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Déliberation - CM 2026 01 27 LISTE DES DELIBERATIONS
Déliberation - Liste des deliberations CM 27 01 2026()
Document publié le Jeudi 1 janvier 2026 par la commune de Thoiry.
Lien du pdf (Déliberation - Liste des deliberations CM 27 01 2026())
Thèmes du document : Travail et emploi, Démocratie, Justice et droit,
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THOT RY RÉPUBLIQUE FRANÇAISE - DÉPARTEMENT DE L’AIN
EXTRAIT DU PROCES-VERBAL DU CONSEIL MUNICIPAL DE LA COMMUNE DE THOIRY DU 27 JANVIER 2026 PRESCRIT EN APPLICATION DE L'ARTICLE L2121-25 DU CODE GENERAL DES COLLECTIVITES TERRITORIALES
Membres en exercice : 29
Votants : 24
Présents : 21
Excusés avec procuration : 3
Excusé sans procuration : 0
Absents : 5
Le Conseil Municipal de la commune de Thoiry, convoqué le 21 janvier 2026 et réuni le mardi 27 janvier 2026 à 18 heures 30 sous la présidence de Madame le Maire, a délibéré comme suit :
+ La DEL-2026-1-01 : Vote du budget primitif du budget principal - Exercice 2026.
Approuvée à l’unanimité.
VU++ DEL-2026-1-02 : Vote du budget primitif du budget régie bois - Exercice 2026.
Approuvée à l'unanimité.
+ DEL-2026-1-03: Versement d’une subvention d'équilibre au Centre Communal d’Action Sociale pour l’année 2026.
Approuvée à l'unanimité.
%,+ DEL-2026-1-04 : Création d'emplois saisonniers pour la période estivale 2026 — Service
renseignements à la population.
Approuvée à l’unanimité.
+.+ DEL-2026-1-05: Mise en place d'‘Indemnité Forfaitaire Complémentaire pour Elections -
IFCE.
Approuvée à l'unanimité.
DEL-2026-1-06 : Convention de transfert d’une voie de desserte et son réseau d'éclairage dans le domaine public communal entre DYNACITE et la Commune de Thoiry — rue du
Breu-rue du Stade.
*.+
Approuvée à l’unanimité.
02/02/2026 Service des Affaires Juridiques Page 1
Mairie - 374, rue Briand Stresemann - 01710 THOIRY
Tél : 04 50 41 33 31 - Fax : 04 50 20 87 13
www.mairie-thoiry.fr VV+
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THOT RY RÉPUBLIQUE FRANÇAISE - DÉPARTEMENT DE L’AIN
DEL-2026-1-07 : Convention de mise à disposition de locaux situés dans le bâtiment des Cyprès (BATCYP) entre la Commune de THOIRY et le Département de l'Ain.
Approuvée à l’unanimité.
DEL-2026-1-08: Convention de mise à disposition de la salle du Misseron entre la Commune de THOIRY et le syndicat d’apiculture de l’Ain.
Approuvée à l'unanimité.
DEL-2026-1-09 : Convention relative à l’intervention d'une bénévole pour le club de lecture de la médiathèque.
Approuvée à l'unanimité.
DEL-2026-1-10 : Recrutement des jurys, de l’accompagnateur piano et fixation des indemnités des intervenants. Examens Intra cycle - Ecole municipale de musique.
Approuvée à l'unanimité.
*** Séance levée à 19h39 ***
Fait à THOIRY le 2 février 2026
Affichée ce même jour au format papier en Mairie et publiée en format informatique sur le site internet de la commune
02/02/2026 Service des Affaires Juridiques Page 2
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www.mairie-thoiry.fr