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Ordre du Jour - ODJ du CM du 10 juillet 2025
Document publié le Jeudi 10 juillet 2025 par la commune de Rouret.
Lien du pdf (Ordre du Jour - ODJ du CM du 10 juillet 2025)
Thèmes du document : Éducation, Grandes et moyennes entreprises, Justice et droit,
Le Rouret • Ordre du Jour du Conseil Municipal du 10 juillet 2025 1 / 2
ORDRE DU JOUR
CONSEIL MUNICIPAL
du 10 juillet 2025 à 19h00
Approbation du Procès-Verbal de la séance de Conseil Municipal du 15 mai 2025
REF OBJET
1. Administration Générale
1.1
(DCM_2025_32) CASA : renouvellement électoral • répartition des sièges
1.2
(DCM_2025_33) GRDF : Compte-rendu d’activité (CRAC) 2024
1.3
(DCM_2025_34) Reversement d’une participation solidaire à une association de lutte contre les cancers masculins – Opération « Novembre Bleu »
1.4
(DCM_2025_35) Approbation du règlement intérieur et des modalités de fonctionnement de la médiathèque municipale du Rouret
2. Service financier
2.1
(DCM_2025_36) Modification n°1 du Budget Principal 2025
2.2
(DCM_2025_37) Création d’un tarif de droit de place pour l’occupation des espaces publics
2.3
(DCM_2025_38) Attribution d’une subvention exceptionnelle à l’association France Choroïdérémie
3. Service Aménagement / Urbanisme
3.1
(DCM_2025_39)
Foncier : Traverses des Aludes : servitude et régularisation foncière au profit des parcelles BB 78 et 79
3.2
(DCM_2025_40) Foncier : acquisition amiable – SCI Paupina (consorts Alvarez) Local d’activités et parking – ap 133 (lots 1 et 3)
3.3
(DCM_2025_41) Foncier : alignement copropriété le clos des pins (parcelle at 146) – chemin des noisetiers Le Rouret • Ordre du Jour du Conseil Municipal du 10 juillet 2025 2 / 2
4. Service scolarité
4.1
(DCM_2025_42) Service périscolaire « garderie » : actualisation des tarifs pour l’année scolaire 2025/2026
4.2
(DCM_2025_43) Service périscolaire « Etudes surveillées » : actualisation des tarifs pour l’année scolaire 2025/2026
4.3
(DCM_2025_44) Règlement intérieur cantine scolaire : modification
4.4
(DCM_2025_45) Règlement intérieur des activités périscolaires : actualisation du règlement pour l’année 2025/2026
4.5
(DCM_2025_46)
Répartition des charges intercommunales de fonctionnement – élèves scolarisés dans les écoles du Rouret issus de communes extérieures : actualisation du tarif année scolaire 2025/2026
4.6
(DCM_2025_47) Cantine scolaire / Restauration : actualisation des tarifs pour l’année scolaire 2025/2026
4.7
(DCM_2025_48) Convention d’accès au centre aquatique NAUTIPOLIS : année scolaire 2025/2026
5. Ressources Humaines
5.1
(DCM_2025_49) Recours au dispositif du service civique
5.2
(DCM_2025_50) Plan de formation 2025
5.3
(DCM_2025_51) Renouvellement d’un emploi non-permanent « papi ou mamie trafic »
Informations diverses
Info 1 Compte-Rendu des Décisions du Maire
Info 2 Bilan de la mission du nouvel adressage
Info 3 Fermeture technique des offres « cuivre », internet ADSL et voix RTC