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unknown - 05 11072023
Déliberation - 03 11072023
Document publié le Mardi 11 juillet 2023 par la commune de Bar-sur-Aube.
Lien du pdf (Déliberation - 03 11072023)
Thèmes du document : Culture et patrimoine, Jeunesse, Institutions publiques,
oo . DELIBERATION
République Française CONSEIL MUNICIPAL
Département de l'Aube Commune de Bar-sur-Aube
HRK
SEANCE DU 11 JUILLET 2023
Nombre de Membres L'an deux mille vingt-trois, le onze juillet à dix-neuf heures Membres trente, le Conseil municipal, régulièrement convoqué, s'est en Présents | Votants réuni au nombre prescrit par la loi, en Conseil municipal, SXERGIEE qui a eu lieu à l'hôtel de Ville, sous la présidence de 27 22 22 Philippe BORDE, maire.
+4
pouvoirs Présents: Michel AUBRY, Claudine BAUDIN ERARD, Evelyne BOCQUET, Philippe BORDE, Marie-Agnès
Date de convocation CRESPIN PAIS DE SOUSA, Raphaël DA CRUZ, Anita DANGIN, Jean-Luc DEROZIERES, Simone DEVAUX,
snle20s Raynald INGELAERE, Bruno LORILLERE, Pierre Date de publication Frederic MAITRE, Pierre MARY, Jean-Pierre NANCEY,
13 juillet 2023 Pascale PETIT, Régis RENARD, Marie-José ROY- DECHANET, Mickaël VAIRELLES, Isabelle VAN-
RYSEGHEM, Karine VERVISCH, Serge VOILLEQUIN,
Lucienne WOJTYNA.
Absente : Katty CLAYES TAHKBARI.
Représentés : Angélique CHEVRE à Raynald
INGELAERE, Emmanuel PROVIN à Bruno LORILLERE,
Jean-Baptiste SCHREINER à Mickaël VAIRELLES,
Mélanie SIGNORY à Anita DANGIN.
Madame Simone DEVAUX a été nommée secrétaire de
séance.
N° de délibération : 03_11072023
N°03 : TABLEAU DES EFFECTIFS — CREATION ET SUPPRESSION DE POSTES Rapporteur : Madame Claudine ERARD
Considérant qu'il appartient à Monsieur le Maire de fixer les effectifs des emplois à temps complet et à temps non complet nécessaires au fonctionnement des services, il est proposé d'actualiser le tableau des emplois de la Commune pour tenir compte de l'évolution des besoins.
Ainsi, il est prévu notamment les ouvertures de postes suivantes :
e Un poste d'assistant de conservation du patrimoine et des bibliothèques principal de 2ème classe à temps complet suite à la réussite à un examen professionnel
e Un poste d'assistant de conservation du patrimoine et des bibliothèques principal de 1ère classe à temps complet suite à avancement de grade
e Quatre postes d’adjoint technique principal de 2ème classe à temps complet suite à avancements de grade
e Deux postes d’adjoint administratif principal de 2ème classe à temps complet suite à avancements de grade
e Un poste d’'Assistant Territorial d'Enseignement Artistique (ATEA) principal de 2ème
classe à 18/20°"° suite à la réussite du concours et à des modifications au sein du conservatoire de musique Un poste de ATEA principal de 1ère classe à 9/20" suite à des modifications au
sein du conservatoire de musique
Un poste de ATEA principal 2ème classe à 6/20°"° suite à des modifications au sein
du conservatoire de musique
Un poste de ATEA principal de 1ère classe à 10/20°"° suite à des modifications au
sein du conservatoire de musique
Parallèlement, il est prévu les suppressions de postes suivantes :
Un poste d'assistant de conservation du patrimoine et des bibliothèques à temps
complet
Un poste d'assistant de conservation du patrimoine et des bibliothèques principal de 2ème classe à temps complet
Quatre postes d’adjoint technique à temps complet
Deux postes d'adjoint administratif à temps complet
Un poste de ATEA principal 2ème classe à 9/20ème
Un poste de ATEA principal 2ème classe à 20/20°"°
Un poste de ATEA principal de 1ère classe à 16/20°"°
Considérant l'avis favorable du Comité Social Territorial en date du 27 juin 2023,
Considérant l'avis favorable des commissions des finances et ressources humaines, jeunesse et affaires scolaires du 4 juillet 2023,
Après en avoir délibéré, le conseil municipal, à l'unanimité,
- APPROUVE les ouvertures de postes suivantes à compter du 15 juillet 2023 :
© Un poste d'assistant de conservation du patrimoine et des bibliothèques
principal de 2ème classe à temps complet
© Un poste d'assistant de conservation du patrimoine et des bibliothèques
principal de 1ère classe à temps complet
© Quatre postes d’adjoint technique principal de 2ème classe à temps complet
© Deux postes d’adjoint administratif principal de 2ème classe à temps complet
© Un poste d'Assistant Territorial d'Enseignement Artistique (ATEA) principal de
2ème classe à 18/20ème
© Un poste de ATEA principal de 1ère classe à 9/20°"°
ème
o Unposte de ATEA principal de 1ère classe à 10/20
© Un poste de ATEA principal 2ème classe à 6/20ème
- APPROUVE les suppressions de postes suivantes à compter du 1” octobre 2023 :
© Un poste d'assistant de conservation du patrimoine et des bibliothèques à
temps complet
© Un poste d'assistant de conservation du patrimoine et des bibliothèques
principal de 2ème classe à temps complet
o Quatre postes d'adjoint technique à temps complet
© Deux postes d'adjoint administratif à temps complet
o Un poste de ATEA principal 2ème classe à 9/20ème © Un poste de ATEA principal 2ème classe à 20/20°"°
ème
o Un poste de ATEA principal de 1ère classe à 16/20
- Dit que les crédits nécessaires à la rémunération et aux charges des agents nommés dans ces emplois seront inscrits au budget 2023. Fait et délibéré les jour, mois et an susdits.
Pour extrait conforme au registre des délibérations
Philippe BORDE, le Maire de Bar-sur-Aube