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Document publié le Mardi 28 mai 2024 par la commune de Plaine-sur-Mer.
Lien du pdf (Déliberation - liste deliberations 28052024 1)
Thèmes du document : Éducation, Logement, Vieillesse,
Page 1 / 2
MAIRIE DE LA PLAINE-SUR-MER
LOIRE-ATLANTIQUE
CONSEIL MUNICIPAL
DU MARDI 28 MAI 2024
LISTE DES DÉLIBÉRATIONS
2024-031 Représentants de la commune auprès de la maison de retraite EHPAD de la Côte de Jade Approuvée
2024-032 Service mutualisé « ingénierie territoriale sur les documents d’urbanisme » – Approbation de la convention Approuvée
2024-033 Communauté d’Agglomération Pornic Agglo Pays de Retz – Schéma de mutualisation Approuvée
2024-034
Recyclage des déchets d’emballage ménagers hors foyer – appel à
projet CITEO - Convention de groupement entre communes et
intercommunalité Approuvée
2024-035 Lutte contre les déchets abandonnes - Convention d’accompagnement de CITEO Approuvée
2024-036 Réduction des mégots dans l’espace public – Convention de partenariat ALCOME Approuvée
2024-037 Modification du marché de plein vent Approuvée
2024-038 Création d’un abri bus boulevard de la tara Approuvée
2024-039 Conseiller numérique - Convention de mise à disposition Approuvée
2024-040 Participation communale aux dépenses de fonctionnement de l’école privée Notre-Dame Approuvée
2024-041 Tarifs communaux - Médiathèque Approuvée
2024-042 Tarifs communaux – Location de la pêcherie Approuvée
2024-043 Tarifs communaux – Location des salles municipales Approuvée
2024-044 Tarifs communaux – Mises à disposition de matériels Approuvée
2024-045 Tarifs communaux – Marché / Droits de place Approuvée
2024-046 Tarifs communaux – Restaurant scolaire Approuvée
2024-047 Compte « Fêtes et Cérémonie » Approuvée Page 2 / 2
2024-048 Tableau des effectifs Approuvée
2024-049 Agents saisonniers - Modification médiathèque Approuvée
2024-050
Ressources Humaines – Régime indemnitaire tenant compte des
fonctions, des sujétions, de l’expertise et de l’engagement
professionnel (RIFSEEP) - Modification Approuvée
2024-051 PEAN – Approbation du périmètre et le programme d’action Approuvée
2024-052 Projet de requalification du port de Gravette - Autorisation du dépôt de permis de construire sur le domaine privé communal Approuvée
2024-053 Médiathèque – Règlement intérieur - Modification Approuvée
2024-054 Salon du livre - Conventions de partenariat et de mécénat Approuvée
Publiée et affichée le 31 mai 2024
Séverine MARCHAND
Maire