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Ordre du Jour - ODJ du 11 juillet 2024
Ordre du Jour - ODJ du conseil municipal du 9 Juillet 2026
Document publié le Samedi 4 juillet 2026 à 00h25 par la commune de Rouret.
Lien du pdf (Ordre du Jour - ODJ du conseil municipal du 9 Juillet 2026)
Thèmes du document : Travail et emploi, Institutions publiques, Grandes et moyennes entreprises,
Le Rouret • Ordre du Jour du Conseil Municipal du 09 juillet 2026 1 / 2
ORDRE DU JOUR
CONSEIL MUNICIPAL
du 09 juillet 2026 à 19h00
Approbation du Procès-Verbal de la séance de Conseil Municipal du 05 juin 2026
REF OBJET
1. Administration Générale
1.1
DCM_2026-52 Délégation de service public : Rapport annuel du Multi accueil « Les Amandiers » 2025
1.2
DCM_2026-53 Délégation de service public : GRDF : Compte-rendu d’activité (CRAC) 2025
1.3
DCM_2026-54
Motion relative au projet d’installation d’un centre de fabrication de matériaux alternatifs par la société Mat’Ild
1.4
DCM_2026-55
Désignation d'un représentant de la commune au sein de la Commission Locale d'Évaluation des Transferts de Charges (CLETC) de la Communauté d'Agglomération Sophia Antipolis (CASA)
Info 1 Bilan d’activités de la médiathèque
1.5
DCM_2026-56
Renouvellement de l’adhésion au groupement de commandes du CDG06 relatif à la reliure des actes administratifs et/ou d’état civil, à la fourniture de papier permanent, à la restauration de registres et de documents endommagés et/ou anciens et à la numérisation
2. Développement durable – agriculture – coopération européenne
2.1
DCM_2026-57
Participation de la commune du Rouret au projet européen Eco.tuber dans le cadre du programme Interreg vi-a France-Italie Alcotra 2021-2027 – approbation
3.Urbanisme/Aménagement/Foncier
3.1
DCM_2026-58 Bilan des acquisitions/cessions opérées en 2025
3.2
DCM_2026-59
Incorporations au domaine public communal
4. Service scolarité
4.1
DCM_2026-60 Service périscolaire « garderie » : actualisation des tarifs pour l’année scolaire 2026/2027 Le Rouret • Ordre du Jour du Conseil Municipal du 09 juillet 2026 2 / 2
4.2
DCM_2026-61
Service périscolaire « Etudes surveillées » : actualisation des tarifs pour l‘année scolaire 2026/2027
4.3
DCM_2026-62 Règlement intérieur périscolaire maternelle et élémentaire : actualisation
4.4
DCM_2026-63
Répartition intercommunale des charges de fonctionnement – élèves scolarisés au Rouret et domiciliés hors commune : actualisation du tarif pour l’année scolaire 2026/2027
4.5
DCM_2026-64 Restauration scolaire : actualisation des tarifs repas pour l’année scolaire 2026/2027
4.6
DCM_2026-65 Convention d’accès au complexe aquatique NAUTIPOLIS : année scolaire 2026/2027
5. Ressources Humaines
5.1
DCM_2026-66 Recrutement d’enseignants sur le temps périscolaire au titre d’une activité accessoire
5.2
DCM_2026-67
Création d’emplois non permanents pour faire face à un accroissement saisonnier d’activité – Année 2026
5.3
DCM_2026-68
Recours à des vacataires- Dispositif « papi ou mamie trafic »
Informations diverses
Info 2 Compte-Rendu des Décisions du Maire