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Conseil Municipal - pdf Conseil Municipal 3 avril 2012
Document publié le Mardi 3 avril 2012 par la commune de Moncé-en-Belin.
Lien du pdf (Conseil Municipal - pdf Conseil Municipal 3 avril 2012)
Thèmes du document : Investissement et développement économique, Démocratie, Banque,
COMPTE-RENDU
DU CONSEIL MUNICIPAL
L’an deux mille douze, le trois avril, à dix-neuf heures, le Conseil Municipal, légalement convoqué, s’est réuni à la mairie en séance publique sous la présidence de Michel FRESLON, Maire.
Etaient présents : Michel FRESLON, Claudy LAGACHE, Micheline SERGENT, Monique GALPIN, Claude FEUFEU, Annie ANDRE, Annie QUEUIN, Marie PARNISARI, Nicole HARAN, Christian HAMELIN, Joceline TOUCHARD, Dominique GY, Patrick VAIDIS, Marie-Laure COTTEAU formant la majorité des membres en exercice.
Absents : Michel ROBIN, Didier PEAN, Bernard RIFFAUD
Excusés : Philippe GEORGES, Isabelle CHABOTY, Roger BORDEAU
Procurations : Philippe GEORGES à Monique GALPIN
Isabelle CHABOTY à Dominique GY
Roger BORDEAU à Claude FEUFEU
Le procès verbal de la dernière séance est lu et approuvé à l’unanimité.
- :- :- :- :- :- :-
Secrétaire de séance : Dominique GY
Avant de commencer la séance, Monsieur le Maire donne lecture de deux lettres reçues ce jour : une de Monsieur Michel ROBIN et l’autre de Monsieur Bernard RIFFAUD qui expriment leur mécontentement face aux décisions prises par la commission « Fleurissement »
25/A BUDGET COMMUNAL Vote du compte administratif et du compte de gestion 2011
Monsieur le Maire présente au Conseil Municipal les différents chiffres de la gestion de l’exercice 2011.
FONCTIONNEMENT COMPTE ADMINISTRATIF 2011 COMMUNE
DEPENSES
DO11 Charges à caractère général 486 556,86
DO12 Charges de personnel 943 525,70
DO14 Atténuation de produits 2 106,00
DO42 Opé. d'ordre de transfert entre section 11 029,83
D65 Charges de gestion courante 297 036,40
D66 Charges financières 143 202,92
D67 Charges exceptionnelles 12 748,01
TOTAL SECTION 1 896 205,72
Date de convocation
26/03/2012
Date d’affichage
10/04/2012
Nombre de conseillers
en exercice
20
Présents
14
Votants
17 RECETTES
RO13 Atténuation de charges 21 167,95
RO42 Immobilisations corporelles 88 140,68
R70 Produits des services 32 326,29
R73 Impôts et taxes 1 511 476,00
R74 Dotations et participations 631 177,22
R75 Autres produits 193 757,78
R77 Produits exceptionnels 9 757,84
TOTAL SECTION 2 487 803,76
INVESTISSEMENT COMPTE ADMINISTRATIF 2011 COMMUNE
DEPENSES
D040 Opé. d'ordre de transfert entre section 88 140,68
D041 Opé. patrimoniales 16 244,05
D16 Emprunts et dettes assimilées 415 108,68
D20 Immobilisations incorporelles 12 846,47
D204 Subventions d’équipements versées 3 000,00
D21 Immobilisations corporelles 313 251,66
D23 Immobilisations en cours 694 580,87
TOTAL SECTION 1 543 172,41
RECETTES
R040 Opé. d'ordre de transfert entre section 11 029,83
R041 Opé. patrimoniales 16 244,05
R10 Dotations, fonds divers 632 545,38
R13 Subvention d'investissement 92 344,17
R16 Emprunts et dettes assimilées 971 645,80
TOTAL SECTION 1 723 809,23
Madame Micheline SERGENT, doyenne d’âge, préside la séance et demande au Conseil Municipal de bien vouloir se prononcer sur le Compte Administratif tel que présenté ci-dessus.
Après en avoir délibéré, le Conseil Municipal :
approuve la gestion de l’année 2011.
Pour : 17 Contre : / Abstention : /
25/B BUDGET COMMUNAL Affectation des résultats
Monsieur le Maire présente au Conseil Municipal le tableau relatif à l’affectation des résultats 2011 DESIGNATION INVESTISSEMENT FONCTIONNEMENT
Déficit 2010 reporté -296 128.51
Recettes 2011 1 723 809,23 2 487 803,76
Dépenses 2011 1 543 172,41 1 896 205,72
Résultat exercice
591 598,04 Excédent 2011
Déficit 2011 - 115 491,69
Restes à Réaliser
555 881,00 Dépenses 2011
Recettes 2011 143 045,00
SOLDE RAR - 412 836,00
Résultat Cumulé
Excédent 2011 591 598,04
Déficit 2011 - 528 327,69
D’où un excédent global de 63 270,35 €
Après en avoir délibéré, le Conseil Municipal :
décide d’affecter une somme de 591 598,04 € à la section d’investissement (R1068) et une somme de 115 491,69 € à la section d’investissement (D001).
Pour : 17 Contre : / Abstention : /
25/C BUDGET COMMUNAL Vote des taux d’imposition 2012
Monsieur le Maire rappelle les taux votés pour l’année 2012 puis informe le Conseil Municipal qu’il n’y aura pas d’augmentation.
En conséquence, il est proposé au Conseil Municipal d’appliquer pour l’année 2012 les taux suivants :
TAXES VOTE TAUX 2012 EN % BASES 2012 PRODUITS 2012
TAXE HABITATION 18,96 2 940 000 557 424
TAXE FONCIER BATI 23,44 2 164 000 507 242
TAXE FONCIER NON BATI 40,94 91 700 37 542
TOTAL 1 102 208
Après en avoir délibéré, le Conseil Municipal :
accepte les taux définis ci-dessus.
Pour : 17 Contre : / Abstention : /
26/A ASSAINISSEMENT Vote du compte administratif et du compte de gestion 2011
Monsieur le Maire présente au Conseil Municipal les différents chiffres de la gestion de l’exercice 2011. FONCTIONNEMENT COMPTE ADMINISTRATIF 2011
ASSAINISSEMENT
DEPENSES
DO11 Charges Financières 7 445,92
D042 Opé. d’ordre de transfert entre sections 69 150,34
D66 Charges financières 12 066,17
TOTAL 88 662,43
RECETTES
R042 Opé. d’ordre de transfert entre sections 31 607,07
R70 Produits des services 50 449,09
TOTAL 82 056,16
INVESTISSEMENT COMPTE ADMINISTRATIF 2011
ASSAINISSEMENT
DEPENSES
DOO1 Solde section investissement reporté 31 607,07
D16 Emprunts et dettes assimilées 23 226,73
D23 Immobilisations en cours 8 087,98
TOTAL 62 921,78
RECETTES
R040 Opé. d’ordre de transfert entre sections 69 150,34
R10 Dotations, fonds divers 46 343,17
TOTAL 115 493,51
Madame Micheline SERGENT, doyenne d’âge, préside la séance et demande au Conseil Municipal de bien vouloir se prononcer sur le Compte Administratif tel que présenté ci-dessus.
Après en avoir délibéré, le Conseil Municipal :
approuve la gestion de l’année 2011.
Pour : 17 Contre : / Abstention : /
26/B ASSAINISSEMENT Affectation des résultats
Monsieur le Maire présente au Conseil Municipal le tableau relatif à l’affectation des résultats 2011 DESIGNATION INVESTISSEMENT FONCTIONNEMENT
Recettes 2011 115 493.51 82 056,16
Dépenses 2011 62 921.78 88 662,43
Résultat exercice 14 251,17
15 000,00 Excédent 2010
Déficit 2011
Restes à Réaliser
27 060,00 Dépenses 2011
Recettes 2011
SOLDE RAR - 27 060,00
Résultat Cumulé
Excédent 2011 39 762,90 8 393,73
Déficit 2011
D’où un excédent global de 48 156,63 €
Après en avoir délibéré, le Conseil Municipal :
décide d’affecter une somme de 66 822.90 € à la section d’investissement (R001). Décide d’affecter une somme de 8 393.73 € à la section de fonctionnement (R002).
Pour : 17 Contre : / Abstention : /
27/A GALERIE COMMERCIALE LA MASSONNIERE Vote du compte administratif et du compte de gestion 2011
Monsieur le Maire présente au Conseil Municipal le chiffre de la gestion de l’exercice 2011.
FONCTIONNEMENT COMPTE ADMINISTRATIF 2011
GALERIE COMMERCIALE
DEPENSES
D011 Charges Financières 5 041,15 D65 Autres charges de gestion courante 0,21 D66 Charges financières 3 172,07 TOTAL 8 213,43
RECETTES
R75 Autres produits de gestions courantes 25 610,73 TOTAL 25 610,73
INVESTISSEMENT COMPTE ADMINISTRATIF 2011
GALERIE COMMERCIALE
DEPENSES
D16 Emprunts et dettes 12 881,85 D21 Immobilisations corporelles 1 428,00 TOTAL 14 309,85
RECETTES
R10 Dotations, fonds divers et réserves 5 250,00 TOTAL 5 250,00 Madame Micheline SERGENT, doyenne d’âge, préside la séance et demande au Conseil Municipal de bien vouloir se prononcer sur le Compte Administratif tel que présenté ci-dessus.
Après en avoir délibéré, le Conseil Municipal :
approuve la gestion de l’année 2011.
Pour : 17 Contre : / Abstention : /
27/B GALERIE COMMERCIALE LA MASSONNIERE Affectation des résultats
Monsieur le Maire présente au Conseil Municipal le tableau relatif à l’affectation des résultats 2011.
INVESTISSEMENT FONCTIONNEMENT
Excédent 2010 reporté 28 121,04
Déficit 2010 reporté 5 247,14
RECETTES 5 250,00 25 610,73
DEPENSES 14 309,85 8 213,43
RESULTAT
EXERCICE - 14 306,99 45 518,34
RECETTES
DEPENSES
TOTAL DES RAR +
Excédent de
Fonctionnement 45 518,34
Déficit d'investissement - 14 306,99
D'où un excédent global de : 31 211,35 €
Après en avoir délibéré, le Conseil Municipal :
décide d’affecter une somme de 14 500.00 € au compte R1068 en investissement et la somme de 31 018.34 €au compte R002 en fonctionnement et la somme de 14 306.99 € au compte D001 en investissement.
Pour : 17 Contre : / Abstention : / 28 CONVENTION ETUDES ET CHANTIERS – ANNEE 2012
Monsieur le Maire rappelle au Conseil Municipal que chaque année la Commune fait appel aux services de l’association d’insertion de personnes en difficulté « Etudes et Chantiers » pour la réalisation de divers travaux extérieurs.
Compte tenu des projets en cours, Monsieur le Maire propose de recourir à l’association pour une durée de 8 semaines, réparties sur l’année 2012. Une convention formalisant les engagements réciproques de la Commune et de l’association devra être signée.
Ces travaux concernent :
- Le nettoyage de printemps (désherbage et nettoyage des trottoirs, des parcs et espaces verts et également taille des haies)
- Pour la coulée verte : le nettoyage du ruisseau
- Le nettoyage d’automne (ramassage des feuilles, nettoyages des trottoirs, des parcs et espaces verts de la commune)
Le coût de ce partenariat s’élève à 13 920.00 €.
Après en avoir délibéré, le Conseil Municipal :
émet un avis favorable au recours de l’association « Etudes et Chantiers » pour les travaux de nettoyage de printemps et d’automne, du ruisseau de la Coulée Verte. autorise Monsieur le Maire à signer la convention de chantier d’insertion avec l’association pour un montant global de 13 920.00 €.
Pour : 17 Contre : / Abstention : /
29
SUPPRESSION SERVITUDE DE PASSAGE
PARCELLES APPARTENANT A MONSIEUR ET MADAME TOUCHARD ET ACCES AUTORISE A LA PARCELLE AM 144
Monsieur le Maire rappelle au Conseil Municipal la vente de la parcelle cadastrée section AM n° 143 à Monsieur et Madame Alain TOUCHARD. Ces derniers avaient demandé la suppression de la servitude de passage sur les parcelles cadastrées section AM n° 142 et 143. Cette suppression n’a pas été actée lors de la signature de l’acte.
Monsieur et Madame Alain TOUCHARD réitèrent leur demande pour la suppression de la servitude de passage sur les parcelles AM n° 142 et 143 et demandent un droit d’accès à la parcelle section AM n° 144, appartenant à la commune.
Après en avoir délibéré, le Conseil Municipal :
émet un avis favorable à la suppression de la servitude de passage sur les parcelles cadastrées section AM n° 142 et 143,
accorde un droit d’accès à Monsieur et Madame Alain TOUCHARD sur la parcelle cadastrée section AM n 144, appartenant à la Commune, autorise Monsieur le Maire à signer l’acte notarié et dit que ceux-ci seront à la charge de la commune.
Pour : 16* Contre : / Abstention : /
* Joceline TOUCHARD concernée par ce sujet a quitté la séance et n’a pas pris part au vote.
30 TRANSPORT DES ELEVES DES ECOLES PRIMAIRES VERS LES PISCINES
Dans le cadre de l’apprentissage obligatoire de la natation, le Département participe financièrement aux frais de transport des élèves des écoles primaires vers les piscines, à hauteur de 50 % des dépenses.
Cette participation départementale peut être attribuée selon 2 modalités, à savoir :
• Par une procédure d’appel d’offres réalisée par le Conseil Général. Une convention est alors conclue entre les deux collectivités afin de déterminer les obligations respectives de chacune,
• La collectivité conserve le choix du transporteur et prend en charge l’organisation du transport. Le département verse directement sous forme de participation une subvention correspondant aux frais.
Après en avoir délibéré, le Conseil Municipal :
souhaite s’associer au Conseil Général pour l’organisation du transport des élèves, autorise Monsieur le Maire à signer une convention pour quatre années scolaires correspondant à la durée du nouveau marché.
Pour : 17 Contre : / Abstention : /
31 TRAVAUX AMPS Modalités de règlement de la facture
Monsieur le Maire informe le Conseil municipal que la Trésorerie d’Ecommoy à refuser le paiement de la facture du 8 février 2012 de la Société AMPS (9 358.70 € TTC) qui ne correspondait pas aux devis signés (12 221.05 € TTC).
Pour remédier à ce problème, Monsieur le Maire a convoqué Monsieur Patrick ROBERT de la Société AMPS pour établir un document contractuel correspondant aux travaux réellement réalisés.
Le montant des travaux à facturer s’élève donc à 8 975.00 € HT soit 10 734.10 € TTC.
Après en avoir délibéré, le Conseil Municipal :
accepte de régler les travaux réalisés d’un montant de 8 975.00 € HT soit 10 734.10 € TTC.
autorise Monsieur le Maire à mandater la facture correspondante.
désengage l’entreprise AMPS à poursuivre les travaux
Pour : 16 Contre : / Abstention : 1
Annie ANDRÉ 32/A SOCIETE BOULARD Remboursement des intérêts moratoires
Le décret n° 2002-232 du 21 février 2002 régit les modalités de mise en oeuvre du délai maximum de paiement dans les marchés publics. Il organise la répartition du délai global de paiement entre l'ordonnateur et le comptable public.
Depuis le 1er juillet 2010, ce délai est passé à trente jours.
Lors d’un dépassement de paiement, la Commune est tenue de mandater l’ensemble de ces intérêts moratoires quelle que soit leur origine, c'est-à-dire que le retard dans le paiement soit imputable, soit à l’ordonnateur, soit au comptable public, soit aux deux. Pour pallier la prise en charge définitive par la Commune des sommes qui ne lui sont pas directement imputables, le décret prévoit le remboursement des intérêts moratoires versés du fait du Comptable Public.
Monsieur le Maire précise que le mandat n° 101 émis au profit de la Société BOULARD a fait l’objet d’un dépassement de délai global de 7 jours. Monsieur le Maire propose donc d’établir un titre de recettes de 6.24 € en remboursement du mandat émis au profit de la Société La Bureauthèque, à l’encontre de l’Etat.
Après en avoir délibéré, le Conseil Municipal :
autorise la mise en recouvrement auprès de la Trésorerie d’Ecommoy, des intérêts moratoires versés par la Commune au profit de l’entreprise BOULARD pour un montant de 6.24 €.
Pour : 17 Contre : / Abstention : /
32/B LA BUREAUTHEQUE Remboursement des intérêts moratoires
Le décret n° 2002-232 du 21 février 2002 régit les modalités de mise en oeuvre du délai maximum de paiement dans les marchés publics. Il organise la répartition du délai global de paiement entre l'ordonnateur et le comptable public.
Depuis le 1er juillet 2010, ce délai est passé à trente jours.
Lors d’un dépassement de paiement, la Commune est tenue de mandater l’ensemble de ces intérêts moratoires quelle que soit leur origine, c'est-à-dire que le retard dans le paiement soit imputable, soit à l’ordonnateur, soit au comptable public, soit aux deux. Pour pallier la prise en charge définitive par la Commune des sommes qui ne lui sont pas directement imputables, le décret prévoit le remboursement des intérêts moratoires versés du fait du Comptable Public.
Monsieur le Maire précise que le mandat n° 95 émis au profit de la Société La Bureauthèque a fait l’objet d’un dépassement de délai global de 9 jours. Monsieur le Maire propose donc d’établir un titre de recettes de 3.61 € en remboursement du mandat émis au profit de la Société La Bureauthèque, à l’encontre de l’Etat.
Après en avoir délibéré, le Conseil Municipal : autorise la mise en recouvrement auprès de la Trésorerie d’Ecommoy, des intérêts moratoires versés par la Commune au profit de l’entreprise La Bureauthèque pour un montant de 3.61 €.
Pour : 17 Contre : / Abstention : /
33 QUESTIONS DIVERSES
Assainissement route des Bois :
Afin de présenter les travaux d’assainissement route des Bois aux riverains, il est proposé une réunion de quartier soit le 9 ou 10 ou 11 mai 2012. Cette date sera confirmée ultérieurement.
Incivilités :
Au cimetière : Suite aux incivilités de certaines personnes, Monsieur le Maire précise au Conseil Municipal qu’il a décidé de fermer provisoirement un accès du cimetière.
Au mini stade : Joceline TOUCHARD signale que malgré l’article paru dans le « Flash Info », des jeunes continuent à fumer, d’allumer des pétards sur le mini stade.
Conseil Municipal :
La prochaine réunion de travail du Conseil Municipal aura lieu le vendredi 27 avril 2012 à 20h00.
Préfecture de la Sarthe :
Monsieur le Maire informe que Madame DEBATTE, secrétaire générale, a émis le souhait de visiter la commune. Cette visite sera organisée le mercredi 18 avril 2012 à 10h30.
Randonnée pédestre :
L’Association FRANCE CONGO BRAZAVILLE organise une marche solidaire entre le 23 et 31 octobre 2012. La commune de Moncé en Belin souhaite apporter son soutien à cette action.
Course cycliste :
Il manque des signaleurs pour l’organisation de la course cycliste du 21 avril 2012.
Guide des randonnées :
La Communauté de Communes « Orée de Bercé Belinois » éditera un nouveau guide de randonnées.