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Document publié le Vendredi 10 avril 2015 par la commune de Montagnac-Montpezat.
Lien du pdf (Déliberation - DE 05)
Thèmes du document : Institutions publiques, Démocratie, Aménagement du territoire,
REPUBLIQUE FRANCAISE
EXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATIONS DU
CONSEIL MUNICIPAL ORDINAIRE
DE LA COMMUNE DE
MONTAGNAC-MONTPEZAT
SEANCE DU 10 AVRIL 2015
L’an deux mille quinze et le dix du mois d’Avril à 18 heures et deux minutes, Le Conseil Municipal de la Commune de MONTAGNAC-MONTPEZAT dûment convoqué, s’est réuni en session ordinaire à la Mairie, sous la Présidence de Monsieur François GRECO, Maire.
Date de la convocation du Conseil Municipal : 02 Avril 2015.
Date d’affichage : 03 Avril 2015.
Etaient présents : Mme Martine GRECO –
MM. René CAUSSIGNAC – Francis GRAÖ – Denis MALOSSANE – Serge VASELLI Lionel VOGEL –
Absent excusé : Monsieur Antoine PES –
Absents représentés : M. Armel AÏTA donne pouvoir à M. René CAUSSIGNAC – M. Bernard BATIFOULIER donne pouvoir à Mme Martine GRECO –
M. Henri COSENZA donne pouvoir à Monsieur François GRECO –
Secrétaire de séance : Monsieur Francis GRAÖ –
DELIBERATION N° 2015/05 Pour : 10 Contre : 00 Abstention : 00
OBJET : ELECTIONS DES DELEGUES AU PARC NATUREL REGIONAL DU VERDON
Monsieur le Maire rappelle aux membres du Conseil Municipal qu’à la suite du renouvellement général des Conseillers Municipaux, les élus doivent procéder à l’élection des délégués appelés à siéger au comité syndical du Parc Naturel Régional du Verdon (PNRV).
Il indique que le nombre de délégués pour cet organisme est de :
- Un membre titulaire
- Un membre suppléant Entendu cet exposé et après en avoir délibéré, le Conseil Municipal, à l’unanimité des membres présents :
- PROCEDE à l’élection des délégués devant siéger au Parc Naturel Régional du Verdon ;
- SONT DECLARES ELUS :
Délégué titulaire : Monsieur René CAUSSIGNAC ;
Délégué suppléant : Monsieur Bernard BATIFOULIER.
Fait et délibéré les jours, mois et an que dessus.
Le Maire
François GRECO