. Richard, C. Curtet, C. Fattori, J. Braisaz, M. Sibille, V. Cazaux, C. Oriol, M. Fouillé, L. Garnier, G. Spirhanzl, R. Contard, C. Rodary
o Abstention:
Subvention au Club des Muguets :
© Pour: D. Richard, C. Curtet, C. Fattori, J. Braisaz, M. Sibille, V. Cazaux, C. Oriol, M. Fouillé, L. Garnier, G. Spirhanzi, C. Rodary
o NPPV:R. Contard
- Subvention à l'UMAC :
© Pour: D. Richard, C. Curtet, C. Fattori, J. Braisaz, M. Sibille, V. Cazaux, C. Oriol, M. Fouillé, L. Garnier, G. Spirhanzl, R. Contard, C. Rodary Envoyé en fi re le 12/04/2024
le 12/04/2028
ID : 098-218804382-20240402-240402_ DELI2-DE
© Abstention:
Subvention à Saint-Paul de Varces Nature :
o Pour:D. Richard, C. Curtet, C. Fattori, J. Braisaz, M. Sibille, V. Cazaux, C. Oriol, M. Fouillé, L. Garnier, G. Spirhanzl, R. Contard, C. Rodary
© Abstention:
Subvention à Body Danse :
© Pour:D. Richard, C. Curtet, C. Fattori, J. Braisaz, M. Sibille, V. Cazaux, C. Orioi, M. Fouillé, L. Garnier, G. Spirhanzl, R. Contard, C. Rodary
© Abstention:
Subvention à Martial Sports :
o Pour:D. Richard, C. Curtet, J. Braisaz, M. Sibille, V. Cazaux, C. Oriol, M. Fouillé, L. Garnier, G. Spirhanzl, R. Contard, C. Rodary
o Abstention: C. Fattori
Subvention au Souvenir Français :
o Pour:D. Richard, C. Curtet, C. Fattori, J. Braisaz, M. Sibille, V. Cazaux, C. Oriol, M. Fouillé, L. Garnier, G. Spirhanzl, R. Contard, C. Rodary
© Abstention:
Subvention à Ciné St Paul :
o Pour:D. Richard, C. Curtet, C. Fattori, J. Braisaz, M. Sibille, V. Cazaux, C. Oriol, M. Fouillé, L. Garnier, G. Spirhanzi, R. Contard, C. Rodary
eo Abstention: Envoyé en préfecture le 12/04/2024
Reçu en préfecture le 12/04/2024
Publié le
ID : 038-213804362-20240402-240402_DEL12-DE