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Déliberation - 30 del 30 subventions octroi de subventions aux associations
Document publié le Mardi 23 octobre 2018 par la commune de Saint-Paul-de-Varces.
Lien du pdf (Déliberation - 30 del 30 subventions octroi de subventions aux associations)
Thèmes du document : Sport, Institutions publiques, Investissement et développement économique,
Envoyé en préfecture le 05/05/2023
Reçu en préfecture le 05/05/2023
Publié le
ID : 038-213804362-20230502-230502_DEL30-DE
Délibération n°30/02052023
REPUBLIQUE FRANCAISE
DEPARTEMENT DE L'ISERE
COMMUNE DE SAINT-PAUL DE VARCES
EXTRAIT DU REGISTRE
DES DELIBERATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL
L'an deux mille vingt-trois, le deux mai, le Conseil municipal de la commune de Saint-Paul de Varces, dûment convoqué, s’est réuni en séance publique à la Mairie à 19h00, sous la présidence de Monsieur David RICHARD, Maire.
PRÉSENTS : D. RICHARD - J. BRAISAZ — V. CAZAUX — R. CONTARD - C. CURTET - C. FATTORI — M. FOUILEE - C. ORIOL — M. SIBILLE — G. SPIRHANZL — E. CARLIER —F. DIAZ — J.-C MICHAUD — L. PICHON - D. BONZY
EXCUSES : J. RUBIO (procuration G. SPIRHANZL) — G. TETIN (procuration C. FATTORI) — L. GARNIER (procuration V. CAZAUX)
ABSENTS : C. RODARY
NOMBRE DE CONSEILLERS EN EXERCICE : 19
Secrétaire de séance article L 2121-15 du CGCT : Mylène SIBILLE Convocation du 26/04/2023
OBJET : FINANCES - SUBVENTIONS
OCTROI DE SUBVENTIONS AUX ASSOCIATIONS
Madame Cécile CURTET rappelle que le 23 octobre 2018, le conseil municipal a adopté un
règlement afin de permettre aux associations Saint-Pognardes de solliciter une subvention
pour un projet auprès de la commune.
Ainsi, et afin de permettre de soutenir les associations, il est proposé d'accorder les
subventions suivantes :
- 500 € à Ski Surf Passion pour la formation de 20 encadrants
- 2 000 € à l'USSPV pour la formation de 8 éducateurs pendant 4 jours
- 500 € à l'ASSP pour l'achat de Tee-Shirts avec logo de la commune
- 850 € à Saint-Paul de Varces Culture pour l’organisation des Journées Européennes
du patrimoine 2023
- 300€ au Club des Muguets pour l'achat de matériel - activités arts plastiques - 150 € à l'UMAC pour l'achat de plaques commémoratives, médailles - 400 € à Saint-Paul de Varces Nature pour l'achat de matériels - fabrication hôtel à insectes
- 500 € à Body Danse pour la participation aux stages de danse
- 450 € à Martial Sports pour l’achat de matériels
- 200 € à Ciné St-Paul pour la création de l'association
Vu le Code Général des Collectivités Territoriales ;
Sur le rapport de Madame Cécile CURTET, Envoyé en préfecture le 05/05/2023
Reçu en préfecture le 05/05/2023
Publié le
ID : 038-213804362-20230502-230502_DEL30-DE
Après en avoir délibéré, le Conseil municipal décide d'attribuer les subventions suivantes :
- 500 € à Ski Surf Passion par 17 voix pour, 1 abstention
- 2 000 € à l'USSPV par 17 voix pour, 1 abstention
- 500 € à l'ASSP par 16 voix pour, 1 abstention et 1 NPPV
- 350 € à Saint-Paul de Varces Culture par 17 voix pour, 1 abstention
- 800 € au Club des Muguets par 16 voix pour, 1 abstention et 1 NPPV - 150 € à l'UMAC par 17 voix pour, 1 abstention
- 400 € à Saint-Paul de Varces Nature par 17 voix pour, 1 abstention - 500 € à Body Danse par 16 voix pour, 2 abstentions
- 450€ à Martial Sports par 16 voix pour, 2 abstentions
- 200 € à Ciné St-Paul par 17 voix pour, 1 abstention
Ainsi fait et délibéré les jour, mois et an susdits et signé par les membres présents.
Pour extrait certifié conforme au registre des délibérations et rendu exécutoire.
Le Maire,
David RICHARD
Le 02 mai 2023
Détail des votes :
- Subvention à Ski Surf Passion :
o Pour: D. Richard, C. Curtet, C. Fattori, J. Braisaz, M. Sibille, G. Tetin, V. Cazaux, C. Oriol, M. Fouillé, L.
Garnier, J. Rubio, G. Spirhanzl, R. Contard, F. Diaz, E. Carlier, J.-C. Michaud, L. Pichon
© Abstention : D. Bonzy
- Subvention à l'USSPV :
© Pour: D. Richard, C. Curtet, C. Fattori, J. Braisaz, M. Sibille, G. Tetin, V. Cazaux, C. Oriol, M. Fouillé, L.
Garnier, J. Rubio, G. Spirhanzl, R. Contard, F. Diaz, E. Carlier, J.-C. Michaud, L. Pichon
o Abstention : D. Bonzy
- Subvention à l'ASSP :
© Pour: D. Richard, C. Curtet, C. Fattori, J. Braisaz, M. Sibille, G. Tetin, V. Cazaux, M. Fouillé, L. Garnier, J. Rubio, G. Spirhanzl, R. Contard, F. Diaz, E. Carlier, J.-C. Michaud, L. Pichon
o NPPV:C. Oriol
o Abstention : D. Bonzy
- Subvention à Saint-Paul de Varces Culture :
o Pour: D. Richard, C. Curtet, C. Fattori, J. Braisaz, M. Sibille, G. Tetin, V. Cazaux, C. Oriol, M. Fouillé, L. Garnier, J. Rubio, G. Spirhanzl, R. Contard, F. Diaz, E. Carlier, J.-C. Michaud, L. Pichon
o Abstention : D. Bonzy
- Subvention au Club des Muguets :
© Pour: D. Richard, C. Curtet, C. Fattori, J. Braisaz, M. Sibille, G. Tetin, V. Cazaux, C. Oriol, M. Fouillé, L. Garnier, J. Rubio, G. Spirhanzl, F. Diaz, E. Carlier, J.-C. Michaud, L. Pichon
o NPPV:R. Contard
© Abstention : D. Bonzy
= Subvention à l'UMAC :
© Pour: D. Richard, C. Curtet, C. Fattori, J. Braisaz, M. Sibille, G. Tetin, V. Cazaux, C. Oriol, M. Fouillé, L.
Garnier, J. Rubio, G. Spirhanzl, R. Contard, F. Diaz, E. Carlier, J.-C. Michaud, L. Pichon
o Abstention : D. Bonzy
- Subvention à Saint-Paul de Varces Nature :
© Pour: D. Richard, C. Curtet, C. Fattori, J. Braisaz, M. Sibille, G. Tetin, V. Cazaux, C. Oriol, M. Fouillé, L. Garnier, J. Rubio, G. Spirhanzl, R. Contard, F. Diaz, E. Carlier, J.-C. Michaud, L. Pichon Envoyé en préfecture le 05/05/2023
Reçu en préfecture le 05/05/2023
Publié le
ID : 038-213804362-20230502-230502_DEL30-DE
o Abstention : D. Bonzy
Subvention à Body Danse :
© Pour: D. Richard, C. Curtet, C. Fattori, J. Braisaz, M. Sibille, G. Tetin, V. Cazaux, C. Oriol, M. Fouillé, L.
Garnier, J. Rubio, R. Contard, F. Diaz, E. Carlier, J.-C. Michaud, L. Pichon o Abstention : G. Spirhanzl, D. Bonzy
Subvention à Martial Sports :
o Pour:D. Richard, C. Curtet, J. Braisaz, M. Sibille, G. Tetin, V. Cazaux, C. Oriol, M. Fouillé, L. Garnier, J.
Rubio, G. Spirhanz!, R. Contard, F. Diaz, E. Carlier, J.-C. Michaud, L. Pichon o Abstention:C. Faftori, D. Bonzy
Subvention à Ciné St Paul :
o Pour: D. Richard, C. Curtet, C. Fattori, J. Braisaz, M. Sibille, G. Tetin, V. Cazaux, C. Oriot, M. Fouiilé, L. Garnier, J. Rubio, G. Spirhanzl, R. Contard, F. Diaz, E. Carlier, J.-C. Michaud, L. Pichon o Abstention: D. Bonzy